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Vertaling van "niveau des taxes applicables actuellement varient considérablement " (Frans → Engels) :

*L'assiette et le niveau des taxes applicables actuellement varient considérablement d'un État membre à l'autre, leur niveau étant compris, dans les cas extrêmes, dans une fourchette de zéro à 180% du prix hors taxes de la voiture.

*Tax bases and tax levels currently applied are strongly diversified; tax levels range, in extreme cases, between zero and 180% of pre-tax car price.


L’assiette et le niveau des taxes d’immatriculation applicables actuellement varient considérablement d’un État membre à l’autre, le montant de ces taxes s’inscrivant, dans les cas extrêmes, dans une fourchette comprise entre 0 % et 180 % du prix hors taxe de la voiture. En termes absolus, en 1999, la TI moyenne variait entre 15 659 euros et 267 eur ...[+++]

Concerning RT the tax bases and tax levels currently applied are very diverse and tax levels range, in extreme cases, between zero and 180% of pre-tax car price and in absolute terms average RT ranged, in 1999, between 15 659 EUR and 267 EUR.


*L'assiette et le niveau des taxes applicables varient sensiblement d'un État membre à l'autre, la TAC moyenne acquittée en 1999 étant comprise entre 30 euros (Italie) et 463 euros (Danemark) par véhicule.

*Tax bases used and tax levels applied are very diversified; the average ACT paid in 1999 ranged from 30 EUR/vehicle in Italy, to 463 EUR/vehicle in Denmark.


Dans la plupart des États membres, les processus de décision nécessaires se déroulent au niveau régional, voire local, et les règles et procédures applicables varient considérablement (permis de construire délivré par les autorités locales, par exemple).

In most Member States the relevant decision processes are taking place at regional or even local level, and applicable procedures and rules vary considerably (e.g. construction permit from local authorities).


Afin de pouvoir analyser les différents types d’utilisation du spectre par le secteur privé, c’est-à-dire les utilisateurs commerciaux principalement, et par le secteur public, c’est-à-dire l’administration, il faut affiner le niveau de détail, en particulier des données quantitatives sur l’offre et la demande pour certaines parties ou utilisations du spectre, car les données actuellement disponibles varient ...[+++] considérablement, selon que le spectre est utilisé à des fins privées, commerciales ou publiques, d’un État membre à l’autre.

In order to help analyse the various types of use of the spectrum by private, i.e. mainly commercial, and public, i.e. governmental, users, there is a need to improve the level of detail, in particular, quantitative data available on supply and demand for certain parts of the spectrum or uses, as the data available currently varies considerably, depending on whether the spectrum is used for private, commercial or public purposes, and across Member ...[+++]


*L'assiette et le niveau des taxes applicables actuellement varient considérablement d'un État membre à l'autre, leur niveau étant compris, dans les cas extrêmes, dans une fourchette de zéro à 180% du prix hors taxes de la voiture.

*Tax bases and tax levels currently applied are strongly diversified; tax levels range, in extreme cases, between zero and 180% of pre-tax car price.


L’assiette et le niveau des taxes d’immatriculation applicables actuellement varient considérablement d’un État membre à l’autre, le montant de ces taxes s’inscrivant, dans les cas extrêmes, dans une fourchette comprise entre 0 % et 180 % du prix hors taxe de la voiture. En termes absolus, en 1999, la TI moyenne variait entre 15 659 euros et 267 eur ...[+++]

Concerning RT the tax bases and tax levels currently applied are very diverse and tax levels range, in extreme cases, between zero and 180% of pre-tax car price and in absolute terms average RT ranged, in 1999, between 15 659 EUR and 267 EUR.


*L'assiette et le niveau des taxes applicables varient sensiblement d'un État membre à l'autre, la TAC moyenne acquittée en 1999 étant comprise entre 30 euros (Italie) et 463 euros (Danemark) par véhicule.

*Tax bases used and tax levels applied are very diversified; the average ACT paid in 1999 ranged from 30 EUR/vehicle in Italy, to 463 EUR/vehicle in Denmark.


Dans la plupart des États membres, les processus de décision nécessaires se déroulent au niveau régional, voire local, et les règles et procédures applicables varient considérablement (permis de construire délivré par les autorités locales, par exemple).

In most Member States the relevant decision processes are taking place at regional or even local level, and applicable procedures and rules vary considerably (e.g. construction permit from local authorities).


(23) Les taux fixés par les différents États membres pour l'application du droit de suite varient actuellement considérablement.

(23) The rates set by the different Member States for the application of the resale right vary considerably at present.


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