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Traduction de «applicables varient sensiblement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
applications de l'hydrologie au développement durable et à la protection des zones sensibles

applications of hydrology for the sustainable development and protection of areas under stress
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
*L'assiette et le niveau des taxes applicables varient sensiblement d'un État membre à l'autre, la TAC moyenne acquittée en 1999 étant comprise entre 30 euros (Italie) et 463 euros (Danemark) par véhicule.

*Tax bases used and tax levels applied are very diversified; the average ACT paid in 1999 ranged from 30 EUR/vehicle in Italy, to 463 EUR/vehicle in Denmark.


En effet, de nombreux États membres ont déjà mis en place des sanctions et des mesures de prévention concernant les employeurs mais, dans la pratique, tant leur champ d’application que leur mise en œuvre varient sensiblement d’un État à l’autre.

Many Member States already have employer sanctions and preventive measures in place, however, in practice, both their scope, as well as their enforcement, varies greatly across the EU.


20 (1) Pour l’application du présent article, « d’une bonne grosseur » s’entend des abricots d’un lot dans lequel au moins 90 pour cent des abricots en nombre ont la grosseur caractéristique de la variété parvenue à maturité et ne varient pas en grosseur dans une mesure suffisante pour altérer sensiblement l’apparence générale du lot.

20 (1) In this section, “of good size” , with respect to apricots in a lot, means that not less than 90 per cent by count of the apricots are of a size characteristic of the variety when mature and variation in size is not sufficient to materially affect the general appearance of the lot.


48 (1) Pour l’application du présent article, « d’une grosseur passablement uniforme » s’entend des canneberges d’un lot qui, dans un même contenant, ne varient pas en grosseur dans une mesure suffisante pour altérer sensiblement leur apparence générale.

48 (1) In this section, “fairly uniform in size” means that the cranberries in any one container do not vary sufficiently in size to materially affect their general appearance.


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20 (1) Pour l’application du présent article, « d’une bonne grosseur » s’entend des abricots d’un lot dans lequel au moins 90 pour cent des abricots en nombre ont la grosseur caractéristique de la variété parvenue à maturité et ne varient pas en grosseur dans une mesure suffisante pour altérer sensiblement l’apparence générale du lot.

20 (1) In this section, “of good size” , with respect to apricots in a lot, means that not less than 90 per cent by count of the apricots are of a size characteristic of the variety when mature and variation in size is not sufficient to materially affect the general appearance of the lot.


48 (1) Pour l’application du présent article, « d’une grosseur passablement uniforme » s’entend des canneberges d’un lot qui, dans un même contenant, ne varient pas en grosseur dans une mesure suffisante pour altérer sensiblement leur apparence générale.

48 (1) In this section, “fairly uniform in size” means that the cranberries in any one container do not vary sufficiently in size to materially affect their general appearance.


*L'assiette et le niveau des taxes applicables varient sensiblement d'un État membre à l'autre, la TAC moyenne acquittée en 1999 étant comprise entre 30 euros (Italie) et 463 euros (Danemark) par véhicule.

*Tax bases used and tax levels applied are very diversified; the average ACT paid in 1999 ranged from 30 EUR/vehicle in Italy, to 463 EUR/vehicle in Denmark.


Les procédures et les garanties applicables, par exemple, en cas de perquisition, de saisie et d'interception des communications sont très sensibles du point de vue des droits de l'homme et varient considérablement d'un État membre à l'autre.

Procedures and safeguards on e.g. search, seizure and interception of telecommunications are very sensitive from a fundamental rights perspective and differ considerably from one Member State to another.


considérant que les dispositions fiscales actuelles régissant les relations entre sociétés mères et filiales d'États membres différents varient sensiblement d'un État membre à l'autre et sont, en général, moins favorables que celles applicables aux relations entre sociétés mères et filiales d'un même État membre; que la coopération entre sociétés d'États membres différents est, de ce fait, pénalisée par rapport à la coopération entre sociétés d'un même État membre; qu'il convient d'éliminer cette pénalisation par l'instauration d'un ...[+++]

Whereas the existing tax provisions which govern the relations between parent companies and subsidiaries of different Member States vary appreciably from one Member State to another and are generally less advantageous than those applicable to parent companies and subsidiaries of the same Member State; whereas cooperation between companies of different Member States is thereby disadvantaged in comparison with cooperation between companies of the same Member State; whereas it is necessary to eliminate this disadvantage by the introduc ...[+++]




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Date index: 2022-08-03
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