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Traduction de «comité pourrait aussi jouer » (Français → Anglais) :

À notre avis, le comité pourrait aussi jouer un rôle important dans le développement de l'expertise et fournir un soutien aux comités permanents lorsqu'ils examinent les prévisions budgétaires.

We also see the committee playing an important role in developing the expertise and being able to provide a support role to standing committees in their consideration of the estimates.


Le gouvernement fédéral pourrait aussi jouer un rôle en usant de son pouvoir de taxation pour compléter les efforts municipaux, par exemple en offrant des crédits d'impôt ou une déduction d'amortissement accéléré pour les systèmes de chauffage de quartier ou d'autres solutions d'énergie communautaire intégrées.

Another area where the federal government could play a role is in using its tax powers to complement municipal efforts; for instance, by offering tax credits or accelerated capital cost allowances for investments in district heating or other integrated community energy solutions.


Le rapport contient aussi des recommandations sur les contrats écrits obligatoires, qui devraient également bénéficier aux exploitants agricoles; en ce qui concerne le renforcement de la coopération entre les exploitants agricoles, les règles en matière d'organisation collective et de concurrence devraient être claires et fonctionnelles, afin d'améliorer véritablement les possibilités de coopération entre les agriculteurs; afin de faciliter l'accès des agriculteurs au financement, les instruments financiers pourraient être davantage utilisés; la Banque européenne d'investissement (BEI) pourrait ...[+++]

There are also recommendations on mandatory written contracts, which would also benefit farmers; in terms of enhancing cooperation among farmers, the rules of collective organisation and competition law should be clear and workable, in order to genuinely enhance the opportunities for farmers to cooperate; to facilitate farmers' access to finance, there is potential from the greater use of Financial Instruments, in relation to which there is a role for the European Investment Bank (EIB), which could also be involved in the development of a possible export credit guarantee facility; and on the question of risk management, existing tools ...[+++]


La base de données pourrait aussi jouer un rôle important pour prévenir et faire cesser d'éventuelles violations du droit d'auteur, en particulier dans le cas de la modification du statut d'œuvres orphelines des œuvres ou des phonogrammes.

The database could also play an important role in preventing and bringing to an end possible copyright infringements, particularly in the case of changes to the orphan work status of the works and phonograms.


Si l’objectif principal de la politique de cohésion de l’UE est de réduire les disparités économiques, sociales et territoriales importantes qui perdurent entre les régions de l’Europe, la politique de cohésion a aussi un rôle essentiel à jouer dans la réalisation des objectifs de la stratégie «Europe 2020» dans l’ensemble de l’UE et pourrait, par conséquent, grâce à son soutien à la compétitivité et à l’innovation des PME, contribuer au financement des projets spatiaux et ...[+++]

If the primary objective of EU cohesion policy is to reduce the significant economic, social and territorial disparities that still exist between Europe's regions, cohesion policy also has a key role to play in delivering the Europe 2020 objectives throughout the EU and could therefore, through its support to SME competitiveness and innovation, contribute to space projects financing and to promoting the use of space based services in accordance with eligibility rules of the Structural Fund (for instance, proven social and economic impact on the region or regional innovation impact).


Le comité pourrait aussi faire enquête lui-même. Toutefois, tant qu'il n'aura pas fait rapport à la Chambre, il n'appartient pas à la présidence de rendre des décisions sur ce que le comité peut considérer ou non comme une question de privilège ou une atteinte à ses privilèges.

However, until the committee has reported to the House, it is not for the Speaker to give rulings on matters that the committee may or may not regard as questions of privilege or breaches of its privilege.


Notre comité a invité de nombreux organismes comme le vôtre dans le passé à cerner les principaux enjeux qui préoccupent les femmes, mais quelles seraient selon vous les trois principales sources de préoccupation pour les femmes au Canada et quel rôle notre comité pourrait-il jouer en vue de les éliminer?

This committee has invited many organizations such as yours in the past to identify key issues of concern to women, but what would you identify as the top three issues of concern to women in Canada, and what role could this committee play in addressing those issues?


62. Pour les affaires importantes, le comité consultatif pourrait aussi être le lieu d'examen de l'attribution des affaires.

62. In important cases, the Advisory Committee could also serve as a forum for the discussion of case allocation.


Le comité pourrait aussi se pencher sur le problème dont s'est plainte le sénateur Cools, problème qui a été réglé dans son cas, mais auquel d'autres sénateurs font toujours face et selon lequel l'horaire des séances est tel que le sénateur qui voudrait siéger à un comité ne peut pas le faire, parce que ce comité se réunit en même temps que le comité dont il est déjà membre.

The committee could also look into Senator Cools' complaint, which was resolved for her personally but still exists for other senators, namely, that the sitting schedule is such that senators who want to sit on certain committees cannot do so because the committees in which they are interested sit at the same time.


La possibilité pour la Commission et les États membres de mettre cette liste à jour, par l'intermédiaire d'un comité réglementaire, pourrait aussi être envisagée pour éviter son obsolescence.

The possibility for the Commission and the Member States to update the list, through a regulatory committee, could also be considered to prevent obsolescence.




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comité pourrait aussi jouer ->

Date index: 2025-08-27
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