Traduction de «requires post-authorisation monitoring » (Anglais → Français) :

4.9.6 To judge the quality of the outcome of the EIA process requires post-authorisation monitoring and the EIA Directive does not provide for this stage, even though it is a familiar part of the procedure in very many countries.
4.9.6 Juger de la qualité du résultat du processus d'EIE nécessite un suivi après délivrance de l'autorisation, ce à quoi ne pourvoit pas la directive EIE, même s'il s'agit là d'un élément habituel de la procédure dans un très grand nombre de pays.

When a novel food is authorised and included in the Union list, the Commission should have the power to introduce post-market monitoring requirements to monitor the use of the authorised novel food to ensure that the use is within safe limits as established in the risk assessment by the Authority.
Lorsqu'un nouvel aliment est autorisé et inscrit sur la liste de l'Union, la Commission devrait être habilitée à prévoir des exigences en matière de surveillance consécutive à sa mise sur le marché, afin de surveiller l'utilisation du nouvel aliment autorisé de manière à s'assurer qu'elle s'inscrit dans les limites établies par l'évaluation des risques effectuée par l'Autorité.

Products for which certain additional information is required post-authorisation, or for which authorisation is subject to conditions or restrictions on their safe and effective use.
les produits au sujet desquels certaines informations supplémentaires sont nécessaires après autorisation ou dont l’autorisation est soumise à des conditions ou à des restrictions pour en permettre une utilisation sûre et efficace.

The Council adopted a regulation and a directive aimed at strengthening the post-authorisation monitoring of medicines for human use ("pharmacovigilance"), thereby further improving patient safety (42/12 + 13918/12 ADD 1 REV 1 + 43/12).
Le Conseil a adopté un règlement et une directive visant à renforcer la surveillance des médicaments à usage humain après leur autorisation (pharmacovigilance), améliorant ainsi encore la sécurité des patients (doc. 42/12 + 13918/12 ADD 1 REV 1 + 43/12).

We're looking at policy options now that will help us move beyond the traditional approach we had to the entrepreneurial category, which was very hands-on and required post-arrival monitoring to ensure the fulfillment of terms and conditions.
Nous examinons actuellement des options en matière de politiques qui nous aideront à aller au-delà de l'approche traditionnelle que nous avions dans le cas de la catégorie des entrepreneurs, qui demandait une attention très directe et nécessitait une surveillance après l'arrivée pour vérifier le respect des conditions.

2. Producers of plant protection products shall undertake post-authorisation monitoring on the request of the competent authorities.
2. Les producteurs de produits phytopharmaceutiques procèdent à un contrôle après autorisation sur demande des autorités compétentes.

We recognize that future generations of biotechnology products will require post-market monitoring, because they are intended to have nutritional impacts that are different.
Nous savons que des générations futures de produits issus de la biotechnologie devront faire l'objet d'une surveillance après leur mise en marché, parce que leurs effets nutritifs devraient être différents.

[Translation] It is anticipated that certain future novel foods will likely require post-market monitoring in order to assess the nutritional impact or the efficacy of a product.
[Français] Nous nous attendons à ce que certains futurs aliments nouveaux nécessitent une surveillance après la mise en marché afin d'en évaluer l'impact en termes de nutrition ou de l'efficacité d'un produit.

Where post-market monitoring as referred to in Article 17(3)(k) and/or monitoring as referred to in Article 17(5)(b) has been imposed on the authorisation-holder, the authorisation-holder shall ensure that it is carried out and shall submit reports to the Commission in accordance with the terms of the authorisation.
Lorsqu'un monitorage consécutif à la mise sur le marché, tel que visé à l'article 17, paragraphe 3, point k), et/ou un monitorage tel que visé à l'article 17, paragraphe 5, point b), ont été imposés au titulaire de l'autorisation, celui-ci garantit leur exécution et soumet des rapports à la Commission conformément à l'autorisation.

Where post-market monitoring as referred to in Article 5(3)(k) and/or monitoring as referred to in Article 5(5)(b) has been imposed on the authorisation-holder, the authorisation-holder shall ensure that it is carried out and shall submit reports to the Commission in accordance with the terms of the authorisation.
Lorsqu'un monitorage consécutif à la mise sur le marché, tel que visé à l'article 5, paragraphe 3, point k), et/ou un monitorage tel que visé à l'article 5, paragraphe 5, point b), ont été imposés au titulaire de l'autorisation, celui-ci garantit leur exécution et soumet des rapports à la Commission conformément à l'autorisation.