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Traduction de «également être prises en compte le présent règlement devrait également » (Français → Anglais) :

La réduction du bruit du trafic routier devrait également être considérée comme un objectif de santé publique, des études ayant mis en évidence les nuisances et les effets sur la santé provoqués par le bruit du trafic routier , ainsi que les coûts et bénéfices associés, devraient également être prises en compte Le présent règlement devrait également prendre en compte le règlement (CE) n° 1222/2009 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 sur l'étiquetage des pneumatiques en relation avec l'efficacité en carburant et d'autres paramètres essentiels .

The reduction of road traffic noise should also be understood as a public health objective, considering studies highlighting the annoyance and health effects from road traffic noise , and the associated costs and benefits should also be heeded This Regulation should also take account of Regulation (EC) No 1222/2009 of the European Parliament and of the Council of 25 November 2009 on the labelling of tyres with respect to fuel efficiency and other essential parameters .


Afin de permettre une approche cohérente des autorités de résolution quant à l'importance relative des piliers et indicateurs de risque dont elles devraient tenir compte pour déterminer le profil de risque des établissements, le présent règlement devrait également prescrire la pondération relative de chaque pilier et de chaque indicateur de risque.

In order to enable the resolution authorities to have a consistent approach as to the importance of the risk pillars and indicators that they should take into account for the purpose of determining the risk profile of institutions, this Regulation should also determine the relative weight of each risk pillar and indicator.


Le présent règlement devrait également prévoir la possibilité que des cas particuliers concernent à la fois un traitement accordé par un État membre et un traitement requis par le droit de l’Union et devrait couvrir l’ensemble des mesures prises par les États membres et par l’Union.

This Regulation should also provide for the possibility that individual cases concern both treatment afforded by a Member State and treatment required by Union law and should cover all actions taken by Member States and by the Union.


Le présent règlement devrait également prévoir des règles idoines pour la mise en œuvre de l'ordonnance par la banque, y compris des règles concernant l'ordre dans lequel les comptes devraient faire l'objet d'une saisie conservatoire dans le cas où le débiteur détiendrait plus d'un compte auprès d'une seule et même banque, et devrait obliger cette dernière à déclarer si l'ordonnance a permis la saisie de fonds du débiteur.

This Regulation should also lay down appropriate rules for implementation of the order by the bank, including rules on the order in which accounts should be preserved in the event that the debtor holds more than one account with one and the same bank, and should oblige the bank to declare whether the order has successfully caught any funds of the debtor.


Le présent règlement devrait également adapter les dates relatives à l’introduction des évaluations ex post des programmes et de leur synthèse, pour tenir compte des dispositions transitoires concernant la mise en œuvre des programmes de la période de programmation 2007-2013 en 2014, introduites par l’article premier du règlement (UE) no 1 ...[+++]

This Regulation should also adjust the dates for the submission of the ex post evaluations of the programmes and the summary thereof, to take account of the transitional provisions concerning the implementation of programmes of the 2007 to 2013 programming period in 2014 introduced by Article 1 of Regulation (EU) No 1310/2013.


En outre, afin de pallier les insuffisances inhérentes à la méthode d'essai précédente, la Commission devrait, dans un délai de 24 mois à compter de l'entrée en vigueur du présent règlement, remettre au Parlement européen et au Conseil une évaluation d'impact sur la contribution réelle des équipements de roulement des pneumatiques à la réduction du niveau de bruit des véhicules. Cette évaluation devrait être axée sur ...[+++]

Furthermore, in order to overcome the shortcomings inherent in the previous test method, the Commission should, within 24 months of the entry into force of this Regulation, submit an impact assessment to the European Parliament and to the Council on the effective contribution of tyre rolling equipment in reducing the noise level of vehicles, focussing on the road surface impact, and the research needs in this specific field, in view of adopting a new European test method which also takes into account road surface behaviour .


Étant donné que certains risques identifiés dans le présent règlement peuvent également se présenter sur ces marchés, et outre la communication de la Commission intitulée "Relever les défis posés par les marchés des produits de base et les matières premières", la Commission devrait, d'ici au 1 janvier 2012, faire rapport au Parlement européen et au Conseil sur les risqu ...[+++]

As some risks identified in this Regulation may also occur on those markets and in addition to the communication of the Commission on tackling the challenges in commodity markets and on raw materials, the Commission should, by 1 January 2012, report to the European Parliament and the Council on the risks existing on those markets, taking into account their specificities, and put forward any appropriate proposals.


Comme la classification suit le système de classification prévu par le règlement (CE) no 470/2009, la classification devrait également être prise en compte en ce qui concerne la possibilité d’administrer ces substances pharmacologiquement actives aux espèces productrices d’aliments.

As this classification follows the classification system foreseen in Regulation (EC) No 470/2009, the classification should also be taken account of with regard to the possibility to administer those pharmacologically active substances to food-producing animals.


Sachant en particulier que la promotion des pneumatiques à faible résistance au roulement sur le marché des pièces de rechange (75% du marché des pneumatiques) peut être un moyen efficace de contribuer à la réalisation de l'objectif de réduction des émissions de CO2 fixé dans la stratégie communautaire de réduction des émissions de CO2 des voitures et des véhicules commerciaux légers, et eu égard à l'évaluation d'impact lancée par la Commission afin d'examiner les options envisageables pour encourager l'évolution du marché vers les pneumatiques à faible résistance au roulement, en particulier grâce à l'introduction de l'étiquetage énergétique des pneumat ...[+++]

Considering in particular that promoting low rolling resistance tyres in the replacement market (75% of the tyre market) may be an effective way to contribute to the CO2 reduction target set in the Community strategy to reduce CO2 emissions from passenger cars and light duty vehicles, and having regard to the Commission's impact assessment launched to assess policy options on how to promote market transformation towards low rolling resistance tyres, in particular through the introduction of tyre energy labelling, ...[+++]


Le présent règlement devrait en tenir compte de deux manières en prévoyant, d'une part, des règles spéciales relatives à la loi applicable pour certains droits et situations juridiques particulièrement importants (par exemple, les droits réels et les contrats de travail) et en autorisant, d'autre part, outre une procédure d'insolvabilité principale de portée universelle, également ...[+++]

This Regulation should take account of this in two different ways. On the one hand, provision should be made for special rules on applicable law in the case of particularly significant rights and legal relationships (e.g. rights in rem and contracts of employment). On the other hand, national proceedings covering only assets situated in the State of opening should also be allowed alongside main insolvency proceedings with universal scope.


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