Vertaling van "qui ne pourrait rien contenir " (Frans → Engels) :

Aussi, la règle alternative prévue à l'article 9 pourrait-elle contenir une branche supplémentaire. Il s'agirait d'ajouter la loi de la résidence habituelle de l'auteur de la déclaration de volonté à la loi la régissant au fond et à la loi du lieu de son émission.
The alternative rule in Article 9 could contain an additional branch by adding the law of the habitual residence of the author of the statement of intention to contract to the law governing it as to substance and the law of the place of conclusion.

Le texte intégral de la décision n’est disponible qu’en anglais et sera rendu public après suppression des secrets d’affaires qu’il pourrait contenir.
The full text of the decision is available only in English and will be made public after it is cleared of any business secrets it may contain.

Le texte intégral de la décision n’est disponible qu’en allemand et sera rendu public après suppression des secrets d’affaires qu’il pourrait contenir.
The full text of the decision is available only in German language and will be made public after it is cleared of any business secrets it may contain.

Avant de prendre une décision préliminaire de nature procédurale, l'autorité compétente pourrait être d'abord tenue de vérifier qu'il existe suffisamment d'éléments de preuve à charge à l'égard du suspect ou de la personne poursuivie pour justifier ladite décision, et celle-ci pourrait contenir une référence à ces éléments.
Before taking a preliminary decision of a procedural nature the competent authority might first have to verify that there are sufficient elements of incriminating evidence against the suspect or accused person to justify the decision concerned, and the decision could contain reference to those elements.

De même, elle ne les empêche en rien de disposer que les prescriptions établies sur leur territoire en vue d’être utilisées dans un autre État membre doivent contenir des éléments additionnels prévus par leur réglementation nationale, pour autant que cette réglementation soit compatible avec le droit de l’Union.
At the same time, nothing in this Directive prevents the Member States from providing that prescriptions drafted on their territory, with a view to be used in another Member State, contain additional elements that are provided for under the rules applicable on their territory, as long as these rules are compatible with Union law.

Je voudrais demander aux représentants de la Commission européenne si la Commission a réellement l’intention de présenter une proposition de directive sur la lutte contre l’homophobie et quelles dispositions cette directive pourrait éventuellement contenir?
I would like to ask the representatives of the European Commission whether the Commission really does intend to submit a proposal for a directive on combating homophobia, and what provisions this directive might possibly contain?

Elle contribue à nourrir la conscience humaine, qui ne pourrait rien contenir de plus important.
It helps to fill the human consciousness, which could not contain anything more important.

2. Le rapport pourrait également contenir d'éventuelles propositions sur la ventilation des coûts de façon à éviter des augmentations excessives du coût de production aux dépens de la compétitivité et de la stabilité monétaire.
2. The report could also contain possible proposals on the distribution of costs so as to avert excessive increases in the cost of production at the expense of competitiveness and monetary stability.

Ce nouvel article viendrait à la suite de l'article 56 de la directive et figurerait avant le point 39 du document de la Commission. La notice présente dans l'emballage du médicament est par nature petite et pourrait difficilement contenir toutes les informations.
This new Article would fall after A56 of the Directive and before point 39 of the Com doc. The packaging inside medicine packaging is by its nature small, so it would be difficult to fit all information on it.

Selon le journal danois Politiken du 15 novembre 2001, l'Union européenne a l'intention de relever les valeurs-limites de métaux lourds dans le poisson, lequel pourrait donc contenir de plus grandes quantités de ces métaux, alors qu'un comité d'experts relevant de l'Union lui a précisément recommandé d'imposer des contraintes plus strictes.
The Danish newspaper Politiken reported on 15 November 2001 that the EU was to raise limit values to allow more heavy metal in fish despite a recommendation from an EU committee of experts that stricter standards should be introduced.