Vertaling van "celle-ci pourrait contenir " (Frans → Engels) :

Avant de prendre une décision préliminaire de nature procédurale, l'autorité compétente pourrait être d'abord tenue de vérifier qu'il existe suffisamment d'éléments de preuve à charge à l'égard du suspect ou de la personne poursuivie pour justifier ladite décision, et celle-ci pourrait contenir une référence à ces éléments.
Before taking a preliminary decision of a procedural nature the competent authority might first have to verify that there are sufficient elements of incriminating evidence against the suspect or accused person to justify the decision concerned, and the decision could contain reference to those elements.

Avant de prendre une décision préliminaire de nature procédurale, l'autorité compétente pourrait être d'abord tenue de vérifier qu'il existe suffisamment d'éléments de preuve à charge à l'égard du suspect ou de la personne poursuivie pour justifier ladite décision et celle-ci pourrait contenir une référence à ces éléments .
Before taking a preliminary decision of a procedural nature the competent authority might first have to verify that there are sufficient elements of incriminating evidence against the suspect or accused person to justify the decision concerned, and the decision could contain reference to those elements .

Le texte intégral de la décision n’est disponible qu’en anglais et sera rendu public après suppression des secrets d’affaires qu’il pourrait contenir.
The full text of the decision is available only in English and will be made public after it is cleared of any business secrets it may contain.

Le texte intégral de la décision n’est disponible qu’en allemand et sera rendu public après suppression des secrets d’affaires qu’il pourrait contenir.
The full text of the decision is available only in German language and will be made public after it is cleared of any business secrets it may contain.

Il y a lieu de prendre en compte la possibilité d'une contamination par les emballages: si un aliment qui ne provient pas d'une zone contaminée est conditionné dans un emballage produit dans une zone contaminée, le produit final pourrait contenir des doses radioactives.
It is necessary to consider the possible contamination of packages, so, if food does not come from a contaminated area but the package has been produced in a contaminated area, the final food could have radiation.

F. considérant que le gisement de gaz d'Aphrodite pourrait contenir quelque 5 000 milliards de m de gaz; que ce gisement et d'autres encore sont situés au sud de Chypre et appartiennent à la ZEE chypriote;
F. whereas estimates suggest that the Aphrodite gas field may hold around 5 trillion cubic metres of gas; whereas this and other gas deposits are located south of Cyprus and inside the EEZ of the Republic of Cyprus;

Un produit biocide pourrait contenir une combinaison de substances actives nouvelles qui ont déjà été approuvées et de substances actives existantes non encore approuvées.
A biocidal product could contain a combination of new active substances which have been approved and existing active substances which have not yet been approved.

La communication concernant les mesures à prendre afin d’assurer une plus grande sécurité des explosifs, du matériel de fabrication des bombes et des armes à feu pourrait contenir une proposition visant à formuler des recommandations spécifiques aux États membres ainsi que des propositions en vue de créer d’autres réseaux, comme par exemple un réseau médico-légal, qui pourrait constituer le point de départ d’une stratégie commune en matière de techniques médico-légales et d’investigation.
The Communication on ensuring greater security of explosives, bomb-making equipment and firearms may contain a proposal to make specific recommendations to Member States as well as proposals to create other networks like for instance, a forensic network, which could be the starting point of a common strategy for forensic and investigation techniques.

Dans sa version révisée, la brochure pourrait contenir non seulement les informations figurant dans la version originale, à savoir les procédures d'assistance judiciaire et les adresses de contact utiles, mais également les informations provenant tant des bases de données qu'il est prévu de créer sur les avocats que du manuel visé aux points D et E. Elle fournirait ainsi des listes d'avocats compétents pour traiter les demandes d'assistance judiciaire émanant d'autres États membres.
In its revised version the booklet could contain not only the type of information contained in the original version, namely the procedures for legal aid and relevant contact addresses. It could also be combined with the information available both from the proposed lawyers' databases and the manual discussed above under D and E. It would therefore identify lists of competent lawyers able to handle legal aid originating from other EU States.

Un tel système pourrait contenir des informations que les demandeurs de visa sont déjà tenus de donner, comme les données personnelles.
Such a system could include information, which is already gathered or required from the visa applicant today, such as personal particulars.