Vertaling van "pourrait-elle contenir " (Frans → Engels) :

Aussi, la règle alternative prévue à l'article 9 pourrait-elle contenir une branche supplémentaire. Il s'agirait d'ajouter la loi de la résidence habituelle de l'auteur de la déclaration de volonté à la loi la régissant au fond et à la loi du lieu de son émission.
The alternative rule in Article 9 could contain an additional branch by adding the law of the habitual residence of the author of the statement of intention to contract to the law governing it as to substance and the law of the place of conclusion.

Le processus d'évaluation pourrait être élaboré en même temps que la politique elle-même et contenir de meilleures modalités de contrôle et d’établissement de rapports.
The evaluation process could be designed alongside the policy itself with better monitoring and reporting.

Elle contribue à nourrir la conscience humaine, qui ne pourrait rien contenir de plus important.
It helps to fill the human consciousness, which could not contain anything more important.

Jusqu’à ce qu’elle soit prête à soumettre au Conseil une proposition de compromis globale, la présidence ne peut faire de commentaires sur ce que cette proposition pourrait ou devrait contenir.
Until such time as it is ready to submit to the Council an overall compromise proposal, the Presidency cannot comment on what such a proposal might or should contain.

Compte tenu des informations dont elle dispose, la Commission ne peut déterminer si l'élément d'aide que pourrait contenir la mesure, tant pour les deux sociétés que pour les horticulteurs, est conforme aux réglementations de l'Union européenne applicables en matière d'aides d'Etat (entre autres, la réglementation sur les aides au sauvetage et à la restructuration d'entreprises en difficulté).
The information at present available to the Commission does not enable it to decide whether the aid provided under the scheme both to the two companies and to horticulturists complies with the European Union rules on State aid (including those on aid for rescuing and restructuring enterprises in difficulty).

Elle pourrait aussi contenir des accords-cadres qui s'appliqueraient à toutes les parties au processus d'autonomie gouvernementale.
It could also contain framework agreements that would govern all participants to the self-governing process.

Dans sa version révisée, la brochure pourrait contenir non seulement les informations figurant dans la version originale, à savoir les procédures d'assistance judiciaire et les adresses de contact utiles, mais également les informations provenant tant des bases de données qu'il est prévu de créer sur les avocats que du manuel visé aux points D et E. Elle fournirait ainsi des listes d'avocats compétents pour traiter les demandes d'assistance judiciaire émanant d'autres États membres.
In its revised version the booklet could contain not only the type of information contained in the original version, namely the procedures for legal aid and relevant contact addresses. It could also be combined with the information available both from the proposed lawyers' databases and the manual discussed above under D and E. It would therefore identify lists of competent lawyers able to handle legal aid originating from other EU States.

9.2.1. Soumettre une partie de l'échantillon à examiner au traitement indiqué aux points 6.1 à 6.3 ci-dessus, afin d'éliminer les détergents qu'elle pourrait contenir.
9.2.1. Treat a portion of the sample to be analyzed as described in section 6.1 to 6.3 ; this will remove any detergents present.