Vertaling van "propriétaire pourrait également " (Frans → Engels) :

M. Bédard : Cela pourrait également viser le propriétaire d'une entreprise qui a des employés.
Mr. Bédard: It could be the owner of a business also who has employees.

La NTI ou l'organisation inuite désignée responsable des terres de surface dans cette région, pourrait également, en tant que propriétaire des terres, fixer et percevoir ses propres droits et les conserver, mais ce dont nous parlons-là, c'est d'un pouvoir supplémentaire du gouvernement.
NTI, or the designated Inuit organization that has responsibility for surface lands in that area, would also have the ability to raise their own fees as the landowner and retain those fees, but we're talking about an additional authority on the part of government.

Le fait d'imputer ces frais aux propriétaires pourrait entraîner le risque que ces animaux soient commercialisés sans examen, réduisant également la disponibilité des données.
Making owners pay for tests could entail the risk that such animals are marketed without testing, again reducing the availability of data.

(2) Compte tenu du lien qui existe entre les émissions de CO 2 et la consommation de carburant, la définition de modalités permettant de réduire les émissions de CO 2 des véhicules utilitaires légers pourrait également contribuer à réduire de manière économiquement avantageuse la consommation de carburant et les frais y afférents pour les propriétaires desdits véhicules .
(2) In view of the link between CO 2 emissions and fuel consumption, defining modalities for reducing CO 2 emissions from light commercial vehicles could also contribute to reducing fuel consumption and related costs for owners of such vehicles in a cost-effective manner.

Cependant, ce propriétaire pourrait également souhaiter expulser l’intrus de sa propriété sans pour autant vouloir procéder à son arrestation.
However, the person could also desire to get the suspected intruder off the property, without intending to make the arrest.

On pourrait également imaginer que ces méthodes soient diffusées sans aucun intérêt financier, que son propriétaire n’en retire un quelconque intérêt financier, mais souhaite plutôt aider les autres à utiliser des technologies pouvant également servir de «technologies de contournement».
It could also be the case that these are disseminated entirely without financial interest, that someone has no financial interest at all, but instead wishes to support people’s use of technologies that could also be used as ‘circumvention technologies’.

Chaque État membre pourrait imposer aux propriétaires et aux exploitants d'ICN et d'ICE (dans le cas des ICE, la Commission serait également associée) un délai pour l'élaboration du PSE et pourrait, en cas de non-respect de ce délai, leur infliger des amendes administratives.
Each MS could set a time limit for the creation of the OSP by the owners and operators of NCI and ECI (in the case of ECI the Commission would also be involved) and could set administrative fines for situations when these deadlines are not respected.

La Commission pourrait prendre une initiative et adopter une loi à cet égard. Elle pourrait aussi responsabiliser les propriétaires de lévriers, non seulement durant les deux ans et demi où durant lesquels les chiens sont économiquement avantageux pour leurs propriétaires en Irlande, mais également pour le restant de leur vie.
The Commission could take an initiative here in passing some sort of law on this, and also making greyhound owners responsible for the animal, not just for the two-and-a-half years in Ireland where the dogs are economically of benefit to the owners, but for the whole of their lives.

La Commission estime, à titre préliminaire, que la réglementation en cause qui interdit à plus d'un club appartenant au même propriétaire de participer à la même compétition, pourrait également échapper à l'application des règles de concurrence du Traité.
The Commission's preliminary view is that the rule in question, which does not allow more than one club belonging to the same owner to take part in the same competition, could also fall outside the Treaty's competition rules.

On pourrait également envisager de faire financer par le gouvernement les 7 milliards de dollars d'infrastructure, et en être propriétaire, n'est-ce pas?
Another scenario would be to take the $7 billion for infrastructure and have the government finance it and own it. Right?