Traduction de «projets futurs pourraient comprendre » (Français → Anglais) :

Enfin, les projets futurs pourraient comprendre des dispositions législatives visant la responsabilité en matière de transport de passagers et des questions connexes.
Finally, future initiatives may include legislation to cover liability for passengers and other liability issues.

En particulier, les plans futurs pourraient comprendre l’ajout des éléments suivants: des liens vers les instruments législatifs de l’Union européenne et des États membres régissant l’utilisation de la visioconférence; des informations synthétiques sur toutes les juridictions des États membres disposant d’installations de visioconférence; des outils permettant l’organisation concrète des visioconférences (formulaires électroniques et, éventuellement, un système de réservation à long terme); des liens vers les directives ou les manuels des États membres, lorsqu’ils existent; une partie consacrée à des exemples d’utilisation de la visioconférence dans les procédures transfrontières et à un recueil de bonnes pratiques; des informations concernant la formation et des modules de formation en ligne et un lien vers les bases de données interconnectées concernant les interprètes, lorsqu’elles existent.
In particular, future plans could include adding: links to EU legislation and legislation of the Member States regulating the use of videoconferencing; consolidated information on all courts with videoconferencing facilities in the Member States; tools for the practical arrangement of videoconferences (electronic forms, possibly a booking system in the long-term); links to national instructions or manuals, where available; a section on examples of videoconferencing in cross-border proceedings and a collection of best practices; information on training and online training modules and a link to the interconnected interpreters’ databases where available.

Afin d'accroître l'efficacité de la planification, du financement et de la mise en œuvre des projets du RTE-T, les futures orientations pourraient également inclure des mesures invitant les États membres concernés à conclure les accords nécessaires.
In order to enhance the effectiveness of TEN-T projects' planning, financing and implementation, the future Guidelines could also include provisions inviting the Member States concerned to conclude relevant agreements.

Ces mécanismes pourraient comprendre l'exécution du projet de budget des pouvoirs publics ou du budget approuvé pour l'année précédente, ou des mesures particulières approuvées par le parlement.
Such arrangements could include the implementation of the government's draft budget, of the preceding year's approved budget, or of specific parliament-approved measures.

3. Pour des projets futurs d'investissement spécifiques ou des projets d'investissement spécifiques qui ont été achevés après 1988, le gestionnaire de l'infrastructure peut fixer ou maintenir des redevances plus élevées fondées sur le coût à long terme de tels projets, pour autant qu'il s'agisse de projets améliorant le rendement et/ou la rentabilité et qui, dans le cas contraire, ne pourraient pas ou n'auraient pas pu être mis en œuvre.
3. For specific future investment projects, or specific investment projects that have been completed after 1988, the infrastructure manager may set or continue to set higher charges on the basis of the long-term costs of such projects if they increase efficiency or cost-effectiveness or both and could not otherwise be or have been undertaken.

À la suite de cette consultation, la Commission présentera, au cours du premier semestre 2012, les options envisageables pour les actions futures de l'Union, lesquelles pourraient comprendre la modification des textes législatifs en vigueur.
Following the consultation, the Commission will present in the first half of 2012 options for future EU action, which may include legislative changes.

Les projets admissibles pourraient comprendre les initiatives provinciales et territoriales de technologie et d'infrastructure, comme la séquestration du carbone, le charbon épuré et la transmission de l'électricité, qui permettent de réduire de façon notable nos émissions de gaz à effet de serre et de polluants atmosphériques.
Projects could include provincial and territorial technology and infrastructure development, such as carbon sequestration and clean coal and electricity transmission, which will lead to a significant decrease in greenhouse gas emissions and air pollution.

Les priorités futures pourraient comprendre plusieurs éléments: se concentrer sur l'interopérabilité, la normalisation et l'accès multi-plateforme afin de garantir que les réseaux et les dispositifs peuvent communiquer entre eux, tirer les leçons des expériences pratiques d'autres États membres, mettre l'accent sur le contenu pour les nouveaux services à haut débit, et développer des modèles d'entreprises pour les services électroniques.
Future priorities could include focusing on interoperability, standards and multi-platform access in order to make sure networks and devices can talk to each other, learning from practical experiences in other Member States, focusing on content for new high speed services and developing businesses models for e-services.

Les négociations devraient également tenir compte des principes fondamentaux de la politique européenne de voisinage, y compris la mise en oeuvre efficace de ses plans d'action, qui pourraient comprendre des activités non commerciales ou des mesures d'accompagnement, pouvant être financées au titre du futur instrument de la PEV.
The negotiations should also take into account the basic principles of the European Neighbourhood Policy, including an efficient implementation of its Action Plans, which could include non-trade activities or accompanying measures which may be financed under the future ENP Instrument.

Les futures "actions directes" dans le domaine du tourisme pourraient concerner, notamment, des projets visant à promouvoir l'intégration de bonnes pratiques de gestion de la qualité, y compris les aspects environnementaux, dans le fonctionnement des entreprises liées au tourisme.
On the basis of a Commission proposal the Council at its meeting on 21 June 1999 gave new impetus to activities relating to quality and to sustainable tourism, which will certainly be of benefit to the outermost regions.Future "direct action" in the field of tourism could involve, amongst other things, projects to promote the incorporation of best quality-management practice, covering also the environmental aspects.