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Traduction de «futurs pourraient comprendre » (Français → Anglais) :

Enfin, les projets futurs pourraient comprendre des dispositions législatives visant la responsabilité en matière de transport de passagers et des questions connexes.

Finally, future initiatives may include legislation to cover liability for passengers and other liability issues.


En particulier, les plans futurs pourraient comprendre l’ajout des éléments suivants: des liens vers les instruments législatifs de l’Union européenne et des États membres régissant l’utilisation de la visioconférence; des informations synthétiques sur toutes les juridictions des États membres disposant d’installations de visioconférence; des outils permettant l’organisation concrète des visioconférences (formulaires électroniques et, éventuellement, un système de réservation à long terme); des liens vers les directives ou les manuels des États membres, lorsqu’ils existent; une partie consacrée à des exemples d’utilisation de la visi ...[+++]

In particular, future plans could include adding: links to EU legislation and legislation of the Member States regulating the use of videoconferencing; consolidated information on all courts with videoconferencing facilities in the Member States; tools for the practical arrangement of videoconferences (electronic forms, possibly a booking system in the long-term); links to national instructions or manuals, where available; a section on examples of videoconferencing in cross-border proceedings and a collection of best practices; information on training and online training modules and a link to the interconnected interpreters’ databas ...[+++]


À la suite de cette consultation, la Commission présentera, au cours du premier semestre 2012, les options envisageables pour les actions futures de l'Union, lesquelles pourraient comprendre la modification des textes législatifs en vigueur.

Following the consultation, the Commission will present in the first half of 2012 options for future EU action, which may include legislative changes.


Ces dispositifs pourraient comprendre des collèges représentant les autorités chargées de la résolution, dans l'optique d'une prise de décision conjointe concernant la préparation de la résolution d'un groupe bancaire transfrontalier sous la surveillance d'une entité telle que la future Autorité bancaire européenne, dont la création est proposée par la Commission.

At the core of these arrangements could be colleges involving authorities in charge of resolution with a view to taking joint decision on the preparation for the resolution of a cross-border banking group under the oversight of an entity such as the future European Banking Authority as proposed by the Commission.


Les priorités futures pourraient comprendre plusieurs éléments: se concentrer sur l'interopérabilité, la normalisation et l'accès multi-plateforme afin de garantir que les réseaux et les dispositifs peuvent communiquer entre eux, tirer les leçons des expériences pratiques d'autres États membres, mettre l'accent sur le contenu pour les nouveaux services à haut débit, et développer des modèles d'entreprises pour les services électroniques.

Future priorities could include focusing on interoperability, standards and multi-platform access in order to make sure networks and devices can talk to each other, learning from practical experiences in other Member States, focusing on content for new high speed services and developing businesses models for e-services.


Les négociations devraient également tenir compte des principes fondamentaux de la politique européenne de voisinage, y compris la mise en oeuvre efficace de ses plans d'action, qui pourraient comprendre des activités non commerciales ou des mesures d'accompagnement, pouvant être financées au titre du futur instrument de la PEV.

The negotiations should also take into account the basic principles of the European Neighbourhood Policy, including an efficient implementation of its Action Plans, which could include non-trade activities or accompanying measures which may be financed under the future ENP Instrument.


Ces recommandations reprennent certains des points essentiels de la communication de la Commission et vont au-delà de celle-ci en suggérant par exemple certaines actions concrètes qui peuvent/pourraient être prises (comme l'établissement d'un Centre UE-Inde d'études indiennes, la possibilité d'organiser des semaines culturelles régulières coïncidant avec les futurs sommets Inde-UE, l'élaboration d'une stratégie visant à améliorer la visibilité de l'UE en Inde, et réciproquement, la nécessité d'œuvrer avec l'Inde pour mieux ...[+++]

These recommendations take up some of the key points in the Commission's Communication, and go beyond them, suggesting, for example, certain concrete actions that can/could be taken (eg. the establishment of an EU-India Centre for Indian Studies; the possibility of holding regular Cultural Weeks to coincide with future EU-India Summits; devising a strategy to improve the visibility of the EU in India and vice versa; working with India to better understand the problems (and benefits) of a global economy; mandating Europol to instit ...[+++]


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