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Traduction de «parties consultées seront invitées » (Français → Anglais) :

Ces feuilles de route indiquent également la date à laquelle les parties prenantes seront consultées et le mode de consultation[6]. Au moyen d’analyses d’impact (AI), la Commission évalue les éventuelles conséquences économiques, sociales et environnementales des propositions qui sont susceptibles d’avoir des incidences importantes.

The roadmaps also indicate when and how stakeholders will be consulted.[6] The Commission assesses the potential economic, social and environmental consequences of all its proposals with significant impacts through impact assessments (IA).


Les parties intéressées seront également consultées lors du réexamen des grands projets politiques.

Reviews of major policies will similarly seek to obtain the views of stakeholders.


Les parties intéressées ne pouvant mobiliser une masse critique suffisante pour participer directement à la réalisation du plan seront invitées à apporter leur contribution dans cette «halle à l'innovation».

Interested actors who are not in a position to mobilise sufficient critical mass in order to be directly involved in implementation of the Plan will be invited to participate in and contribute to this marketplace.


Les parties consultées sont invitées à réfléchir sur les mesures qui pourraient être prises pour améliorer la valorisation du phosphore contenu dans d'autres sources, telles que les déchets alimentaires et les déchets biodégradables.

Contributors are invited to reflect on what could be done to encourage recovery from other sources, such as food and biodegradable waste.


La publication du rapport sera suivie d’une consultation dans le cadre de laquelle toutes les parties prenantes seront invitées à donner leur avis, en envoyant leurs commentaires à l'adresse suivante pour le 13 juin 2012:

Publication of the report will be followed by a consultation to which all stakeholders are invited to send their reactions. Respondents are invited to send their comments to: MARKT-AML@ec.europa.eu by 13 June 2012.


À cet effet, les parties intéressées seront consultées par les gestionnaires de réseau de transport sur tout projet de code commercial ou technique et pourront formuler des observations sur le programme de travail annuel des gestionnaires de réseau de transport.

For that purpose, stakeholders will be consulted on any draft market and technical code prepared by the transmission system operators and they will be able to comment on the annual work programme of the transmission system operators.


Les parties intéressées seront invitées à faire part de leurs observations sur cette analyse.

Interested parties could be asked to comment on this analysis.


Les parties intéressées seront consultées à propos de ce projet en mai ou juin 2005.

Stakeholders will be consulted on this draft in May-June 2005.


Les parties prenantes seront invitées à des conférences, tant à Bruxelles que dans les États membres, dont le but sera de lancer le livre blanc, d'en expliquer les implications et de débattre des suites à lui donner.

Stakeholders will be invited to conferences both in Brussels and in Member States whose aim is to launch the White Paper, explain its implications and discuss the way forward.


La décision d'ouvrir une procédure formelle d'examen ne préjuge pas de la décision finale de la Commission, mais elle permettra d'assurer la transparence, puisque toutes les parties intéressées seront invitées à fournir à la Commission le maximum d'informations pouvant servir de base à la décision finale.

The decision to open a formal investigation procedure does not prejudge the Commission's final decision. It will, however, create transparency by an invitation to all interested parties to provide the Commission with as much relevant information as possible on which the final decision can be based.




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parties consultées seront invitées ->

Date index: 2022-09-12
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