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Traduction de «deux étapes sera introduite » (Français → Anglais) :

Une procédure en deux étapes sera nécessaire: d'une part, un acte délégué conformément à l'article 36, paragraphe 4, du règlement FIC afin d'étendre la portée des informations facultatives sur les denrées alimentaires, en incluant l'absence ou la présence limitée de gluten; d'autre part, un acte d'exécution conformément à l'article 36, paragraphe 4, du règlement FIC afin de réglementer les modalités.

It will require a two-step procedure: first, a delegated act pursuant to Article 36(4) of FIC to broaden the scope of voluntary food information by including the absence or reduced presence of gluten; then an implementing act pursuant to Article 36(4) of FIC to regulate the details.


Le présent règlement établit des exigences en matière d'environnement pour deux étapes, dont la deuxième (Euro 5) sera obligatoire pour les nouveaux types de véhicules à compter du 1er janvier 2020, offrant ainsi aux constructeurs automobiles et aux fournisseurs la prévisibilité nécessaire en matière de planification à long terme.

This Regulation sets environmental requirements for two stages with the second stage (Euro 5) being mandatory for new types of vehicles as of 1 January 2020, thereby creating long-term planning predictability for the vehicle manufacturers and the supplier industry.


En revanche, un nouveau système sera introduit, désignant pour chaque année à partir de 2009 deux États membres, dont les premiers seront l'Autriche et la Lituanie, susceptibles de présenter des candidatures, de façon à ce que deux capitales culturelles puissent être nommées parallèlement.

A new system is adopted under which two Member States may jointly nominate their candidate cities, beginning in 2009 with Austria and Lithuania; in this way two cultural capitals can be designated.


Il convient de noter que les éléments sont introduits en différentes étapes dans chaque protocole de sorte que les progrès vers un espace aérien européen commun ne seront pas uniformes. Par exemple, à la fin de la première période transitoire, l'Albanie aura séparé son prestataire de services de navigation aérienne de l'organisme de réglementation national et appliquera une utilisation de l'espace aérien souple. Quant à la Bosnie-et-Herzégovine, elle ne sera pas invitée à le faire avant la fin de la deuxième période transitoire. Ces d ...[+++]

It should be noted that the elements are introduced in different phases in each protocol so progress towards a European Common Aviation Area will not be uniform. For example by the end of the first transitional period Albania will have separated its air traffic service provider from the national regulatory body and will apply flexible use of airspace. Bosnia -Herzegovina will not be required to do this before the end of the second transitional period. These differences in the elements included in the transitional periods reflect the state of advancement in various operational areas of the associated parties. It should also be noted that ...[+++]


Ce processus en deux étapes sera considéré achevé seulement lorsque le système d’information Schengen, appelé «SIS deuxième génération», sera mis en place.

This two-stage process can only be deemed complete once the Schengen Information System, known as ‘second generation’ SIS, has been established.


La commission des pétitions se réjouit d'apprendre que la législation d'un Etat membre concernant l'accès à la profession de Contrôleur du trafic aérien viole deux directives communautaires et qu'un recours à la Cour de Justice sera introduit par la Commission (pétition N° 604/2000).

The Committee on Petitions welcomes the news that the legislation of a Member State on access to the occupation of air traffic controller infringes two Community directives and that the Commission intends to bring the case before the Court of Justice (Petition No 604/2000).


Par rapport à Leonardo da Vinci I, les procédures existantes (A et B) ont été davantage décentralisées, une évaluation en deux étapes a été introduite et une procédure entièrement centralisée a été ajoutée.

Compared to Leonardo da Vinci I, the existing procedures (A and B) have been further decentralised, an evaluation process in two steps has been introduced, and a completely centralised procedure has been added.


* une procédure de candidature en deux étapes (prépropositions suivies de propositions complètes) a été introduite afin de rendre le processus plus simple et plus transparent.

* A two-step application process with pre-proposals, followed by full proposals has been introduced in order to make the process more user-friendly and transparent.


* Une procédure d'évaluation en deux étapes sera introduite pour les projets de déploiement, de telle sorte qu'il sera plus facile, plus rapide et moins coûteux pour un consortium de présenter un projet en vue d'obtenir un soutien de la Commission, en abaissant le coût d'entrée dans la phase d'évaluation des projets.

* A two-stage evaluation procedure will be introduced for deployment projects to make it easier, cheaper, and quicker for a consortium to have a project considered for Commission support by lowering the cost of entry into the project evaluation stage.


Pour ce qui est des pré-investissements toutefois, le principe du traitement national sera appliqué en deux étapes.

However, for pre-investments the principle of national treatment will be applied in two stages.




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deux étapes sera introduite ->

Date index: 2023-09-09
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