Vertaling van "éléments sont introduits " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

donnée introduite au clavier [ élément introduit au clavier ]
keyed data [ keyboard entry ]

État ayant introduit une demande d'adhésion | État demandeur | pays ayant introduit une demande d'adhésion
applicant country | applicant State

élément du dossier
Record element

élément | élément de construction | élément de machine | élément de mécanique général | élément général de machine | élément mécanique | organe mécanique élémentaire | organe simple de machine
element | machine element

marchandise introduite dans le territoire douanier de la Communauté
goods brought into the customs territory of the Community

Règlement relatif aux allocations d'échange sur les véhicules introduits au Québec à des fins d'utilisation personnelle et la Loi concernant l'impôt sur la vente en détail
Regulation respecting trade-in allowances on motor vehicles brought into Québec for purposes of use and the Retail Sales Tax Act

Relevé des effets introduits dans le système de règlement
Settlement System Register Report

procédure de l'accusation privée | procédure introduite par la partie plaignante
private prosecution

élément d’insertion d'écouteur
Earphone, insert

élément d'insertion pour l’occlusion des trompes de fallope
Fallopian tube occlusion insert

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Le sénateur Austin: Pouvez-vous dire quelles déviations il y aura si d'autres éléments sont introduits par le Conseil du Trésor?
Senator Austin: Can you tell what deviations will take place if other elements are introduced by Treasury Board?

L'élément récemment introduit ces dernières années qui est de loin le plus important est le fait que le gouvernement fait payer aux aéroports la location de leurs terrains dans tout le pays.
The largest item by far that has been newly introduced in the last few years is the government's charging of leased land to airports that they have leased across the country.

Nous recommandons d'inscrire les éléments importants introduits par ce projet de loi dans le cadre de la Loi sur les océans et de confier à la ministre du Patrimoine canadien la tâche d'administrer et de gérer les AMC dans le cadre d'un plan de gestion intégrée des océans.
Our recommendation is to put the substantive components of this legislation into the Oceans Act and have the Minister of Canadian Heritage administer and manage MCAs within an integrated oceans management plan.

L'élément nouveau introduit est la disposition sur les installations essentielles.
What did come in that was new was the essential facilities provision.

Un nouvel élément majeur introduit par la Commission concerne l'obligation faite aux entités gestionnaires d'aéroport et aux usagers des aéroports de mettre en place des plans d'urgence afin de réduire au minimum l'impact des perturbations de vols multiples et organiser de façon coordonnée la prise en charge ou le réacheminement des passagers.
A major new element introduced by the Commission relates to the obligation for airport managing bodies and airport users to set up contingency plans to minimise the impact of multiple flight disruptions in order to organise in a coordinated manner the care or re-routing of passengers.

Votre rapporteur a rétabli de manière pragmatique les éléments essentiels de la position de première lecture du PE (non sans tenir compte de la nouvelle configuration politique à la suite des dernières élections) et en prenant en compte dans une large mesure les nouveaux éléments raisonnables introduits par le Conseil.
Your rapporteur has reinstated, in a most pragmatic way, the essential elements of EP's 1st reading position (taking into account the new political setting after the last election) and has acknowledged, to a large extent, the reasonable new elements introduced by the Council.

C'est là un élément nouveau introduit par le projet de loi C-14.
This is a new feature under Bill C-14.

Modification d'un élément nouveau introduit par le Conseil.
Amendment of a new passage introduced by Council.

D. considérant que certains éléments novateurs introduits par ces directives ne sont pas obligatoires et, partant, que leur transposition peut entraîner la mise en place de dispositifs juridiques différents selon les États membres,
D. whereas some of the innovative elements introduced by those Directives are not compulsory and whereas, consequently, their transposition may lead to different legislative outcomes in the Member States,

Il convient de noter que les éléments sont introduits en différentes étapes dans chaque protocole de sorte que les progrès vers un espace aérien européen commun ne seront pas uniformes. Par exemple, à la fin de la première période transitoire, l'Albanie aura séparé son prestataire de services de navigation aérienne de l'organisme de réglementation national et appliquera une utilisation de l'espace aérien souple. Quant à la Bosnie-et-Herzégovine, elle ne sera pas invitée à le faire avant la fin de la deuxième période transitoire. Ces différences dans les éléments inclus dans les périodes transitoires reflètent l'état d'avancement dans différents domaines opérationnels des parties associées. Il convient de noter également que les protocoles sont ouverts au sens où aucune échéance n'est fixée. La deuxième étape transitoire commence lorsque les conditions liées à la première étape transitoire sont remplies.
It should be noted that the elements are introduced in different phases in each protocol so progress towards a European Common Aviation Area will not be uniform. For example by the end of the first transitional period Albania will have separated its air traffic service provider from the national regulatory body and will apply flexible use of airspace. Bosnia -Herzegovina will not be required to do this before the end of the second transitional period. These differences in the elements included in the transitional periods reflect the state of advancement in various operational areas of the associated parties. It should also be noted that the Protocols are open ended in the sense that no deadline dates are given. The second transitional phase begins when the conditions attached to the first transitional phase are fulfilled.