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Traduction de «deux programmes peuvent aussi inclure » (Français → Anglais) :

Les deux programmes peuvent aussi inclure les jeunes contrevenants.

Both programs can also include young offenders.


Les règles du commerce international sont principalement celles établies sous l’égide de l’Organisation mondiale du commerce (OMC) et arrêtées dans les annexes de l’accord sur l’OMC, mais elles peuvent aussi inclure celles inscrites dans tout autre accord conclu par l’Union qui définit les règles applicables au commerce entre l’Union et les pays tiers.

International trade rules are primarily those established under the auspices of the World Trade Organization (‘WTO’) and laid down in the Annexes to the WTO Agreement, but they can also include rules laid down in any other agreement to which the Union is a party and which are applicable to trade between the Union and third countries.


Les pénalités financières peuvent aller jusqu'à 0,5 % du PIB si une fraude est détectée dans les statistiques, et les sanctions peuvent aussi inclure une suspension des engagements du Fonds de cohésion.

Fines can rise to a maximum of 0.5% if statistical fraud is detected and penalties can also include a suspension of Cohesion funding.


Ces plans relatifs à la qualité de l’air contiennent au moins les informations énumérées à l’annexe XV, section A, et peuvent aussi inclure les mesures visées à l’article 24.

Those air quality plans shall incorporate at least the information listed in Section A of Annex XV and may include measures pursuant to Article 24.


Des dispositions portant sur des mesures préventives à l’égard des oiseaux gardés dans les zoos ont aussi été adoptées ; le cas échéant, elles peuvent aussi inclure leur vaccination.

Provisions on preventive measures for birds kept in zoos have also been agreed and may include vaccination if appropriate.


Les listes établies en application du présent article peuvent être combinées à d'autres listes dressées à des fins de santé animale et de santé publique et peuvent aussi inclure des modèles de certificats sanitaires.

Lists drawn up in accordance with this Article may be combined with other lists drawn up for animal and public health purposes and may also include models of health certificates.


Les États membres peuvent inclure, s'il y a lieu, des informations et évaluations supplémentaires sur la protection des forêts, ainsi que l'indique l'annexe III, point I. Ils peuvent aussi inclure des informations sur les précurseurs concernés, dans la mesure où ceux-ci ne sont pas couverts par la législation communautaire en vigueur.

They may include, where appropriate, further information and assessments on forest protection, as specified in section I of Annex III. They may also include information on relevant precursor substances, in so far as these are not covered by existing Community legislation.


Ils peuvent aussi inclure une représentation et la participation active des usagers dans la définition des services et le choix des formes de paiement.

They may also include representation and active participation of users in the definition of services and choice of forms of payment.


Le problème de l'entente avec les Maritimes, c'est qu'il faudra deux groupes de produits: un groupe de produits pour l'ensemble du Canada, avec un étiquetage incluant uniquement le prix de vente dans les succursales de ces grands détaillants, et de l'autre côté, les mêmes marchandises, donc une séparation en deux, mais avec un étiquetage qui, non seulement va inclure le prix de détail du produit, mais qui va aussi ...[+++]

The problem with the agreement with the maritimes is that the products will have to be divided into two groups: one for all of Canada, showing only the selling price to be used in the branch stores of these major retailers and, on the other side of the warehouse, the same products but with a label that will also show the retail price of the product, but with the new sales tax, the so-called harmonized tax, for the maritimes.


Ils peuvent aussi inclure une représentation et la participation active des usagers dans la définition des services et le choix des formes de paiement.

They may also include representation and active participation of users in the definition of services and choice of forms of payment.




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deux programmes peuvent aussi inclure ->

Date index: 2024-10-23
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