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Dispenser d'inclure
Harmoniser le champ d'application
Inclure dans le champ d'application de sa législation
Inclure dans les comptes consolidés
Mettre leur législation en harmonie

Traduction de «aussi inclure leur » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
une protection aussi uniforme et aussi large que possible

as uniform and comprehensive a security system as possible


mettre leur législation en harmonie [ inclure dans le champ d'application de sa législation | harmoniser le champ d'application ]

bring into line


inclure dans les comptes consolidés

to include in consolidated accounts


dispenser d'inclure

to allow the omission | to authorise the omission
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les pénalités financières peuvent aller jusqu'à 0,5 % du PIB si une fraude est détectée dans les statistiques, et les sanctions peuvent aussi inclure une suspension des engagements du Fonds de cohésion.

Fines can rise to a maximum of 0.5% if statistical fraud is detected and penalties can also include a suspension of Cohesion funding.


Ce tournant devrait aussi inclure l’introduction de dispositions particulières portant sur les délais de paiement et sur l’indemnisation des créanciers pour les frais encourus et devrait prévoir, notamment, que l’exclusion du droit à l’indemnisation pour les frais de recouvrement est présumée être un abus manifeste.

Such a shift should also include the introduction of specific provisions on payment periods and on the compensation of creditors for the costs incurred, and, inter alia, that the exclusion of the right to compensation for recovery costs should be presumed to be grossly unfair.


Des dispositions portant sur des mesures préventives à l’égard des oiseaux gardés dans les zoos ont aussi été adoptées ; le cas échéant, elles peuvent aussi inclure leur vaccination.

Provisions on preventive measures for birds kept in zoos have also been agreed and may include vaccination if appropriate.


Il estime que cette proposition devrait aussi inclure d’autres catastrophes non prévues, notamment la sécheresse.

The EESC believes that this proposal should also cover other forms of disaster, particularly droughts.


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Les listes établies en application du présent article peuvent être combinées à d'autres listes dressées à des fins de santé animale et de santé publique et peuvent aussi inclure des modèles de certificats sanitaires.

Lists drawn up in accordance with this Article may be combined with other lists drawn up for animal and public health purposes and may also include models of health certificates.


Les États membres peuvent inclure, s'il y a lieu, des informations et évaluations supplémentaires sur la protection des forêts, ainsi que l'indique l'annexe III, point I. Ils peuvent aussi inclure des informations sur les précurseurs concernés, dans la mesure où ceux-ci ne sont pas couverts par la législation communautaire en vigueur.

They may include, where appropriate, further information and assessments on forest protection, as specified in section I of Annex III. They may also include information on relevant precursor substances, in so far as these are not covered by existing Community legislation.


Ces domaines pourront aussi inclure la recherche sur les cellules souches, les biobanques humaines, la xénotransplantation, le dépistage génétique et l'utilisation d'animaux dans la recherche.

Areas might include stem cell research, biobanks, xenotransplantation, genetic testing and use of animals in research.


La mission de l'Autorité doit aussi inclure la fourniture d'avis scientifiques et d'une assistance scientifique et technique en matière de nutrition humaine en relation avec la législation communautaire et, à la demande de la Commission, d'une assistance en ce qui concerne la communication liée aux programmes communautaires en matière de santé.

The Authority's mission should also cover scientific advice and scientific and technical support on human nutrition in relation to Community legislation and assistance to the Commission at its request on communication linked to Community health programmes.


Ils peuvent aussi inclure une représentation et la participation active des usagers dans la définition des services et le choix des formes de paiement.

They may also include representation and active participation of users in the definition of services and choice of forms of payment.


Ces mesures pourraient aussi inclure un achat à l'intervention ad hoc ;

These measures might also include ad hoc intervention buying-in;




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aussi inclure leur ->

Date index: 2023-01-21
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