Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com

Traduction de «peuvent aussi inclure » (Français → Anglais) :

Les règles du commerce international sont principalement celles établies sous l’égide de l’Organisation mondiale du commerce (OMC) et arrêtées dans les annexes de l’accord sur l’OMC, mais elles peuvent aussi inclure celles inscrites dans tout autre accord conclu par l’Union qui définit les règles applicables au commerce entre l’Union et les pays tiers.

International trade rules are primarily those established under the auspices of the World Trade Organization (‘WTO’) and laid down in the Annexes to the WTO Agreement, but they can also include rules laid down in any other agreement to which the Union is a party and which are applicable to trade between the Union and third countries.


Ces ententes peuvent aussi inclure des précisions relatives à des projets de coopération pour améliorer la gestion de la pêche ou accroître l'abondance de poisson.

These agreements may also include identification of cooperative management projects designed to achieve an improvement in the management of the fishery or the abundance of fish.


Les deux programmes peuvent aussi inclure les jeunes contrevenants.

Both programs can also include young offenders.


Les pénalités financières peuvent aller jusqu'à 0,5 % du PIB si une fraude est détectée dans les statistiques, et les sanctions peuvent aussi inclure une suspension des engagements du Fonds de cohésion.

Fines can rise to a maximum of 0.5% if statistical fraud is detected and penalties can also include a suspension of Cohesion funding.


Ces plans relatifs à la qualité de l’air contiennent au moins les informations énumérées à l’annexe XV, section A, et peuvent aussi inclure les mesures visées à l’article 24.

Those air quality plans shall incorporate at least the information listed in Section A of Annex XV and may include measures pursuant to Article 24.


Des dispositions portant sur des mesures préventives à l’égard des oiseaux gardés dans les zoos ont aussi été adoptées ; le cas échéant, elles peuvent aussi inclure leur vaccination.

Provisions on preventive measures for birds kept in zoos have also been agreed and may include vaccination if appropriate.


Les listes établies en application du présent article peuvent être combinées à d'autres listes dressées à des fins de santé animale et de santé publique et peuvent aussi inclure des modèles de certificats sanitaires.

Lists drawn up in accordance with this Article may be combined with other lists drawn up for animal and public health purposes and may also include models of health certificates.


Les États membres peuvent inclure, s'il y a lieu, des informations et évaluations supplémentaires sur la protection des forêts, ainsi que l'indique l'annexe III, point I. Ils peuvent aussi inclure des informations sur les précurseurs concernés, dans la mesure où ceux-ci ne sont pas couverts par la législation communautaire en vigueur.

They may include, where appropriate, further information and assessments on forest protection, as specified in section I of Annex III. They may also include information on relevant precursor substances, in so far as these are not covered by existing Community legislation.


Ils peuvent aussi inclure une représentation et la participation active des usagers dans la définition des services et le choix des formes de paiement.

They may also include representation and active participation of users in the definition of services and choice of forms of payment.


Ils peuvent aussi inclure une représentation et la participation active des usagers dans la définition des services et le choix des formes de paiement.

They may also include representation and active participation of users in the definition of services and choice of forms of payment.




datacenter (12): www.wordscope.be (v4.0.br)

peuvent aussi inclure ->

Date index: 2024-07-06
w