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Vertaling van "célébrations pourrait-on prévoir " (Frans → Engels) :

Lorsqu'il fournit ces informations, le professionnel devrait tenir compte des besoins propres aux voyageurs qui sont particulièrement vulnérables en raison de leur âge ou d'une infirmité physique, que le professionnel pourrait raisonnablement prévoir.

In providing that information, the trader should take into account the specific needs of travellers who are particularly vulnerable because of their age or physical infirmity, which the trader could reasonably foresee.


La proposition pourrait également prévoir l'insertion, dans les critères de durabilité appropriés, de facteurs pour les émissions estimatives liées aux changements indirects dans l'affectation des sols.

The proposal could also include the introduction of estimated indirect land-use change emission factors in the appropriate sustainability criteria.


Le concours utilisé pour acquérir de tels programmes d'ingénierie financière pourrait également prévoir l'attribution des marchés de services ultérieurs, pour la mise en œuvre du programme, au lauréat ou à un des lauréats du concours par le biais d'une procédure négociée sans publication.

The design contest used to acquire the plans for such financial engineering could also stipulate that the subsequent service contracts for the realisation of this financial engineering would be awarded to the winner or one of the winners of the design contest by a negotiated procedure without publication.


Une offre portant sur une formation continue pourrait aussi prévoir des programmes de formation de qualité conduisant à une qualification professionnelle reconnue.

An offer of continued education could also encompass quality training programmes leading to a recognised vocational qualification.


(18 octies) Le présent règlement ne devrait pas empêcher les créanciers, par exemple par l'intermédiaire d'un représentant, d'entreprendre des démarches complémentaires comme pourrait le prévoir la loi nationale, le cas échéant, conformément aux instruments de l'Union applicables en la matière, afin de protéger leurs droits.

(18g) This Regulation should not preclude that creditors, for instance through a representative, may take such further steps as may be available under national law, where applicable, in accordance with the relevant Union instruments, in order to safeguard their rights.


Dans la plupart des États membres, la confiscation est une sanction liée à une condamnation pénale. Un nouvel instrument juridique pourrait toutefois prévoir des cas dans lesquels la confiscation intervient sans condamnation pénale préalable (ce qui transposerait ainsi la recommandation 3 du groupe d’action financière (GAFI)[13] en droit européen).

Under most MS jurisdictions confiscation is a sanction linked to a criminal conviction. However, a new legal instrument could introduce instances where confiscation takes place without a prior criminal conviction (thereby transposing FATF Recommendation 3[13] into EU legislation).


Mais quelles célébrations pourrait-on prévoir et quelles félicitations pourrait-on aujourd’hui décemment adresser au gouvernement haïtien, tant la descente aux enfers de cette république réduit à néant tout optimisme.

When the country became independent, it put an end to the slavery and exploitation of an entire people, which had lasted for decades. What kind of celebrations can there be, what kind of congratulations can we offer to the Haitian government, such has been the downfall of this country, in which all optimism has been reduced to nothing?


La proposition pourrait alors prévoir une clause d'ouverture, applicable dès que l'on constate un besoin pour certaines catégories de travailleurs autres que les travailleurs hautement qualifiés (c'est-à-dire les travailleurs qualifiés) ou un manque de main-d'œuvre dans certaines régions.

The proposal could then provide for an opening clause, applicable when there is a need for certain categories of workers other than highly skilled (i.e. qualified workers) or a lack of manpower in certain regions.


On pourrait notamment prévoir l'obligation de garder une trace appropriée de toutes les transactions financières à destination d’intermédiaires directs (qu’il s’agisse d’organisations ou de personnes).

This could include keeping appropriate records of all financial transactions to direct intermediary organisations and persons.


On pourrait par exemple inciter les entreprises détentrices de brevets à octroyer des licences permettant à d'autres producteurs de fabriquer les produits à bas coût. On pourrait aussi prévoir des clauses de sauvegarde dans les accords commerciaux internationaux pour aider les gouvernements à élargir l'accès aux médicaments et protéger la santé publique. Enfin, on peut promouvoir la coopération Sud-Sud et Nord-Sud.

They include encouraging patent-holder companies to grant voluntary licences that allow other manufacturers to produce their products at lower cost; using safeguards in international trade agreements that can help governments expand access to medicines and protect public health; and promoting South-South and North-South cooperation.


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