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Vertaling van "circonstances pourrait-on prévoir " (Frans → Engels) :

Lorsqu'il fournit ces informations, le professionnel devrait tenir compte des besoins propres aux voyageurs qui sont particulièrement vulnérables en raison de leur âge ou d'une infirmité physique, que le professionnel pourrait raisonnablement prévoir.

In providing that information, the trader should take into account the specific needs of travellers who are particularly vulnerable because of their age or physical infirmity, which the trader could reasonably foresee.


Une offre portant sur une formation continue pourrait aussi prévoir des programmes de formation de qualité conduisant à une qualification professionnelle reconnue.

An offer of continued education could also encompass quality training programmes leading to a recognised vocational qualification.


Sauf en cas de fraude ou de négligence grave, le montant maximum qu’un utilisateur de services de paiement, quelles que soient les circonstances, pourrait être contraint de payer en cas d’opération de paiement non autorisée sera ramené de 150 EUR à 50 EUR.

Except in case of fraud and gross negligence, the maximum amount a payment user could under any circumstances be obliged to pay in case of an unauthorised payment transaction will be decreased from the current amount of 150 EUR to 50 EUR.


L'État membre souhaitant rétablir les contrôles aux frontières intérieures dans de telles circonstances pourrait en faire la demande à la Commission en suivant la procédure décrite ci-dessus pour les événements prévisibles.

A Member State wishing to reintroduce internal border controls in such circumstances could make a request to the Commission in the manner described above for foreseeable events.


La proposition pourrait alors prévoir une clause d'ouverture, applicable dès que l'on constate un besoin pour certaines catégories de travailleurs autres que les travailleurs hautement qualifiés (c'est-à-dire les travailleurs qualifiés) ou un manque de main-d'œuvre dans certaines régions.

The proposal could then provide for an opening clause, applicable when there is a need for certain categories of workers other than highly skilled (i.e. qualified workers) or a lack of manpower in certain regions.


La proposition pourrait alors prévoir une clause d'ouverture, applicable dès que l'on constate un besoin pour certaines catégories de travailleurs autres que les travailleurs hautement qualifiés (c'est-à-dire les travailleurs qualifiés) ou un manque de main-d'œuvre dans certaines régions.

The proposal could then provide for an opening clause, applicable when there is a need for certain categories of workers other than highly skilled (i.e. qualified workers) or a lack of manpower in certain regions.


On pourrait notamment prévoir l'obligation de garder une trace appropriée de toutes les transactions financières à destination d’intermédiaires directs (qu’il s’agisse d’organisations ou de personnes).

This could include keeping appropriate records of all financial transactions to direct intermediary organisations and persons.


On pourrait notamment prévoir l'obligation de garder une trace appropriée de toutes les transactions financières à destination d’intermédiaires directs (qu’il s’agisse d’organisations ou de personnes).

This could include keeping appropriate records of all financial transactions to direct intermediary organisations and persons.


Le système communautaire pourrait également prévoir l'une ou l'autre forme d'allégement de la charge de la preuve traditionnelle, à définir plus précisément à un stade ultérieur.

The Community regime could also contain one or other form of alleviation of the traditional burden of proof, to be more precisely defined at a later stage.


Personne (dont l'identité est connue ou non) qui, dans certaines circonstances, pourrait représenter un risque de trouble à l'ordre public ou de comportement antisocial, que ce soit de manière organisée ou spontanément, lors d'un match de football ou en lien avec un tel match (voir l'appendice 4 sur l'évaluation dynamique des risques).

A person, known or not, who, in certain circumstances, might pose a risk of public disorder or antisocial behaviour, whether planned or spontaneous, at, or in connection with, a football event (see Appendix 4 on dynamic risk assessment).


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