Vertaling van "certaines circonstances pourrait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

dépendance vis-à-vis de certaines circonstances
circumstantial dependence

question sur la façon d'agir dans certaines circonstances
behaviour-based question

Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques [ LPRPDE | Loi visant à faciliter et à promouvoir le commerce électronique en protégeant les renseignements personnels recueillis, utilisés ou communiqués dans certaines circonstances, en prévoyant l'utilisation de moyens électroniques pour communiquer ou enregistre ]
Personal Information Protection and Electronic Documents Act [ PIPEDA | An Act to support and promote electronic commerce by protecting personal information that is collected, used or disclosed in certain circumstances, by providing for the use of electronic means to communicate or record information or transactions and by am ]

Règlement sur les produits importés non taxables (TPS) [ Règlement concernant les produits qui sont non taxables lorsqu'ils sont importés dans certaines circonstances ]
Non-Taxable Imported Goods (GST) Regulations [ Regulations Prescribing Goods that are Non-Taxable where Imported in Prescribed Circumstances ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

De plus, la stratégie couvre également le domaine de l’énergie - qui, dans certaines circonstances, pourrait inclure le développement de l’énergie hydroélectrique.
In addition, the Strategy also covers the field of energy – which in some circumstances could include an expansion of hydroelectric power.

En outre, la stratégie pour le Danube couvre aussi le domaine de l’énergie qui, dans certaines circonstances, pourrait inclure le développement de l’énergie hydroélectrique.
In addition, the Danube strategy also covers the field of energy, which, in some circumstances, could include an expansion of hydroelectric power.

(8) Par ailleurs, et pour autant que les mesures de précaution indiquées soient prises, il n'y a pas lieu d'interdire l'utilisation des vaccins vivants atténués, dès lors que leur usage pourrait demeurer nécessaire dans certaines circonstances, notamment à la suite de l'introduction d'un nouveau sérotype du virus de la maladie contre lequel il pourrait ne pas exister de vaccins inactivés.
(8) In addition, and provided that appropriate precautionary measures are taken, the use of live attenuated vaccines should not be excluded, as their use might still be necessary under certain circumstances, such as following the introduction of a new bluetongue virus serotype against which inactivated vaccines may not be available.

Dans certaines circonstances, les opérateurs peuvent éprouver des difficultés à se procurer des reproducteurs issus de l'agriculture biologique, en raison d'un capital génétique limité, ce qui pourrait entraver le développement du secteur.
Under certain circumstances operators may face difficulties in obtaining organic breeding animals from a reduced gene pool, which would hamper the development of the sector.

Ilse pourrait que le taux de contrôle soit plus élevé dans certaines circonstances (même population couverte par différentes autorités de contrôle avec un taux de 1 % chacune, application de taux de contrôle spécifiques, par exemple en ce qui concerne les bovins, etc.).
The control rate could be higher under certain circumstances (same population covered by several control authorities with a rate of 1% each, specific control rates to apply, e.g. bovines, etc.).

Ce qui compte maintenant, par exemple, c’est de savoir si, en Andalousie, vous allez tout découpler ou si vous préférerez maintenir certains éléments couplés, par exemple en matière d’élevage, en stipulant que cette activité, dans certaines circonstances, pourrait incomber aux communautés rurales.
What matters now, for example, is whether, in Andalusia, you decouple everything or whether, in animal husbandry perhaps, you retain certain coupled elements, with the stipulation that this task could, under certain circumstances, devolve upon the rural communities.

La Commission approfondira sa réflexion sur la question de savoir si, dans certaines circonstances , le financement communautaire des OBNL pourrait être subordonné au respect de mesures de transparence et de responsabilité financière renforcées.
The European Commission will further consider whether in certain circumstances, Community funding of NPOs could be linked to compliance with enhanced transparency and accountability measures.

4.6.9 L'amplitude et le niveau de détail de l'évaluation du risque peuvent dépendre, dans certains États membres, du type de projet et de sa localisation. Dans certaines circonstances, cela pourrait signifier que les normes varient et que les procédures diffèrent entre secteurs similaires ou non.
4.6.9 The intensity and detail of risk assessment may depend in some Member States on the type of project as well as on the location; in certain circumstances this could mean that standards vary and procedures vary both within similar sectors and across sectors.

Dans certaines circonstances, il pourrait y avoir empiètement sur les droits d’imposition des pays tiers, ce qui serait contraire à la finalité de la directive.
In certain circumstances the outcome could impinge on the taxing rights of non-EU countries which would be at odds with the intent of the Directive.