Vertaling van "telles circonstances pourrait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Soins médicaux ou infirmiers ou surveillance médicale d'enfants en bonne santé selon des circonstances telles que:attente d'une famille adoptive ou d'un placement | enfants trop nombreux à la maison pour pouvoir en assurer la prise en charge normale | maladie de la mère | situation socio-économique difficile de la famille
Medical or nursing care or supervision of healthy infant under circumstances such as:adverse socioeconomic conditions at home | awaiting foster or adoptive placement | maternal illness | number of children at home preventing or interfering with normal care

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Nous pensons qu'il est vraisemblable, au contraire, que la destruction de certains dossiers dans de telles circonstances pourrait nuire à la police dans l'exercice de son rôle légitime qui est de détecter la criminalité et de protéger l'ensemble de la société au lieu de constituer une garantie utile et valable du droit des gens honnêtes à leur vie privée.
.we are inclined to believe that the destruction of some records.is more likely to hamper the legitimate function of the police in the detection of crime and the protection of society as a whole than to constitute a useful and valuable safeguard for the privacy of innocent individuals.

En ce qui concerne la GRC, le paragraphe 20.69 du rapport du vérificateur général évoque les circonstances dans lesquelles la GRC fonctionne actuellement, et signale que «dans de telles circonstances, il pourrait s'écouler des mois avant que les retards soient décelés».
Looking at the RCMP, in paragraph 20.69 the Auditor General talks about circumstances under which the RCMP are currently operating, and says that “delays could go undetected for months”.

Dans de telles circonstances, l’activité de transport urbain de personnes en taxi pourrait être considérée comme une activité distincte des autres prestations de la catégorie en cause (transport des personnes et des bagages qui les accompagnent) et constituer ainsi un aspect concret et spécifique de ladite catégorie.
In such circumstances, the activity of local passenger transport by taxi could be considered to be an activity which is separate from the other supplies covered by the category at issue (transport of passengers and their accompanying luggage) and thus constitute a concrete and specific aspect of that category.

L'État membre souhaitant rétablir les contrôles aux frontières intérieures dans de telles circonstances pourrait en faire la demande à la Commission en suivant la procédure décrite ci-dessus pour les événements prévisibles.
A Member State wishing to reintroduce internal border controls in such circumstances could make a request to the Commission in the manner described above for foreseeable events.

Dans de telles circonstances, un État membre pourrait rétablir les contrôles aux frontières intérieures pour une durée pouvant aller jusqu'à cinq jours en suivant la procédure décrite ci-dessus pour les événements imprévus.
In such circumstances, a Member State could reintroduce internal border controls for a period of up to five days in the manner described above for unforeseen events.

Sans qu’il soit possible d’énumérer ici de telles circonstances de manière exhaustive, notamment en raison du caractère varié et évolutif des règles de l’Union régissant l’espace de liberté, de sécurité et de justice, une juridiction nationale pourrait, à titre d’exemple, envisager de présenter une demande de procédure préjudicielle d’urgence dans le cas, visé à l’article 267, quatrième alinéa, TFUE, d’une personne détenue ou privée de sa liberté, lorsque la réponse à la question soulevée est déterminante pour l’appréciation de la situation juridique de cette personne, ou lors d’un litige concernant l’autorité parentale ou la garde d’enfants, lorsque la compétence du juge saisi au titre du droit de l’Union dépend de la réponse à la question préjudicielle.
Although it is not possible to provide an exhaustive list of such circumstances, particularly because of the varied and evolving nature of the rules of European Union law governing the area of freedom, security and justice, a national court or tribunal might, for example, consider submitting a request for the urgent preliminary ruling procedure to be applied in the case, referred to in the fourth paragraph of Article 267 TFEU, of a person in custody or deprived of his liberty, where the answer to the question raised is decisive as to the assessment of that person’s legal situation, or in proceedings concerning parental authority or custody of children, where the identity of the court having jurisdiction under European Union law depends on the answer to the question referred for a preliminary ruling.

Dans de telles circonstances, une régulation sectorielle pourrait être maintenue.
Under such circumstances, telecoms-specific regulation could be continued.

À l’inverse, l’existence de telles règles pourrait en elle-même réduire l'immigration clandestine en offrant des perspectives aux personnes qui, dans d’autres circonstances, seraient tentées par l’immigration clandestine.
Conversely, the existence of such rules may in itself reduce illegal immigration by offering perspectives to those who may otherwise migrate illegally.

Effectivement toutefois, ce pourrait être obligatoire et le règlement pourrait fournir les détails quant au montant de l'indemnité dans telle ou telle circonstance, etc.
But, yes, you could make it mandatory and the regulations could provide the details as to what amount will be paid in what circumstances and all of that.

Dans de telles circonstances, il pourrait s'avérer nécessaire de procéder à des vérifications, telles qu'elles deviendraient pratiquement à rouvrir le dossier, examiner de nouveaux éléments de preuve, etc.
In such cases, the need could arise to take steps that would be almost equivalent to reopening the case, examining additional evidence, etc.