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Vertaling van "2001 ce prévoyait également " (Frans → Engels) :

Le projet prévoyait également la conception d'une installation de traitement des boues destinée à transposer les résultats issus de la stratégie nationale irlandaise d'études des boues dans la région de South Kerry.

The project also included the planning and design stage of sludge handling facilities designed to implement the findings of the Irish national sludge strategy in the South Kerry region.


L’accord de libre-échange de l’Union européenne avec la Corée, qui date de 2010, a été, parmi ceux qu’elle a conclus, le premier à comprendre un chapitre spécifique «Commerce et développement durable» et un autre qui prévoyait également un mécanisme de suivi par la société civile.

The EU-Korea FTA, agreed in 2010, was the first such EU FTA that included a specific Trade and Sustainable Development Chapter, and one that also included a civil society monitoring mechanism.


Celle-ci prévoyait également que les aides d'État aux banques défaillantes notifiées à la Commission après le 1 janvier 2015 ne pourraient être accordées que si la banque était soumise à une procédure de résolution.

The Bank Resolution and Recovery Directive also required that state aid to failing banks notified to the Commission after 1 January 2015 can only be granted if the bank is put into resolution.


Le projet prévoyait également des actions de sensibilisation aux bonnes pratiques en matière nutritionnelle, sanitaire et d'hygiène.

The project included also awareness actions about good practices in nutrition, sanitation and hygiene.


Elle prévoyait également la possibilité d'examiner, au niveau de l'Union, la nécessité de recourir à d'autres moyens plus contraignants à l'encontre des pays qui posent des problèmes à cet égard.

It also provided for the possibility to investigate, at the Union level, the need for using other means of a more binding nature against the countries posing problems in that regard.


Il prévoyait également que les barrières non tarifaires (telles que les réglementations relatives aux produits et les exigences en matière d'admission) devraient être réduites grâce à la reconnaissance mutuelle de l'équivalence des réglementations.

It also foresaw that non-tariff barriers (such as product regulations and admission requirements) were to be reduced through the mutual recognition of the equivalence of regulations.


En 2008, le budget prévoyait également des actions préparatoires concernant "des échanges économiques et scientifiques avec l'Inde et la Chine", qui contribuent également à combler ce vide juridique.

In 2008, the budget also included Preparatory Actions for "business and scientific exchanges with India and China", which also help to fill the legislative gap.


Il n'est pas sans intérêt de constater que la première révision des orientations RTE de 1996 consistant à intégrer les ports maritimes et les ports intérieurs (décision 1346/2001/CE) prévoyait également la première révision de l'annexe III contenant la liste des projets spécifiques.

It is noteworthy that the first revision of the 1996 TEN-guidelines to incorporate seaports and inland ports (Decision 1346/2001/EC) also included the first revision of annex III containing the list of specific projects.


(2) L'article 17, point b), du règlement (CE) n° 1348/2000 prévoyait également l'établissement, dans les langues officielles de l'Union européenne, d'un répertoire des actes susceptibles d'être notifiés ou signifiés sur la base dudit règlement.

(2) Point (b) of Article 17 of Regulation (EC) No 1348/2000 also provides for a glossary to be drawn up in the official languages of the European Union of documents that may be served on the basis of the Regulation.


La proposition de directive de 1984 prévoyait également pour les conjoints les mêmes droits que pour les travailleurs indépendants en ce qui concerne le droit de vote actif et passif au sein des organismes professionnels du secteur concerné (à l'exception des professions libérales), étant donné les qualifications spéciales requises.

The 1984 proposal for a Directive also included entitlement for spouses to the same rights as selfemployed workers with regard to voting and standing for office on the professional bodies of the sector within which they work (with the exception of the liberal professions, given the special qualifications needed there).




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2001 ce prévoyait également ->

Date index: 2024-06-06
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