Traduction de «une société organisée longtemps avant » (Français → Anglais) :

De plus, les Cris d'Attawapiskat étaient une société organisée longtemps avant leur premier contact avec les Européens, à l'époque où l'on a affirmé pour la première fois la souveraineté des Européens ou de la Couronne, ce qui a probablement eu lieu avant ou après l'octroi de la charte de la baie d'Hudson en 1670.
In addition, the Attawapiskat Cree were an organized society long before first contact with Europeans, at the time of the first assertion of European or Crown sovereignty, which probably occurred before or after the Hudson's Bay Charter of 1670.

Le président du Tribunal a notamment constaté que la décision 2014/883/UE ne pouvait pas être considérée comme la cause déterminante du préjudice résultant de la faillite de la société Port Lotniczy Gdynia-Kosakowo sp. z o.o., étant donné que la société s'était déclarée en faillite longtemps avant l'adoption par les autorités polonaises des mesures juridiquement contraignantes visant à l'exécution de la décision de la Commission.
In particular, the President of the General Court found that Decision 2014/883/EU could not be considered the decisive cause of harm resulting from bankruptcy of Gdynia-Kosakowo Airport Ltd, given that the company had itself filed for bankruptcy long before the Polish authorities adopted binding measures to execute the Commission decision.

Le rapport et le plan de transfert devraient être soumis, pour examen, aux actionnaires et aux représentants des travailleurs de la société suffisamment longtemps avant la tenue de l'assemblée générale des actionnaires de la société.
The report and the transfer plan should be submitted to the shareholders and the employee representatives of the company for examination within an appropriate period prior to the date of the company's general meeting of shareholders.

En fait, la Couronne a toujours reconnu ces collectivités et, tout récemment, dans l'affaire Van der Peet, le juge en chef Antonio Lamer a fait remarquer que les titres indiens ou autochtones n'ont pas été accordés par le souverain ni par la Couronne, mais qu'ils renvoient à des droits et à des intérêts légaux qui existaient avant l'arrivée des Européens et que cette réalité légale découle d'un seul fait, à savoir qu'avant l'arrivée des Européens, ces gens vivaient en collectivités, en sociétés organisées conformément à leurs coutumes, lois et pratiques.
At core, the Crown has always recognized these communities and most recently, in the Van der Peet case, Chief Justice Antonio Lamer commented that the reason the peoples have Indian or native title is not because it was given to them by the sovereign or the Crown, but rather it was recognition of their legal rights and interests which pre-existed the coming of the Europeans, and that this legal reality arises from one fact and one fact alone, that being that prior to the coming of the Europeans these peoples were living together in communities, in organized societies according to their own customs, laws and practices.

La proposition de transfert est soumise, pour examen, aux associés et aux représentants des travailleurs de la société suffisamment longtemps avant la tenue de l'assemblée des actionnaires de la société.
The transfer proposal shall be submitted to the members and employee representatives of the company for examination within an appropriate period prior to the date of the company's meeting of shareholders.

Quand je marche dans le village de Pointe-Claire, et que je vois une paroisse qui a été fondée avant la conquête ou que je passe devant une série de maisons du même âge, cela me permet de me souvenir que le Québec et la société française en Amérique du Nord étaient là depuis bien longtemps avant, et qu'il faut toujours la défendre parce qu'elle sera toujours minoritaire au sein du Canada.
When I walk through the village of Pointe-Claire and I see a parish that was founded before the conquest or when I pass before a row of houses that were built in that era, I remember that Quebec, as well as the French society within North America, was here long before and that it must always be defended because it will always be a minority in Canada.

Les réunions sont toutes organisées longtemps d'avance, bien avant l'adoption de l'ordre de renvoi du projet de loi au comité.
The committees were all organized well in advance of the reference being made to commit the bill to the committee.

· l’affaire C-288/10 (Wamo, 30 juin 2011) se rapportait à une société qui avait envoyé à certains de ses clients une invitation à une vente privée organisée deux semaines avant la période des soldes.
· Case C-288/10 (Wamo, 30 June 2011) concerned a company which had sent an invitation to some of its customers for a private sale organised two weeks before the sales period.

En général, les sociétés minières engagent des dépenses d’exploration longtemps avant que la production commerciale génère des revenus; par conséquent, elles doivent parfois attendre plusieurs années avant de pouvoir déduire de leurs bénéfices les dépenses d’exploration et d’exploitation afin de payer moins d’impôt.
Mineral resource corporations typically incur exploration expenses long before income is generated from commercial production, with the result that they may have to wait several years before being able to deduct exploration and development expenses from income in order to reduce their tax payable.