Traduction de «telles quantités pourrait sensiblement » (Français → Anglais) :

De plus, le volume de granulés de bois à faire venir de l'outre-mer est considérable, rapporté au volume du marché mondial de ces produits. Subventionner l'importation de telles quantités pourrait sensiblement fausser la concurrence sur le marché de la biomasse.
Moreover, the amount of wood pellets to be imported from overseas is considerable, as compared to the volume of the global wood pellets market. Subsidising such a large volume of wood pellets could significantly distort competition in the biomass market.

Une telle fonction pourrait s'avérer utile pour certaines questions sensibles qui concernent un groupe restreint de signataires.
This might be useful on sensitive issues relevant for a limited group of Signatories.

3. Pour l’application des articles 15, 19 et 20 de la Loi, le prix des marchandises similaires est rectifié de façon à tenir compte de l’escompte sur quantités généralement accordé à l’occasion de la vente de telles marchandises en quantités égales ou sensiblement égales aux quantités vendues à l’importateur se trouvant au Canada.
3. For the purposes of sections 15, l9 and 20 of the Act, the price of like goods shall be adjusted to reflect the quantity discount generally granted in connection with a sale of like goods in the same or substantially the same quantities as the quantities of the goods sold to the importer in Canada.

Monsieur le Président, des experts affirment que l'autorisation donnée à la compagnie Bruce Power, de l'Ontario, pour transporter une telle quantité de déchets nucléaires sur le Saint-Laurent pourrait créer un dangereux précédent que d'autres seraient tentés d'imiter.
Mr. Speaker, experts agree that the authorization given to Ontario company Bruce Power to transport a set quantity of nuclear waste on the St. Lawrence could create a dangerous precedent that may encourage others to try.

En particulier, si la quantité annuelle finale de quotas alloués à titre gratuit à toutes les installations en place, déterminée conformément à la présente décision, est sensiblement inférieure à la quantité annuelle maximale de quotas visée à l’article 10 bis, paragraphe 5, de la directive 2003/87/CE, la présente décision pourrait être modifiée, conformément à l’article 10 bis, paragraphe 1, de la directive 2003/87/CE, de manière à encourager des réductions supplémentaires des émissions de gaz à effet de serre par l’allocation de quotas aux installations capables de mettre en œuvre des technologies innovantes permettant de réduire davantage encore les émissions de gaz à effet de serre.
In particular, if the final annual amount of allowances allocated free of charge for all incumbent installations determined in accordance with this Decision falls significantly below the maximum annual amount of allowances referred to in Article 10a(5) of Directive 2003/87/EC, an amendment to this Decision could provide incentives for further reductions in greenhouse gas emissions in accordance with Article 10a(1) of Directive 2003/87/EC by allocating allowances to installations capable of implementing innovative technologies that further reduce greenhouse gas emissions.

Il s'est aussi demandé si une telle quantité de projets de loi ne pas pourrait entraver le fonctionnement du Parlement.
My colleague made the point that this bill was in draft form in the last Parliament.

Compte tenu des défis spécifiques posés par l'intégration européenne et le caractère du cadre institutionnel européen, l'application générale d'une telle pratique pourrait modifier sensiblement l'équilibre actuel entre les principales institutions et entraîner des interruptions démesurément longues du cycle des travaux.
Given the specific challenges of the European integration and the character of the European institutional framework, the blanket application of such a practice could significantly alter the current balance between the main institutions and lead to excessively long interruptions in the flow of work.

1. Nonobstant l'article 92 du présent accord et l'article 5 de l'accord de l'OMC relatif à l'agriculture, et compte tenu du caractère particulièrement sensible des marchés agricoles, si les quantités d'un produit originaire d'une partie qui sont importées dans l'autre partie augmentent dans des proportions telles ou s'effectuent dans des conditions telles qu'elles provoquent ou menacent de provoquer de graves dysfonctionnements ou perturbations sur les marchés de produits similaires ou directement concurrents de l'autre partie, cette dernière peut prendre des mesures appropriées conformément aux conditions et aux procédures définies par le présent article.
1. Notwithstanding Article 92 of this Agreement and Article 5 of the WTO Agreement on Agriculture, if, given the particular sensitivity of the agricultural markets, a product originating in a Party is being imported into the other Party in such increased quantities and under such conditions as to cause or threaten to cause serious injury or disturbance in the markets of like or directly competitive products of the other Party, that Party may take appropriate measures under the conditions and in accordance with the procedures laid down in this Article.

Hughes pourrait par exemple avoir accès à des informations sensibles et confidentielles concernant les produits de ses concurrents. Cette situation pourrait facilement se produire car il semble que Boeing soit apparemment, aujourd'hui déjà, capable d'obtenir de telles informations par l'intermédiaire de ses activités de lanceur.
For instance, Hughes could now have access to competitively sensitive information about its competitors' products, because Boeing is apparently in a position to obtain such information through its launcher business.