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Traduction de «régime étaient aussi » (Français → Anglais) :

Les actifs du régime étaient aussi moins élevés que prévu, et ce, parce que le rendement obtenu depuis le début du financement du passif des pensions postérieur à 2000 a été moindre que celui qui était attendu initialement, et cela, dans une période marquée par deux des plus importantes crises financières.

Assets were also lower, as the return since the beginning of the funding of the post-2000 liability was lower than initially anticipated during the period that witnessed two of the worst market crises.


Reliance n'a pas fourni les informations demandées, arguant du fait que les matériaux intrants importés au titre du régime AAS pour servir à la fabrication de PET étaient aussi importés sous ce même régime pour bien d'autres produits, notamment ceux d'autres branches d'activité de la société.

Reliance did not provide the requested information, explaining that the input material imported under AAS for the production of PET was also imported under AAS opened for many other products including those produced by other business sectors of the company.


Il a conclu que les régimes canadiens étaient aussi sévères que n'importe quel autre au monde, et beaucoup plus sévères que la plupart.

His conclusion was that the regimes are as rigorous in Canada as any place in the world, and much more rigorous than most.


Dans leurs réponses au questionnaire, aux lettres sollicitant un complément d'information et aux diverses autres demandes, les pouvoirs publics chinois ont limité leurs observations aux régimes utilisés par les producteurs-exportateurs retenus dans l'échantillon et ont fait valoir qu'ils ne pouvaient être tenus de répondre aux questions concernant des régimes de subvention dont auraient aussi supposément bénéficié des producteurs ne figurant pas dans l'échantillon ou des producteurs qui ne s'étaient ...[+++]

In its replies to the questionnaire, deficiency letters and various other submissions the GOC provided a reply only concerning schemes used by the sampled exporting producers and argued that it should not be requested to provide replies to questions relating to alleged subsidy schemes available also to non-sampled producers or producers which had not made themselves known.


Elles ont aussi ajouté que les régimes d’aides existants étaient conformes à ces mêmes lignes directrices depuis le 1er janvier 2004.

They added that the existing aid schemes had been in line with these guidelines since 1 January 2004.


Aussi est-il important de procéder à une telle révision annuelle au regard de l'importance de son contenu: pour ce qui concerne le Règlement 1408/71, la définition du terme "membres de la famille" lorsque la législation nationale ne permet pas d'établir une distinction entre les membres de la famille et d'autres personnes (annexe I, titre II), les régimes spéciaux de travailleurs non salariés exclus du champ d’application du règlement (annexe II, titre I), les allocations spéciales de naissance ou d'adoption exclues du champ d'application du règlement (annexe II, titre II), l ...[+++]

This annual review is also important by virtue of its content: with regard to Regulation 1408/71, the definition of the term 'member of the family' where national legislation does not enable members of the family to be distinguished from other persons (Annex I, title II); special schemes for self-employed persons which are excluded from the scope of the regulation (Annex II, Title II); rules on exceptions to the exportability of benefits (Annex IIa); existing bilateral agreements which were in force before the implementation of the regulation in the Member State concerned (Annex III), and particular methods for applying the legislatio ...[+++]


Il a cependant souligné que les arguments socio-économiques en faveur de conditions spéciales pour les producteurs ACP et européens étaient aussi valables aujourd'hui qu'ils l'étaient en 1993, lorsque le régime commercial actuel a été instauré.

However he stressed that the socio-economic arguments in favour of special conditions for ACP and the EU's producers are as valid today as they were in 1993 when the present regime was originally introduced.


Il tient aussi à souligner le fait que les aménagements du régime transitoire sont entrés en vigueur le 1er janvier 1993 et n'étaient supposés être d'application que jusqu'au 31 décembre 1996.

It would point to the fact that the present transitional arrangements came into force on 1 January 1993 and were intended to last only until 31 December 1996.


Ce crédit découlant d'un rajustement actuariel était nécessaire à la mise en application des modifications législatives qui étaient prévues dans le projet de loi C-55 et qui, à l'époque, exigeaient que des cotisations suffisantes soient créditées pour que soient payés les coûts liés aux obligations en matière de pension (1105) Avec cet ajout, le régime a aussi coûté plus cher aux contribuables en raison des intérêts.

This actuarial adjustment credit was needed to comply with legislative changes in Bill C-55 at the time requiring that adequate contributions be credited to meet the costs of pension obligations as they accrue (1105) With this top up, the cost of the plan to taxpayers in the form of interest on the plan was also increased.


Si beaucoup d'autres régimes de retraite régis par le Surintendant des institutions financières étaient aussi dans une situation excédentaire, cela ne serait pas aussi important.

If there were many other pensions plans governed by the Superintendent of Financial Institutions which are in the same surplus situation, this particular circumstance might not be so important.




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régime étaient aussi ->

Date index: 2022-10-12
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