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Vertaling van "règlement n° 1 2004 varie considérablement " (Frans → Engels) :

C'est une obligation qui varie considérablement en fonction du règlement concerné, des circonstances particulières et du type de document qui a été incorporé.

It is an obligation that will vary considerably with the particular regulation, the particular circumstances, and the particular kinds of documents that are incorporated.


La période nécessaire pour mettre un règlement en place varie considérablement.

Typical periods of time to complete regulations vary considerably.


La période nécessaire à l'élaboration de la politique qui guide les règlements varie considérablement.

The time it takes to develop the policy of the regulations varies considerably.


Ils ne peuvent simplement se fier à des règles et à des règlements détaillés concernant ce que signifie la notion de «temporaire», laquelle varie considérablement selon la situation de chacun.

They are not just guided by detailed rules and regulations of what “temporary” means, because that varies tremendously according to the individual circumstances of the case.


Le rapport constate que l’utilisation des règlements d’exemption varie considérablement selon les objectifs (taux d’utilisation élevé pour les aides aux PME, mais relativement faible pour les aides à l’emploi par exemple) mais aussi selon le pays de l’UE (mesures essentiellement prises par l’Italie, le Royaume-Uni, l’Allemagne et l’Espagne).

The report shows that the extent to which exemption regulations are used varies considerably depending on the desired objective (e.g. high use for aid to SMEs, but relatively low use for employment aid), and on the EU country in question (most measures are taken by Italy, the United Kingdom, Germany and Spain).


Le problème est de taille pour les pays en développement, qui les reçoivent de nombreuses sources différentes, notamment du Canada, et dont la capacité des organismes de réglementation varie considérablement.

These pose significant challenges to developing countries, which receive drugs from many different sources, including Canada, and where the capacity of national drug regulatory agencies varies significantly.


Le présent règlement a pour objet de réglementer l'adjonction de vitamines et de minéraux aux denrées alimentaires ainsi que l'utilisation d'un certain nombre d'autres substances ou ingrédients contenant des substances autres que les vitamines ou les minéraux qui sont ajoutés à des denrées alimentaires ou utilisés dans la fabrication de denrées alimentaires de sorte qu'il en résulte une ingestion de quantités dépassant considérablement celles qui sont raisonnablement susceptibles d'être ingérées dans des conditions normales de consommation dans le cadre d ...[+++]

This Regulation aims to regulate the addition of vitamins and minerals to foods and the use of certain other substances or ingredients containing substances other than vitamins or minerals that are added to foods or used in the manufacture of foods under conditions that result in the ingestion of amounts greatly exceeding those reasonably expected to be ingested under normal conditions of consumption of a balanced and varied diet and/or would otherwise represent a potential risk to consumers.


La Commission constate que le recours au règlement n° 1/2004 varie considérablement d’un État membre à l’autre.

The Commission notes that the Member States have used Regulation 1/2004 very differently.


- L'importance des contraintes environnementales varie considérablement dans l'espace et dans le temps, selon les facteurs géographiques, économiques et culturels et selon l'état de la réglementation sur l'environnement.

- There is significant spatial and temporal variation in the importance of environmental burdens through geographical, economic and cultural factors as well as through the state of environmental regulation.


Le règlement a simplifié et accéléré l'obtention des preuves (voir annexe XII), à un degré qui varie toutefois considérablement d'un État membre à l'autre.

The Regulation has simplified and accelerated the taking of evidence (see Annex XII).


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