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Vertaling van "question à deux reprises et avait soumis plusieurs " (Frans → Engels) :

Notre comité avait étudié la question à deux reprises et avait soumis plusieurs recommandations.

Our committee had studied the matter twice and had submitted a number of recommendations.


comment résoudre les conflits de priorité, c'est-à-dire les conflits entre plusieurs réclamants concurrents quant à la question de savoir qui possède la créance après une cession transfrontière (par exemple, entre deux cessionnaires lorsque la même créance a été cédée à deux reprises, ou entre un cessionnaire et un créancier du cédant dans le cadre ...[+++]

how to resolve priority conflicts, that is, conflicts between several competing claimants as to who owns the claim after a cross-border assignment (for example, between two assignees where the same claim has been assigned twice, or between an assignee and a creditor of the assignor in the event of an insolvency).


M. Grant McNally: L'individu en question avait déjà été accusé à plusieurs reprises et avait en fait quitté le pays pour y revenir plusieurs fois.

Mr. Grant McNally: This particular individual had several prior charges as well and had actually left the country and returned several times.


L’UE avait, à plusieurs reprises, abordé cette question sans succès avec les Philippines au cours des dernières années et les consultations avec ce pays, menées dans le cadre de l’OMC à Manille en octobre 2009, n’avaient pas débouché sur une solution satisfaisante.

The EU had raised the issue with the Philippines repeatedly over the past years without success, and WTO consultations held with the Philippines in Manila in October 2009 had failed to lead to a satisfactory solution.


Monsieur le Président, à plusieurs reprises, les députés du Bloc ont soulevé cette question ici, à la Chambre, et à plusieurs reprises, nous leur avons indiqué que notre gouvernement prendra ses responsabilités, c'est-à-dire au niveau fédéral, et qu'il fera la promotion de nos deux langues officielles ...[+++]

Mr. Speaker, the members of the Bloc Québécois have raised this issue many times here in the House, and many times, we have pointed out that our government will shoulder its responsibilities, which means that it will promote our two official languages at the federal level.


2. Si un État membre a dépassé à plusieurs reprises, au cours des deux années précédentes, le quota, l'allocation ou la part du stock ou groupe de stocks qui lui ont été attribués et si ce dépassement est particulièrement préjudiciable au stock concerné ou si le stock est soumis à un plan pluriannuel, le coefficient multiplicateur visé au paragraphe 1 est doublé.

2. If a Member State has repeatedly overfished its quota, allocation or share of the stock or group of stocks over the previous two years, if the overfishing is particularly detrimental to the stock concerned or if the stock is subject to a multiannual plan, the multiplying factor referred to in paragraph 1 shall be doubled.


L'UE avait à plusieurs reprises invité les autorités ukrainiennes à respecter les principes démocratiques et à remédier aux insuffisances, y compris en fournissant aux deux candidats un accès identique aux média, de façon à ce que le second tour soit libre et régulier; que l'UE venait d'être informée des résultats et des conclusions préliminaires critiques de la ...[+++]

The EU had on several occasions urged the Ukrainian authorities to observe democratic principles and to redress the deficiencies, including by providing equal access to the media for the two candidates, so that the second round of elections could be free and fair; the EU had just learned the preliminary critical findings and conclusions of the OSCE/ODIHR International Election Observation Mission (IEOM).


Il a entendu à plusieurs reprises les rapports des personnes au fait de la négociation (le conseiller juridique du ministre wallon chargé des questions aéroportuaires ainsi que les deux négociateurs à la fois membres du conseil d'administration et membres de cabinet de deux ministres wallons).

On several occasions it heard reports from persons acquainted with the negotiations (the legal adviser for the Walloon minister responsible for airport operations and the two negotiators who were both members of the Board of Directors and members of the two Walloon ministers' private offices).


La question des frais de signification ou de notification avait déjà été portée à l'attention de la Commission peu après l'entrée en vigueur du règlement et a fait l'objet de discussions approfondies à plusieurs reprises.

The issue of costs was already brought to the attention of the Commission soon after the entry into force of the Regulation, and has been the subject of extensive discussions on several occasions.


La question des frais de signification ou de notification avait déjà été portée à l'attention de la Commission peu après l'entrée en vigueur du règlement et a fait l'objet de discussions approfondies à plusieurs reprises.

The issue of costs was already brought to the attention of the Commission soon after the entry into force of the Regulation, and has been the subject of extensive discussions on several occasions.




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question à deux reprises et avait soumis plusieurs ->

Date index: 2021-04-23
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