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Vertaling van "présente directive sera réexaminée " (Frans → Engels) :

Il convient donc que la présente directive soit réexaminée dans un délai raisonnable, compte tenu de l'expérience acquise par les États membres à la faveur de sa mise en œuvre, des progrès scientifiques et techniques et des évolutions à l'échelon international.

This Directive should therefore be reviewed within a reasonable time taking into account the experience gained by the Member States in its implementation, scientific and technical progress and international developments.


Il convient donc que la présente directive soit réexaminée dans un délai raisonnable, compte tenu de l'expérience acquise par les États membres à la faveur de sa mise en œuvre , des progrès scientifiques et techniques et des évolutions à l'échelon international .

This Directive should therefore be reviewed within a reasonable time taking into account the experience gained by the Member States in its implementation , scientific and technical progress and international developments.


Il convient donc que la présente directive soit réexaminée dans un délai raisonnable, compte tenu de l'expérience acquise par les États membres à la faveur de sa mise en œuvre , des progrès scientifiques et techniques et des évolutions à l'échelon international .

This Directive should therefore be reviewed within a reasonable time taking into account the experience gained by the Member States in its implementation , scientific and technical progress and international developments.


En cas de modification de la directive 2003/96/CE, la présente disposition seraexaminée en conséquence.

In case Directive 2003/96/EC is modified, the present provision will be reviewed accordingly.


La présente recommandation sera réexaminée lorsque l’ensemble de ses effets auront pu être observés, ce qui ne devrait se produire que sept ans au moins après son entrée en vigueur.

This Recommendation will be reviewed once its impact can be fully assessed, which is not expected to be the case before seven years following entry into force.


La présente recommandation sera réexaminée au plus tard quatre ans après la date d'application.

This Recommendation will be reviewed not later than four years after the date of application.


Lorsque la directive sera réexaminée, j'attendrai une position univoque visant à ce que les normes les plus strictes soient appliquées et à ce que les produits classés comme cancérigènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction soient interdits.

When this directive is revised, I am expecting a clear stance to the effect that the strictest standards of all will be applied and chemicals classified as carcinogenic, mutagenic and toxic to reproduction will be banned.


Par conséquent, chaque exemption prévue par la présente décision sera réexaminée avant 2010.

Therefore, the review of each exemption provided for in this Decision will be done before 2010.


La présente recommandation sera réexaminée périodiquement par la Commission dans le cadre de la méthode ouverte de coordination.

This recommendation will be reviewed periodically by the Commission in the context of the open method of coordination.


La commission de l’environnement propose de donner aux États membres la possibilité de bénéficier de certaines périodes transitoires ou de certaines dérogations la prochaine fois que cette directive sera réexaminée.

The Environment Committee proposes that the Member States be offered the possibility of certain transitional periods or derogations when this directive is next revised.




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présente directive sera réexaminée ->

Date index: 2022-03-07
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