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Vertaling van "produits devraient néanmoins " (Frans → Engels) :

Même s'il n'y a pas de règles communes pour les produits tels que les chaussures, la vaisselle de table, les meubles ou les bijoux, ces produits devraient néanmoins bénéficier du droit de libre circulation.

Even if there are no common rules for products such as shoes, tableware, furniture or jewellery, they should still benefit from free movement.


Dans les cas où, en raison de mesures prises en vertu de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil sur l'écoconception, des produits ne peuvent plus entrer dans la classe E, F ou G, ces classes devraient néanmoins figurer en gris sur l'étiquette.

In situations where because of ecodesign measures pursuant to Directive 2009/125/EC of the European Parliament and of the Council products can no longer fall into class ‘E’, ‘F’ or ‘G’, those classes should nonetheless be shown on the label in grey.


S'ils ne devraient pas être tenus de déclarer chaque vente au producteur, les distributeurs devraient néanmoins fournir à celui-ci les données dont il a besoin pour réexaminer le produit et s'assurer qu'il reste adapté aux besoins, caractéristiques et objectifs du marché cible qu'il a défini.

While distributors should not be required to report every sale to manufacturers, they should provide the data that is necessary for the manufacturer to review the product and check that it remains consistent with the needs, characteristics and objectives of the target market defined by the manufacturer.


Certains dissidents estiment que même si certains produits sont mis en vente sans qu'on leur attribue d'effets prétendus, ils devraient néanmoins répondre aux mêmes normes de qualité et d'innocuité que tous les autres produits disponibles sur le marché canadien.

Where we were in agreement again was that even if these products are out there without claims, they should still meet the same quality and safety standards of all other products on the Canadian market.


25. considère que les membres de l'OMC devraient néanmoins intensifier leurs efforts dans d'autres domaines identifiés par la déclaration ministérielle de Doha, tels que le commerce des biens et services environnementaux, qui sont susceptibles de contribuer de manière importante au développement durable et à la lutte contre le changement climatique; invite les membres de l'OMC à prendre note de la liste des biens environnementaux établie par l'APEC; demande instamment à l'Union européenne de continuer à encourager la mise en chantier d'un accord sur les technologies environnementales, qui viserait à réduire les droits de douane ...[+++]

25. Considers that WTO members should nevertheless intensify their efforts in other areas identified by the Doha Ministerial Declaration, such as trade in environmental goods and services, which could significantly contribute to sustainable development and the fight against climate change; calls on WTO members to take note of the APEC List of Environmental Goods; urges the EU to continue pushing for the initiation of an Environmental Technology Agreement aimed at reducing tariffs on environmental technology products and to seek clarifi ...[+++]


Les boissons à base de lait destinées aux jeunes enfants sont actuellement commercialisées en Europe conformément aux dispositions de la directive-cadre 2009/39/CE. Néanmoins, il n’existe pas de consensus entre les États membres de l'Union sur la manière dont ces produits devraient être réglementés.

Milk Based Drinks Intended for Young Children are currently present on the European market as per the provisions laid down in Framework Directive 2009/39/EC.However, there is a lack of consensus across EU members states on how such products should be regulated.


Nous espérons que cette mesure s'ajoutera à l'étude que nous avons maintenant entreprise. Il nous reste néanmoins encore à répondre à des questions clés pour ce qui est de savoir comment et dans quelle mesure ces nouveaux produits financiers devraient être réglementés ou surveillés, s'il doit y avoir réglementation ou supervision, afin de protéger le consommateur mais surtout la stabilité de nos marchés financiers nationaux et internationaux.

Nevertheless, key questions remains the extent to which and how these types of new financial products should be regulated or supervised, if at all, in order to protect consumers and above all the stability of our domestic and global financial markets.


Ces informations devraient néanmoins être complétées par des déclarations appropriées ou être dûment adaptées lorsque les actifs détenus à titre accessoire par l’OPCVM nourricier sont susceptibles de modifier le profil de risque par rapport à l’OPCVM maître, par exemple lorsque des produits dérivés sont utilisés, de façon à tenir compte des risques inhérents à ces actifs détenus à titre accessoire.

However, this information should be supplemented by relevant statements or duly adjusted in those cases where ancillary assets held by the feeder might modify the risk profile compared to the master, addressing the risks inherent in these ancillary assets, for instance where derivatives are used.


En l'absence de tels accords, les États membres devraient néanmoins être autorisés à reconnaître les agréments délivrés, par un pays tiers, à des organismes, des personnes et des produits, pièces et équipements étrangers, sous réserve d'un contrôle communautaire approprié.

In the absence of such agreements, Member States should nevertheless be allowed, subject to appropriate Community control, to recognise the approvals granted to foreign products, parts and appliances, organisations and personnel by a third country.


Le Comité a eu connaissance du fait qu’un juge au moins a déclaré qu’il trouvait préoccupant de n’entendre qu’une seule partie et de n’examiner que les documents produits par celle-ci, et d’avoir néanmoins la difficile tâche de trouver les failles dans le raisonnement du gouvernement et de déterminer comment les témoins devraient être contre-interrogés[21]. Le Comité signale également que le juge O’Connor, pendant les travaux de la Commission d’enquête sur les actions des ...[+++]

The Committee is aware of at least one judge who has found it problematic to hear only one party, review materials produced by only one party, and yet be faced with the difficult task of determining what might be wrong with the government’s case and how witnesses ought to be cross-examined.[21] We also note that Justice O’Connor, during the Commission of Inquiry into the Actions of Canadian Officials in relation to Maher Arar, benefited from the assistance of amica curiae, or independent counsel.


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