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Vertaling van "pourrait apporter seulement quelques amendements " (Frans → Engels) :

Le système MRV proposé pourrait être transformé en un système mondial moyennant seulement quelques adaptations, étant donné qu’il utilise des documents qui sont exigés au niveau international ainsi que des structures existantes, telles que les autorités de l’État du pavillon et de l'État du port et les sociétés de classification.

The proposed MRV system could be converted into a global system with only limited adjustments as it uses internationally required documents and existing structures such as flag State and port State authorities and classification societies.


Le système MRV proposé pourrait être transformé en un système mondial moyennant seulement quelques adaptations, étant donné qu’il utilise des documents qui sont exigés au niveau international ainsi que des structures existantes, telles que les autorités de l’État du pavillon et de l'État du port et les sociétés de classification.

The proposed MRV system could be converted into a global system with only limited adjustments as it uses internationally required documents and existing structures such as flag State and port State authorities and classification societies.


Étant donné qu'elle serait en conflit avec l'article 6 du règlement «Rome I», cette clause conduirait à un amendement législatif et entraînerait un important changement de politique quelques mois seulement après l'adoption de «Rome I», qui contient une clause de réexamen (réexamen devant être effectué d'ici 2013).

Given its conflict with Article 6 of Rome I, such a clause would cause a legislative amendment and involve a major policy change a few months after the adoption of Rome I which contains a review clause (review to be completed by 2013).


Quelques amendements mineurs y ont été apportés en début d'année à propos de la rénovation et du développement de villages.

At the beginning some minor amendments concerning renovation and the development of villages were made.


Quelques amendements mineurs y ont été apportés en début d'année à propos de la rénovation et du développement de villages.

At the beginning some minor amendments concerning renovation and the development of villages were made.


Il convient par conséquent d’apporter quelques modifications mineures audit règlement pour le rendre plus apte à atteindre ses objectifs, en attendant l’achèvement du processus de révision du règlement (CEE) no 4056/86 du Conseil du 22 décembre 1986 déterminant les modalités d'application des articles 85 et 86 du traité aux transports maritimes (4), qui pourrait rendre nécessaires des modifications plus importa ...[+++]

It is therefore appropriate to introduce some minor amendments in order to make Regulation (EC) No 823/2000 more suitable for its purpose, pending the outcome of the review of Council Regulation (EEC) No 4056/86 of 22 December 1986 laying down detailed rules for the application of Articles 85 and 86 of the Treaty to maritime transport (4), following which more substantial amendments may prove necessary.


«La Commission évaluera l'effet de cette décision sur la base des informations disponibles trois ans après sa notification aux États membres ainsi qu'après la notification de tout amendement qui pourrait y être apporté».

‘The Commission shall evaluate the operation of this Decision on the basis of available information three years after its notification and the notification of any amendment thereto to the Member States’.


Cette liste suit la séquence, la systématique et la nomenclature adoptées par Voous (1973, 1977) avec quelques amendements apportés au cours d'une réunion d'experts qui s'est tenue le 24 mars 1988.

This list follows the sequence, system and nomenclature adopted by Voous (1973, 1977) as amended at a meeting of experts on 24 March 1988.


Le Fonds de cohésion ayant fonctionné de manière satisfaisante durant la période 1994-1999, seuls quelques amendements ont été apportés à la réglementation de base qui datait de 1994.

Since the Fund had operated satisfactorily in 1994-99, only a few amendments were made to the basic rules going back to 1994.


Le Fonds de cohésion ayant fonctionné de manière satisfaisante durant la période 1994-1999, seuls quelques amendements ont été apportés à la réglementation de base qui datait de 1994.

Since the Fund had operated satisfactorily in 1994-99, only a few amendments were made to the basic rules going back to 1994.




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pourrait apporter seulement quelques amendements ->

Date index: 2023-06-07
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