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Vertaling van "plusieurs annexes contiennent également " (Frans → Engels) :

Plusieurs annexes contiennent également la liste des espèces interdites qui, si elles sont capturées comme prises accessoires, doivent être immédiatement rejetées à la mer, la liste des zones fermées pour la protection des habitats sensibles, ainsi que la liste des espèces qui ne peuvent pas être capturées au moyen de filets dérivants.

There are also annexes containing a list of prohibited species that if caught as bycatches must be returned immediately to the sea; closed areas established for the protection of sensitive habitats and a list of species that are prohibited for capture with driftnets.


L'attention est attirée également sur les annexes qui, dans plusieurs cas, contiennent déjà des éléments de formulation juridique présentés comme des "pistes possibles" et qui pourraient être repris dans la future proposition de la Commission.

Attention is drawn also to the Annexes which, in several cases, already contain formulated legal text elements as "possible ways forward" in drafting a forthcoming legal proposal of the Commission.


Sauf lorsque la matière est elle-même un explosif, elles contiennent également un ou plusieurs des éléments suivants: charge propulsive avec amorce et charge d'allumage, fusée avec charge de dispersion ou charge d'expulsion.

Except when the substance is an explosive per se, the ammunition also contains one or more of the following: a propelling charge with primer and igniter charge; a fuze with burster or expelling charge.


Sauf lorsque la composition est elle-même un explosif, elles contiennent également un ou plusieurs des éléments suivants: charge propulsive avec amorce et charge d'allumage, fusée avec charge de dispersion ou charge d'expulsion.

Except when the composition is an explosive per se, it also contains one or more of the following: a propelling charge with primer and igniter charge; a fuze with burster or expelling charge.


En outre, la directive 1999/4/CE ne confère pas à la Commission les compétences appropriées lui permettant d'adapter ou de mettre à jour rapidement son annexe afin de tenir compte du progrès technique, bien que cette annexe contienne des éléments techniques qu'il pourrait également être nécessaire d'adapter ou de mettre à jour en fonction du progrès technique.

In addition, Directive 1999/4/EC does not confer on the Commission appropriate powers to promptly adapt or update its Annex to take account of technical progress, although that Annex contains technical elements which might also have to be adapted or updated to take account of technical progress.


En outre, ces programmes de travail contiennent une section indiquant les questions transversales visées à l'article 14 et dans le sous-titre "Questions transversales et mesures de soutien dans Horizon 2020" à l'annexe I du règlement (UE) no 1291/2013, recoupant deux ou plusieurs objectifs spécifiques relevant de la même priorité ou de deux ou plusieurs priorités.

In addition, those work programmes shall contain a section which identifies the cross-cutting issues as referred to in Article 14 and under the subtitle "Cross-cutting issues and support measures in Horizon 2020" in Annex I to Regulation (EU) No 1291/2013, across two or more specific objectives both within the same priority or across two or more priorities.


Nous estimons pouvoir soutenir la plupart des éléments contenus dans ce rapport, bien qu’il contienne également plusieurs choses que nous pouvons soutenir entièrement.

We feel able to support most of what is contained in the report, although there are also several things that we do not fully support.


39 Dans la même perspective, il convient de mentionner les articles 10 et 11 de la convention qui, tout en énonçant les obligations afférentes aux importations et aux exportations des produits chimiques inscrits à l’annexe III de cette convention, contiennent également certaines règles telles que celles contenues à l’article 10, paragraphe 9, sous b), de la convention ou à l’article 11, paragraphe 1, sous c), de celle-ci – relatives à la production et à la gestion internes desdits produits – visant à assurer un niveau élevé de protection de la santé et de ...[+++]

Similarly, it is appropriate to mention Articles 10 and 11 of the Convention which, while setting out the obligations relating to imports and exports of chemicals listed in Annex III to the Convention, also contain certain rules – for example in Article 10(9)(b) and Article 11(1)(c) – concerning the domestic production and management of those products, with a view to ensuring a high level of protection of health and the environment, regardless of the o ...[+++]


D'autre part les annexes contiennent également des questions politiques essentielles, par exemple la question des informations communiquées au donneur.

On the other hand, the annexes also contain crucial policy issues.


(1) L'annexe 2, inventaire A, des instructions consulaires communes ainsi que l'annexe 5, inventaire A, du manuel commun contiennent la liste des pays dont les ressortissants ne sont pas soumis à l'obligation de visa dans un ou plusieurs États membres lorsqu'ils sont titulaires de passeports diplomatiques, officiels ou de service, mais sont soumis à cette obligation lorsqu'ils sont titulaires de passeports ordinaires.

(1) Annex 2, Schedule A, of the Common Consular Instructions and Annex 5, Schedule A, of the Common Manual contain the list of countries whose nationals are not subject to a visa requirement in one or more Member States when they are holders of diplomatic, official or service passports, but which are subject to this requirement when they are holders of ordinary passports.




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plusieurs annexes contiennent également ->

Date index: 2022-05-08
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