Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Accessoire
Annexe
Annexé
Annexé au bien-fonds
Annexé à
Bien annexe
Droit incorporel annexe
Droit incorporel annexé
Héritage incorporel annexe
Installations annexes

Vertaling van "annexes contiennent " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
accessoire | annexe | annexé | annexé à | annexé au bien-fonds | bien annexe

appendant


Vaccins bactériens mixtes, sauf ceux qui contiennent du vaccin anticoquelucheux

Mixed bacterial vaccines, except combinations with a pertussis component


Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.

When Member States adopt those measures, they shall contain a reference to this Directive or shall be accompanied by such reference on the occasion of their official publication. The methods of making such a reference shall be laid down by the Member States.


droit incorporel annexe | droit incorporel annexé | héritage incorporel annexe

appendant incorporeal hereditament


déclaration obligatoire pour les organismes génétiquement modifiés (1) | obligation de déclarer les produits qui contiennent des organismes génétiquement modifiés (2)

compulsory declaration for genetically modified organisms


Conservation des zones naturelles et des ressources génétiques qu'elles contiennent

Conservation of Natural Areas and of the Genetic Material They Contain [ MAB PROJECT 8 ]


Infection gonococcique de la partie inférieure de l'appareil génito-urinaire, avec abcès périurétral et des glandes annexes

Gonococcal infection of lower genitourinary tract with periurethral and accessory gland abscess


Infection gonococcique de la partie inférieure de l'appareil génito-urinaire, sans abcès périurétral ou des glandes annexes

Gonococcal infection of lower genitourinary tract without periurethral or accessory gland abscess




Convention entre la Confédération suisse et la République italienne relative à la reconnaissance réciproque des poinçons apposés sur les ouvrages en métaux précieux(avec annexe)

Agreement of 15 January 1970 between the Swiss Confederation and the Republic of Italy on the reciprocal recognition of stamps on precious metal articles
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les annexes contiennent des plans d'action, des accords de coopération, une annexe sur les questions futures et des programmes d'évaluation, etc.

The annexes contain action plans, co-operation agreements, an appendix on future issues and evaluation programmes etc.


Annexes — Les annexes contiennent des mesures de référence par bassin maritime (par exemple, mer du Nord, mer Baltique, eaux occidentales septentrionales, eaux occidentales méridionales, mer Méditerranée, mer Noire et régions ultrapériphériques).

Annexes – The Annexes contain baseline measures by sea basin (i.e. North Sea, Baltic, Northwestern waters, Southwestern waters, Mediterranean, Black Sea and the outermost regions).


Plusieurs annexes contiennent également la liste des espèces interdites qui, si elles sont capturées comme prises accessoires, doivent être immédiatement rejetées à la mer, la liste des zones fermées pour la protection des habitats sensibles, ainsi que la liste des espèces qui ne peuvent pas être capturées au moyen de filets dérivants.

There are also annexes containing a list of prohibited species that if caught as bycatches must be returned immediately to the sea; closed areas established for the protection of sensitive habitats and a list of species that are prohibited for capture with driftnets.


Les annexes contiennent des éléments essentiels à la directive et ne relèvent donc pas du domaine des actes délégués.

The annexes contain essential elements of the directive and therefore do not fall within the scope of delegated acts.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
Le certificat d'examen UE de type et ses annexes contiennent toutes les informations nécessaires pour permettre l'évaluation de la conformité des équipements radioélectriques fabriqués au type examiné et le contrôle en service.

The EU-type examination certificate and its annexes shall contain all relevant information to allow the conformity of manufactured radio equipment with the examined type to be evaluated and to allow for in-service control.


L'attestation d'examen UE de type et ses annexes contiennent toutes les informations nécessaires pour permettre l'évaluation de la conformité des appareils fabriqués au type examiné et le contrôle en service.

The EU-type examination certificate and its annexes shall contain all relevant information to allow the conformity of manufactured apparatus with the examined type to be evaluated and to allow for in-service control.


L'attestation d'examen UE de type et ses annexes contiennent toutes les informations nécessaires pour permettre l'évaluation de la conformité des récipients fabriqués au type examiné et le contrôle en service.

The EU-type examination certificate and its annexes shall contain all relevant information to allow the conformity of manufactured vessels with the examined type to be evaluated and to allow for in-service control.


En outre, la directive 1999/4/CE ne confère pas à la Commission les compétences appropriées lui permettant d'adapter ou de mettre à jour rapidement son annexe afin de tenir compte du progrès technique, bien que cette annexe contienne des éléments techniques qu'il pourrait également être nécessaire d'adapter ou de mettre à jour en fonction du progrès technique.

In addition, Directive 1999/4/EC does not confer on the Commission appropriate powers to promptly adapt or update its Annex to take account of technical progress, although that Annex contains technical elements which might also have to be adapted or updated to take account of technical progress.


Les tableaux correspondants de l'annexe contiennent une ventilation des dépenses publiques par fonction.

A breakdown of the general government expenditure by function is contained in the corresponding tables in the Annex.


L'attestation et ses annexes contiennent toutes les informations nécessaires pour permettre l'évaluation de la conformité des produits fabriqués au type examiné et le contrôle en service.

The certificate and its annexes shall contain all relevant information to allow the conformity of manufactured products with the examined type to be evaluated and to allow for in-service control.




Anderen hebben gezocht naar : accessoire     annexe     annexé     annexé au bien-fonds     annexé à     bien annexe     droit incorporel annexe     droit incorporel annexé     héritage incorporel annexe     installations annexes     annexes contiennent     


datacenter (12): www.wordscope.be (v4.0.br)

annexes contiennent ->

Date index: 2024-07-23
w