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Traduction de «pas été totalement divulguée lorsqu » (Français → Anglais) :

Plusieurs fabricants ont annoncé, pour le second semestre 2002, le lancement sur le marché européen de terminaux 3G à capacité «bimode» (2G + 3G), une caractéristique essentielle pour le consommateur européen habitué à un environnement de service 2G avec couverture totale, surtout lorsqu'on songe que la couverture 3G ne devrait s'étendre que progressivement.

Several manufacturers have announced the launch on the European market for the second half of 2002 of 3G terminals with a "dual-mode" capability (2G + 3G), a decisive feature for the European consumer accustomed to a full coverage 2G service environment, especially when considering that 3G coverage is expected to grow only gradually.


Ces données sont totalement effacées lorsqu'elles ne sont plus nécessaires à cette fin.

Those data shall be fully deleted as soon as they are no longer necessary for that purpose.


M. Peter MacKay: Je n'essaie de vous mettre sur la sellette, mais dans le cas où une personne a déjà eu un contact avec un délinquant libéré et qu'elle a reçu de l'information qui, dans bien des cas, n'est pas exacte, ou si la personne ne pose pas de questions précises, toute l'information sur le délinquant est-elle divulguée lorsqu'il y a ce contact entre le surveillant de liberté conditionnelle et une personne de la collectivité?

Mr. Peter MacKay: I'm not trying to put you on the hook here, but in a situation where the person has already had contact with a parolee and they've received some background information that, in many cases, isn't accurate, if the person in the community doesn't make specific inquiries, is there a full disclosure of the background of a parolee when that contact takes place between a parole officer and a person in the community?


L'information n'a pas été totalement divulguée lorsqu'elle a été publiée dans les rapports trimestriels.

It was not full disclosure as it came out in the quarterly reports.


La législation espagnole transposant la directive a permis la reproduction des œuvres déjà divulguées lorsqu'elle est réalisée par une personne physique pour son usage privé et à partir d'œuvres auxquelles elle a accédé légalement.

The Spanish legislation transposing the directive permitted the reproduction of works already circulated where a natural person reproduces for his private use works that he has accessed legally.


4. Les informations obtenues dans le cadre de la participation aux délibérations ou aux travaux du groupe ou d’un sous-groupe ne doivent pas être divulguées lorsque la Commission estime qu’elles portent sur des questions confidentielles.

4. Information obtained by participating in the deliberations or work of the Group or sub-group shall not be divulged if, in the opinion of the Commission, that information relates to confidential matters.


6. Les informations obtenues dans le cadre de la participation aux travaux du groupe d’experts ou des sous-groupes ne peuvent être divulguées lorsque la Commission précise qu’elles portent sur des questions confidentielles.

6. Information obtained by participating in the deliberations of an expert group or sub-group shall not be divulged if, in the opinion of the Commission, that information relates to confidential matters.


Les droits devraient être totalement suspendus lorsque le traitement préférentiel donne lieu, pour une déclaration d'importation, à des droits ad valorem égaux ou inférieurs à 1 % ou à des droits spécifiques égaux ou inférieurs à 2 EUR dans la mesure où le coût de la perception de tels droits pourrait être supérieur aux recettes perçues.

Duties should be totally suspended where preferential treatment for an individual import declaration results in ad valorem duties of 1 % or less or in specific duties of EUR 2 or less as the cost of collecting such duties might be higher than the revenue gained.


En temps normal, quelle est la politique du ministère de la Défense quant à l'information qui est divulguée lorsque l'unité FOI-2 capture de prisonniers?

Under normal circumstances, what is the policy of the Department of Defence regarding the information released when JTF-2 takes prisoners?


Certains paramètres permettront que l'information soit divulguée lorsqu'elle servira l'intérêt des contribuables et certains paramètres ne permettront pas que l'information soit divulguée; et ces paramètres seront rigoureux lorsque le besoin n'y sera pas.

Certain parameters will allow the release of information if this serves the interest of taxpayers and other parameters will forbid such release. Those parameters will be rigorously enforced in cases where there is no need to release information.


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