Vertaling van "paramètres particuliers des sanctions varient selon " (Frans → Engels) :

Pour ce qui est de définir les droits internationaux et sanctions connexes en ce qui concerne les restrictions de voyage, nous devons préserver une certaine souplesse: les paramètres particuliers des sanctions varient selon la nature même des sanctions imposées par communauté internationale ou par l'organisation multilatérale, l'ONU ou le Commonwealth, ou d'autres.
In terms of defining international rights and sanctions with regard to travel restrictions, we need to have some flexibility here because the specifics of the sanctions vary according to the nature of the sanctions that have been imposed by the international community or by the multilateral organization, the UN, or the Commonwealth, or others.

9. Ces essais de mutations génétiques in vivo chez les rongeurs sont particulièrement pertinents pour évaluer le risque mutagène dans la mesure où les réponses qu'ils apportent dépendent du métabolisme in vivo, de la pharmacocinétique, des processus de réparation de l'ADN et de la synthèse d'ADN de translésion, bien que ces paramètres varient selon les espèces, selon les tissus et selon les types de dommages subis par l'ADN.
9. These rodent in vivo gene mutation tests are especially relevant to assessing mutagenic hazard in that the assays' responses are dependent upon in vivo metabolism, pharmacokinetics, DNA repair processes, and translesion DNA synthesis, although these may vary among species, among tissues and among the types of DNA damage.

La détection des infractions et les sanctions varient selon le lieu où opère un navire.
Detection of infringements and sanctions vary according to where a vessel is fishing.

La convention Marpol 73/78 est mise en œuvre différemment d'un État membre à l'autre, de sorte qu'une harmonisation est nécessaire au niveau communautaire; en particulier, les pratiques des États membres concernant l'imposition de sanctions pour les rejets de substances polluantes par les navires varient fortement.
The implementation of Marpol 73/78 shows discrepancies among Member States and there is thus a need to harmonise its implementation at Community level; in particular the practices of Member States relating to the imposition of penalties for discharges of polluting substances from ships differ significantly.

Ces sanctions varient entre 15 000 $ pour les sociétés et 2 000 $ pour les particuliers.
The monetary penalties vary from $15,000 for companies to $2,000 for individuals.

considérant que, à la lumière de l'expérience acquise et tout en tenant compte du principe de proportionnalité ainsi que des problèmes particuliers liés aux cas de force majeure et de circonstances naturelles, il y a lieu d'arrêter des dispositions visant à prévenir et sanctionner de manière efficace les irrégularités et les fraudes; que, à cet effet, compte tenu notamment des particularités du régime « animaux », il convient de prévoir des sanctions échelonnées selon la gravité de l'irrégularité commise allant jusqu'à l'exclusion totale du bénéfice d'un régime pour l'année concernée et l'année suivante;
Whereas, in the light of experience and having regard to the principle of proportionality and the special problems linked to cases of force majeure and natural circumstances, provisions should be adopted to prevent and penalize irregularities and fraud effectively; whereas, to this end, having regard to the specific features of the livestock aid scheme, there should be sanctions graded according to the gravity of the irregularity concerned, up to and including total exclusion from a scheme for the year in question and the year thereafter;

considérant que, à la lumière de l'expérience acquise et tout en tenant compte du principe de proportionnalité ainsi que des problèmes particuliers liés aux cas de force majeure et aux circonstances naturelles, il y a lieu d'arrêter des dispositions visant à prévenir et sanctionner de manière efficace les irrégularités et les fraudes; que, à cet effet, compte tenu notamment des particularités des régimes « surfaces », d'une part, et des régimes « animaux », d'autre part, il convient de prévoir des sanctions échelonnées selon la gravité de l'irrégularité commise allant jusqu'à l'exclusion totale du bénéfice d'un régime pour l'année concernée et l'année suivante;
Whereas, in the light of experience and having regard to the principle of proportionality and the special problems linked to cases of force majeure and natural circumstances, provisions should be adopted to prevent and penalize irregularities and fraud effectively; whereas, to this end, having regard to the specific features of the 'area' schemes on the one hand and the 'livestock' schemes on the other, there should be sanctions graded according to the gravity of the irregularity committed, going as far as total exclusion from a scheme for the year in question and the year thereafter;

Les régimes de prohibition varient selon divers axes : selon la nature de l’activité prohibée (possession, usage, usage en public, etc.), selon la sévérité des sanctions (amendes civiles, amendes pénales, incarcération), selon l’intensité de la répression (ressources, priorité) et selon la capacité plus ou moins grande d’exercer un pouvoir discrétionnaire (déjudiciarisation, mesures alternatives, etc.).
Prohibitionist systems vary along a number of lines: based on the nature of prohibited activity (e.g., possession, use, use in public); based on the severity of sanctions (civil penalty, criminal penalty, imprisonment); based on the severity of enforcement (resources, priorities); and based on the capacity to exercise discretionary power (diversion, alternative measures).

Selon les Commentaires officiels du Secrétaire général des Nations Unies relativement à la Convention unique sur les stupéfiants de 1961, les réponses à la question de savoir si la consommation de drogues à des fins personnelles doit faire l’objet de sanctions pénales varient selon les pays.
The official Commentary on the Single Convention on Narcotic Drugs 1961, prepared by the Office of the UN Secretary General, states that whether personal use of drugs requires application of criminal sanctions " is a question that may be answered differently in different countries" .

considérant que les normes de base doivent être adaptées aux conditions d'emploi de l'énergie nucléaire et qu'elles varient selon qu'il s'agit de la sécurité individuelle des personnes professionnellement exposées et des personnes appartenant à des groupes particuliers de la population ou de la protection de la population dans son ensemble;
Whereas it is necessary that basic standards be adapted to the conditions governing the use of nuclear energy and that they vary according to whether occupationally exposed persons or persons belonging to special groups of the population are concerned or protection of the population as a whole is envisaged;