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Traduction de «nouveaux équipements seraient prévus uniquement » (Français → Anglais) :

De nouveaux équipements seraient prévus uniquement lorsque ces derniers seraient jugés essentiels au maintien des capacités de base des forces.

New equipment would be required only for purposes considered essential to maintain the core capabilities of the forces.


Le transfert de fonds nationaux vers le Fonds unique et le déclenchement de la mutualisation des compartiments nationaux seraient prévus dans un accord intergouvernemental conclu entre les États membres participant au mécanisme de résolution unique.

The transfer of national funds towards the Single Fund and the activation of the mutualisation of the national compartments would be provided for in an inter-governmental agreement established among the participating Member States in the Single Resolution Mechanism.


aux nouveaux équipements sous pression transportables qui ne portent pas les marquages de conformité prévus par les directives 84/525/CEE84/526/CEE84/527/CEE ou 1999/36/CE, aux fins de leur mise à disposition sur le marché.

new transportable pressure equipment which does not bear the conformity markings provided for in Directives 84/525/EEC84/526/EEC84/527/EEC or 1999/36/EC, for the purpose of making it available on the market.


Cet objectif est censé être atteint grâce à la réorganisation des élections européennes, et notamment l'introduction d'une liste pour l’ensemble du territoire de l’Union, qui constituerait une circonscription unique pour laquelle un nombre fixe de membres du Parlement européen seraient élus en plus des 751 actuellement prévus par le traité.

This objective is meant to be reached through new features of the European elections such as an EU-wide list, where the whole territory of the Union would constitute a single electoral constituency for which a fixed number of Members of the EP would be elected in addition to the 751 currently set by the Treaty.


Ces fonds, qui s'ajoutent aux investissements précédents dans les équipements diagnostiques et médicaux prévus par les accords de 2000 et de 2003 sur la santé, aideront les provinces et les territoires à améliorer l'accès aux services diagnostiques et médicaux financés par l'État en finançant l'achat de nouveaux équipements et la formation du personnel spécialisé néce ...[+++]

Building on previous investments in diagnostic and medical equipment under the 2000 and 2003 health accords, this funding will assist provinces and territories in improving access to publicly funded diagnostic services by providing funding for new equipment and the related specialized staff training that is required to operate this new equipment.


1. À leur arrivée sur le territoire de l'autre partie, les aéronefs utilisés par les transporteurs aériens d'une partie pour assurer des services aériens internationaux, de même que leurs équipements normaux, l'équipement au sol, les carburants, les lubrifiants, les fournitures techniques consommables, les pièces détachées (y compris les moteurs), les provisions de bord (incluant, mais de manière non limitative, la nourriture, les boissons et alcools, les tabacs et d'autres produits destinés à la vente aux passagers ou à la consommati ...[+++]

1. On arriving in the territory of one Party, aircraft operated in international air transportation by the airlines of the other Party, their regular equipment, ground equipment, fuel, lubricants, consumable technical supplies, spare parts (including engines), aircraft stores (including but not limited to such items of food, beverages and liquor, tobacco and other products destined for sale to or use by passengers in limited quantities during flight), and other items intended for or used solely in connection with the operation or servicing of aircra ...[+++]


Dans le secteur de l'huile d'olive, 60 % des paiements actuels liés à la production pour la période de référence seraient convertis en de nouveaux droits au paiement unique par exploitation.

In the olive oil sector 60% of the production-linked payments for the reference period would be converted into new entitlements to the single farm payment scheme.


Par conséquent, les nouveaux appareils seraient équipés de détecteurs à plus longue portée et de type différent et seraient dotés d'un appareillage électronique permettant de relayer les informations directement de l'hélicoptère aux systèmes de commandement et de contrôle installés à bord des navires.

So what you will be seeing would be longer-range sensors, a differing mix of sensors, and an electronic ability to relay information directly from the helicopter into the command and control systems that are extant in the ships.


Les nouveaux États membres peuvent toutefois décider que les montants correspondant aux primes aux produits laitiers et aux paiements supplémentaires prévus aux articles 95 et 96 sont inclus, en tout ou partie, dans le régime de paiement unique à compter de 2005.

However, new Member States may decide that the amounts resulting from dairy premiums and additional payments, provided for in Articles 95 and 96, shall be included, in part or in full, in the single payment scheme starting from 2005.


Les entreprises ferroviaires et les gestionnaires d'infrastructure ne peuvent pas installer de nouveaux systèmes qui ne seraient pas compatibles avec les caractéristiques d'émission et de susceptibilité des équipements de contrôle-commande de classe A.

Neither the train operators nor the infrastructure controllers may install new systems which are not compatible with class A control-command equipment emissions and susceptibility.


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