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Traduction de «mai 2003 étaient solidement fondées » (Français → Anglais) :

Ils ont examiné tous les points de vue des quelques scientifiques soi-disant dissidents et ont produit leur rapport de façon à tenir compte de ces opinions lorsqu'elles étaient solidement fondées sur des observations et des théories scientifiques.

They considered all the views of a few so-called dissenting scientists and produced their report in a way that took into account those views where they were soundly based in scientific observations and theory.


Au contraire, les données présentées par les producteurs de l’Union sur les capacités inutilisées de ces sept producteurs indiens étaient principalement fondées sur «la connaissance du marché» et, bien que cela ait été expressément demandé, elles n’ont pas pu être étayées par des preuves factuelles et solides.

On the contrary, the data presented by the Union producers on these seven Indian producers’ spare capacity were mainly based on ‘market knowledge’ and, although this was specifically requested, they could not be substantiated by solid factual evidence.


En fait, l'affaire Parmalat a clairement démontré que les priorités énumérées par la Commission dans sa communication de mai 2003 étaient solidement fondées.

In fact, Parmalat clearly underlined the validity of the Commission's priorities listed in the May 2003 Communication on statutory audit (see IP/03/715).


les terres déclarées en tant que pâturages permanents en 2005 et qui en 2003 étaient éligibles au régime de soutien aux cultures arables en conformité avec l'article 1, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1251/1999 du Conseil du 17 mai 1999 instituant un régime de soutien aux producteurs de certaines cultures arables (12), sont déduites.

Areas declared in 2005 as land under permanent pasture and that in 2003 were eligible for the arable crops area payment in accordance with Article 1(3) of Council Regulation (EC) No 1251/1999 of 17 May 1999 establishing a support system for producers of certain arable crops (12) shall be discounted.


Si on examine tous les cas où il y a eu présomption d'atteinte au privilège par des députés ayant fait des déclarations au sujet d'un autre député à l'extérieur de la Chambre, nous constaterions que les déclarations n'étaient pas fondées sur des accusations officielles mais étaient des opinions personnelles qui pouvaient être considérées comme susceptibles de nuire à la réputation d'un autre député (1635) La référence à l'ouvrage de Joseph Maingot Le privilège parlementaire au Canada, à la page 9389 du hansard, faite par le secrétaire ...[+++]

If we examined all the prima facie cases of contempt involving members making statements about another member outside the House we would discover that the statements were not based on any formal charge but a personal opinion expressed by a member that could be considered damaging to another member's reputation (1635) The reference made by the Parliamentary Secretary to the Prime Minister from Joseph Maingot's Parliamentary Privilege in Canada on page 9389 of Hansard addresses my point. I looked at the Speaker's ruling associated with ...[+++]


La Commission considère aussi que les mesures relatives à la fourniture de services étaient fondées sur un plan solide de rétablissement de la rentabilité à long terme de l'entreprise.

The Commission also assumes that the measures relating to the service provider business were based on a solid plan for the restoration of the firm's long‐term profitability.


(1) La réforme de la politique agricole commune (PAC) et notamment le règlement (CE) n° 1782/2003 du Conseil du 29 septembre 2003 établissant des règles communes pour les régimes de soutien direct dans le cadre de la politique agricole commune et établissant certains régimes de soutien en faveur des agriculteurs(4) modifie sensiblement l'acquis sur lequel étaient fondées les négociations d'adhésion.

(1) The common agriculture policy (CAP) reform and notably Council Regulation (EC) No 1782/2003 of 29 September 2003 establishing common rules for direct support schemes under the common agricultural policy and establishing certain support schemes for farmers(4) introduces significant changes to the acquis on which the accession negotiations were based.


La recommandation de la Commission concernant la coexistence a été examinée au sein du Conseil des ministres « Agriculture » le 29 septembre 2003. Les États membres et les pays adhérents étaient partagés entre deux options : soutenir l'approche fondée sur la subsidiarité et demander que la réglementation sur la coexistence soit arrêtée au niveau communautaire.

The Commission recommendation on co-existence was discussed in the Council of Agricultural Ministers of 29 September 2003, where Member States and acceding countries were split between supporting the subsidiarity approach and requesting that rules on co-existence be established at Community level.


Nous croyons que l'application appropriée du principe de prudence suppose non pas l'absence, mais bien la gestion du risque, et qu'elle doit continuer d'être fondée sur des évaluations scientifiques rigoureuses, fiables et solides, fondées sur les risques.

We believe that the appropriate application of precaution does not mean the absence of risk, but rather its management, and that the implementation of the precautionary principle must continue to be on the basis of rigorous, reputable and sound scientific risk-based assessments.


Je suis prêt à admettre que, à l'époque, j'ai pensé que certaines restrictions étaient nécessaires, politiquement nécessaires, mais maintenant je trouve que, commercialement, elles étaient mal fondées.

I am quite willing to admit that, at that time, I believed that certain restrictions were necessary for political reasons, whereas I now think that, for commercial reasons, they were unfortunate.


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