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Traduction de «liste sera régulièrement réexaminée » (Français → Anglais) :

Les conditions à remplir pour être retiré de la liste seront communiquées clairement à chaque pays tiers qui y figure, et la liste sera régulièrement réexaminée.

The conditions for de-listing will be clearly communicated to each listed third country and the list will be reviewed on a regular basis.


Les conditions à remplir pour être retiré de la liste seront communiquées clairement à chaque pays tiers qui y figure, et la liste sera régulièrement réexaminée.

The conditions for de-listing will be clearly communicated to each listed third country and the list will be reviewed on a regular basis.


Des interprétations juridiques sont communiquées régulièrement et la législation est réexaminée, le cas échéant, de façon à être actualisée en fonction des progrès réalisés dans la gestion des déchets (par exemple, réexamen de la DCD, du règlement sur le transfert des déchets, de la liste des déchets, des objectifs VHU, de la directive DEEE et de la directive concernant la limitation de l'utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipem ...[+++]

Legal interpretation is provided on a regular basis and, where necessary, legislation is reviewed to bring it up to date with progress made in waste management (e.g. review of the WFD, Waste Shipment Regulation, the List of Waste, the ELV targets, WEEE and RoHS directives).


Pourquoi ne pas avoir une liste de produits dans un règlement, une liste qui pourrait être allongée selon les besoins, au lieu d'indiquer des produits dans une loi qui ne sera pas réexaminée avant cinq ans?

Why not have the list of products in the regulations where it could be added to on an as-needed basis, instead of in the legislation that will not be reviewed for five years?


En application du considérant 7 de la proposition, la limitation actuelle de l’utilisation sera régulièrement réexaminée et, le cas échéant, sera adaptée afin de prendre en compte les nouvelles informations techniques et scientifiques.

In line with what is envisaged in Recital 7 of the present proposal, the current restriction of use will be kept under review and, if necessary, will be adjusted to take account of new technical and scientific information.


Cette liste, élaborée sur la base d’évaluations des risques scientifiques, est régulièrement mise à jour et réexaminée au minimum tous les 6 ans.

The list, which is developed on the basis of scientific risk assessments, is updated regularly and reviewed at least every 6 years.


Cette liste sera néanmoins réexaminée par la Commission dans un délai de douze mois à compter de l'entrée en vigueur du règlement.

This list will however be reviewed by the Commission within 12 months after the entry into force of the Regulation.


La mise en œuvre du tableau des actions sera régie par les principes généraux ci-après et sera elle aussi réexaminée et mise à jour régulièrement.

The implementation of the table of actions will be guided by the following broad principles and will be regularly reviewed and updated.


Le règlement dresse également une liste qui sera réexaminée régulièrement des pays qui peuvent bénéficier des prix différenciés (72 pays initialement).

It also establishes a list which will be kept under review of countries that may benefit from the tiered prices (72 countries initially).


C'est la raison pour laquelle la Commission propose aux Douze un "noyau dur" de catégories de biens culturels ayant une valeur artistique, historique et archéologique et certains seuils de valeurs - exprimés en Ecus - auxquels s'appliqueront les deux dispositifs prévus (voir liste en annexe) Cette liste sera adaptée régulièrement - avec l'accord de toutes les parties concernées - en fonction de l'expérience acquise par l'application du système proposé.

The Commission is consequently proposing that the Twelve agree on a "hard core" of categories of cultural objects possessing artistic, historic or archaeological value to which the measures would apply above certain value thresholds expressed in ecus (see attached list). The list will be regularly reviewed and, if necessary, amended - with the agreement of all the parties concerned - in the light of experience in applying the proposed arrangements.


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