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Traduction de «liste devrait couvrir » (Français → Anglais) :

Cette liste devrait couvrir tous les États membres. Ainsi, les nanomatériaux qui pourraient avoir un impact majeur sur le développement technologique ne seraient pas exclus du marché et l’environnement et la santé des consommateurs ne seraient pas mis en danger.

This will mean that nanomaterials, which may have a major impact on technological development, will not be excluded from the market, and that the environment and the health of consumers will not be endangered.


Cette délégation devrait couvrir les ajouts à la liste figurant à l’annexe I du présent règlement, les critères d’éligibilité des entités proposantes, les conditions de la procédure de mise en concurrence pour la sélection des organismes d’exécution, les conditions spécifiques d’éligibilité pour les programmes simples, les coûts des actions d’information et de promotion et les coûts administratifs et de personnel, et les dispositions facilitant la transition entre le règlement (CE) no 3/2008 et le présent règlement.

That empowerment should cover supplementing the list in Annex I to this Regulation, the criteria for determining the eligibility of proposing organisations, the conditions governing the competitive procedure for the selection of implementing bodies, the specific conditions for eligibility with regard to simple programmes, the costs of information provision and promotion measures and administrative and staff costs and provisions to facilitate the transition from Regulation (EC) No 3/2008 to this Regulation.


Cette délégation devrait couvrir les ajouts à la liste figurant à l'annexe I du présent règlement, les critères d'éligibilité des entités proposantes, les conditions de la procédure de mise en concurrence des organismes d'exécution , les conditions spécifiques d'éligibilité pour les programmes simples des coûts des actions d'information et de promotion et les dispositions transitoires entre les dispositions du règlement (CE) n° 3/2008 et celles du présent règlement.

That empowerment should cover supplementing the list in Annex I to this Regulation , the criteria for determining the eligibility of proposing organisations, the conditions governing the competitive procedure between implementing organisations the specific conditions determining the eligibility of the costs of information provision and promotion measures for simple programmes and transitional provisions between Regulation (EC) No 3/2008 and this Regulation .


La présente directive devrait couvrir toute entité qui est établie durablement, qui propose le règlement d'un litige entre un consommateur et un professionnel par une procédure de REL et qui figure sur la liste établie conformément à la présente directive.

This Directive should cover any entity that is established on a durable basis, offers the resolution of a dispute between a consumer and a trader through an ADR procedure and is listed in accordance with this Directive.


La présente directive devrait couvrir toute entité qui est établie durablement, qui propose le règlement d'un litige entre un consommateur et un professionnel par une procédure de REL et qui figure sur la liste établie conformément à la présente directive.

This Directive should cover any entity that is established on a durable basis, offers the resolution of a dispute between a consumer and a trader through an ADR procedure and is listed in accordance with this Directive.


33. fait observer que l'évaluation de la mise en œuvre de la directive 2005/36/CE requiert l'établissement d'une liste de certificats et autres titres qui sont reconnus dans un ou plusieurs États membres et ne le sont pas dans d'autres; estime que cette liste devrait également couvrir les cas des citoyens d'un État membre qui ont étudié dans une université d'un autre État membre et dont les diplômes ne sont pas reconnus à leur retour dans leur État membre d'origine.

33. Points out that the assessment of the implementation of Directive 2005/36/EC requires the drawing-up of a list of certificates or any other evidence of formal qualifications that are recognised in one or more Member States but are not recognised in other Member States; the list should also contain cases where citizens of a Member State who have studied at a university in another Member State find that their degrees are not recognised in their country of origin;


La liste devrait englober toutes les activités soumises à un texte législatif communautaire sur l'environnement et prévoir un poste "fourre-tout" pour couvrir toute législation future.

The list should include all activities subject to any EU environmental legislation, as well as a catch-all position to cover any future legislation.


Malheureusement, le programme de travail de la Commission pour 1996, qui théoriquement devrait couvrir un tiers des thèmes énoncés dans la liste des priorités, ne jette qu'une lumière falote sur les intentions de la Commission, ce programme n'étant pas à la hauteur de l'action requise pour donner corps aux priorités de la politique des consommateurs pour la période 1996-1998.

Unfortunately the Commission"s work programme for 1996, which in theory should cover a third of the issues raised in the list of priorities, sheds little light on the Commission"s intentions as it is a pale shadow of what is necessary to implement the 1996-1998 consumer policy priorities.


La Communauté estime de plus, que l'accord devrait couvrir les aspects commerciaux des droits de propriété intellectuelle dans un certain nombre de secteurs spécifiques, étant entendu qu'il serait possible au fil du temps de compléter cette liste.

The Community also considers that the agreement should cover the trade aspects of intellectual property rights in a number of specific sectors, it being understood that in time this list could be added to.




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liste devrait couvrir ->

Date index: 2024-04-04
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