Traduction de «individuels et comment il faudra éventuellement modifier » (Français → Anglais) :

M. Jean-Pierre Kingsley: Pour ce qui est de l'inscription sur l'Internet, nous allons voir ce que l'on peut faire dans le cadre de la loi actuelle et ce qu'il faudra éventuellement modifier—soit l'inscription soit la possibilité de changer son adresse.
Mr. Jean-Pierre Kingsley: With respect to Internet registration, we're going to be looking at what it is that can be done in respect of the present law and what it is that might be required to be amended—either the registration or the ability to change one's address.

Je ne sais pas très bien comment l'on pourrait modifier la situation mais c'est un gros grain de sable dans le système d'innovation du Canada qu'il faudra faire disparaître à un moment donné.
I'm not quite sure how one could rectify it, but it is sand in the works of the innovation system in Canada that at some time or another we should address.

«1 bis. Lorsqu'un bénéficiaire a reçu notification des résultats des contrôles préliminaires visés à l'article 11, paragraphe 4, il peut modifier la demande unique ou la demande de paiement afin d'y inclure toutes les corrections nécessaires relatives aux parcelles individuelles pour lesquelles les résultats des contrôles croisés indiquent un cas éventuel de non-conformité».
‘1a. Where a beneficiary has been notified of the results of the preliminary checks as referred to in Article 11(4), that beneficiary may modify the single application or payment claim in order to include all necessary corrections with respect to individual parcels in accordance with the results of those cross-checks where they indicated a potential non-compliance’.

bis. Lorsqu'un bénéficiaire a reçu notification des résultats des contrôles préliminaires visés à l'article 11, paragraphe 4, il peut modifier la demande unique ou la demande de paiement afin d'y inclure toutes les corrections nécessaires relatives aux parcelles individuelles pour lesquelles les résultats des contrôles croisés indiquent un cas éventuel de non-conformité.
1a. Where a beneficiary has been notified of the results of the preliminary checks as referred to in Article 11(4), that beneficiary may modify the single application or payment claim in order to include all necessary corrections with respect to individual parcels in accordance with the results of those cross-checks where they indicated a potential non-compliance.

invite la Commission à publier un examen bisannuel des progrès réalisés dans la mise en œuvre du plan d'action pour la santé en ligne dans chacun des États membres en montrant comment cet outil a été modifié de façon innovante afin de doter les citoyens de systèmes de santé efficients et de qualité, et, sous un tel jour, d'établir aux niveaux national et européen des indices pour mesurer effectivement le progrès des actions planifiées, et leur impact, en attachant une attention particulière à la discrimination ou aux inégalités d'accès qui pourraient éventuellement toucher les consommateurs ou les patients;
Calls on the Commission to publish every other year a progress review as regards the implementation of the eHealth Action Plan in the individual Member States, showing how this tool has been modified in innovative ways to provide citizens with high-quality and efficient healthcare systems, and, in the light of this, to set effective indicators at national and Union levels to measure the progress and impact of the actions planned, paying particular attention to potential discrimination or to access inequalities that could affect consumers and patients.

On peut maintenant considérer cet accord en soi comme un précédent, et la question se pose alors bien évidemment de savoir quel traitement il faudra, à l’avenir, réserver à tous les autres sports de ballon et sports individuels et comment il faudra éventuellement modifier leurs statuts, puisque chaque discipline a ses caractéristiques propres et que les limites d’âge et de formation varient grandement au sein de chacune d’elle.
This can now be regarded as a precedent, and this obviously leads to the question as to how then all the other ball games and individual sports will be treated in the future, and how the rules that apply to them might possibly change, as each sport is obviously different and limits on age and training vary greatly between them.

Quels sont les textes juridiques qui devraient éventuellement être modifiés? Voilà une question ouverte qu’il faudra étudier tout en n’oubliant pas les différentes procédures requises pour modifier les différents instruments juridiques.
What legal texts may eventually require amendment is an open question that must be explored, while remaining aware of the different procedures that would be required to amend the various legal instruments.

Comme vous le savez, la semaine prochaine, nous examinerons attentivement, au sein de la commission de l’environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire, la question de savoir comment l’autorisation individuelle des organismes génétiquement modifiés devrait être gérée dans le contexte de la comitologie et de la procédure réglementaire.
As you know, next week we in the Committee on the Environment, Public Health and Food Safety will be dealing with the question of how the individual authorisation of genetically modified organisms should be handled in the context of comitology and the regulatory procedure with scrutiny.

Or, nous sommes presque en novembre, nous siégeons maintenant depuis un mois et demi et ce comité n'est pas encore constitué. Il nous faudra éventuellement modifier le Règlement de la Chambre pour que la bibliothèque du Parlement soit tenue de rendre des comptes aux députés.
At some point the rules of the House are going to have to be changed so that the Library of Parliament is accountable to the members of the House.

Deuxièmement, il faudra considérer les problèmes directs auxquels sera confrontée la région de l’Irak, et voir comment faire face à des problèmes comme celui de l’éventuelle crise humanitaire.
Secondly, we need to examine the problems the Gulf will face in the immediate future, problems such as a possible humanitarian crisis.