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Traduction de «exigences seront modifiées » (Français → Anglais) :

Il est prévu que ces exigences seront modifiées en fonction des progrès scientifiques et techniques.

Provision is made for adapting these requirements to scientific and technical progress.


En ce qui concerne les questions qui nous préoccupent et plus particulièrement l'octroi de la citoyenneté, en vertu de l'article 6 du projet de loi, les exigences en matière de résidence pour l'octroi de la citoyenneté canadienne seront modifiées de façon importante.

Getting down to the issues of concern, regarding grants of citizenship, under clause 6 of the proposed act the residency requirements for Canadian citizenship will be significantly changed.


Ces conditions ont été modifiées par le règlement (UE) no 28/2012 de la Commission du 11 janvier 2012 fixant les exigences de certification applicables à certains produits composés importés dans l’Union ou transitant par celle-ci, et modifiant la décision 2007/275/CE et le règlement (CE) no 1162/2009 et ne seront pas entièrement harmonisées avant le 31 décembre 2013.

Those conditions were amended by Commission Regulation (EU) No 28/2012 of 11 January 2012 laying down requirements for the certification for imports into and transit through the Union of certain composite products and amending Decision 2007/275/EC and Regulation (EC) No 1162/2009 and will not be completely harmonised before 31 December 2013.


Le secteur canadien du canola se conforme à une politique d'accès aux marchés dans le but de respecter les exigences réglementaires de nos débouchés extérieurs. Les nouveaux caractères de semences génétiquement modifiées ne seront pas introduits au Canada tant qu'ils ne seront pas approuvés dans les principaux débouchés extérieurs, notamment dans l'Union européenne.

New genetically modified seed traits are not introduced to Canadian producers until they are approved in major export markets, including the EU.


Ces questions incluaient diverses inquiétudes au sujet de l'exclusion des laboratoires du groupe de risque 2, au sujet de la façon dont la série de règlements pour le projet de loi C-11 seraient élaborés, au sujet des exigences en matière d'établissement des rapports, de même qu'au sujet des annexes du projet de loi et de la façon dont elles seront modifiées ultérieurement.

These issues included concerns about the oversight of risk group 2 laboratories, concerns about how the suite of regulations for Bill C-11 would be developed, concerns about the reporting requirements, as well as concerns about the schedules under the bill and how they would be amended over time.


Les exigences définies dans ladite directive seront reprises dans le présent règlement et modifiées, si nécessaire, en vue de leur adaptation à l’évolution des connaissances scientifiques et techniques.

The requirements set out in that Directive should be carried over to this Regulation and, where necessary, amended in order to adapt them to the development of scientific and technical knowledge.


Il est prévu que ces exigences seront modifiées en fonction des progrès scientifiques et techniques.

Provision is made for adapting these requirements to scientific and technical progress.


Des contrôles plus fréquents seront exigés pour les équipements de plus grande taille, mais la fréquence des contrôles pourra être modifiée si des systèmes de détection des fuites ont été installés.

More regular inspections are required for larger systems but these can be varied where leakage detection systems have been installed.


Ces exigences seront, au plus tard avant le 1er janvier 1994, sur demande d'un État membre, étayée par des études scientifiques et statistiques, réexaminées en vue d'être modifiées, selon la procédure prévue à l'article 31 de la présente directive, en fonction de considérations relatives à la saison, étant entendu que le rapport entre les paramètres précités devra être maintenu.

No later than 1 January 1994, these requirements will, upon a request from a Member State supported by scientific and statistical studies, be re-examined with a view to their amendment, in accordance with the procedure laid down in Article 31 of this Directive, in the light of seasonal considerations, on the understanding that the relationship between the above parameters must be maintained.


Les mesures de sécurité et les exigences qui seront mises en œuvre sur ces unités par les exploitants seront-elles modifiées, sur le plan pratique, par le projet de loi C-5?

As a matter of safety and as a matter of the requirements that operators are going to implement, practically speaking, on these units, will that change, if at all, through Bill C-5?


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