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Traduction de «dont les aéronefs pourraient néanmoins » (Français → Anglais) :

Certains éléments constants pourraient néanmoins être pondérés, notamment pour tenir compte des risques et des menaces aux frontières extérieures, de la charge de travail relative auprès des bureaux consulaires ou de l'importance des flux de voyageurs aux points de passage frontaliers autorisés.

Certain constant elements, could, however be weighted, inter alia to take into account the risks and threats at external borders, the relative work load at consular offices or the size of the passenger flows at authorized border crossing points.


Certains aspects relatifs aux infrastructures de marché sur lesquelles s'appuie la négociation pourraient néanmoins encore être améliorés.

There are, however, some aspects relating to market infrastructures supporting trading where there may be potential to make further improvements.


Le sénateur Forrestall: J'aimerais poser deux ou trois questions qui ne devraient pas beaucoup nous aider dans notre étude, mais dont les réponses pourraient néanmoins être intéressantes.

Senator Forrestall: I have a couple of question that may not help our study much, but the answers would be interesting nonetheless.


Alors que ce cadre est de nature préventive, dans la mesure où il est destiné à réduire autant que possible le risque de crises de la dette souveraine, l’institution du MES vise à gérer des crises financières qui, malgré les actions préventives qui auraient été entreprises, pourraient néanmoins surgir.

While that framework is essentially preventive, in that its objective is to reduce so far as possible the risk of public debt crises, the objective of establishing the ESM is the management of financial crises which, notwithstanding such preventive action as might have been taken, might nonetheless arise.


Compte tenu des taux de pénétration très élevés des technologies mobiles dans la partie méridionale et orientale du bassin méditerranéen, les services bancaires mobiles pourraient néanmoins apporter une solution :

However, due to the very high penetration of mobile technology in the Southern and Eastern Mediterranean, mobile banking could offer a solution:


«interdiction d’exploitation»: le refus, la suspension, la révocation ou la limitation, pour des motifs de sécurité, de l’autorisation d’exploitation ou du permis technique d’un transporteur aérien, ou toute mesure de sécurité équivalente visant un transporteur aérien qui ne dispose pas de droits de trafic dans la Communauté mais dont les aéronefs pourraient néanmoins être exploités dans la Communauté dans le cadre d’un contrat d’affrètement.

‘operating ban’ means the refusal, suspension, revocation or restriction of an air carrier’s operating authorisation or technical permission for safety reasons, or any equivalent safety measures in respect of an air carrier which has no traffic rights in the Community but whose aircraft might otherwise be operated in the Community under a lease agreement.


g)«interdiction d’exploitation»: le refus, la suspension, la révocation ou la limitation, pour des motifs de sécurité, de l’autorisation d’exploitation ou du permis technique d’un transporteur aérien, ou toute mesure de sécurité équivalente visant un transporteur aérien qui ne dispose pas de droits de trafic dans la Communauté mais dont les aéronefs pourraient néanmoins être exploités dans la Communauté dans le cadre d’un contrat d’affrètement.

(g)‘operating ban’ means the refusal, suspension, revocation or restriction of an air carrier’s operating authorisation or technical permission for safety reasons, or any equivalent safety measures in respect of an air carrier which has no traffic rights in the Community but whose aircraft might otherwise be operated in the Community under a lease agreement.


Avec l'intégration de l'aviation civile dans le système d'échange, les exploitants d'aéronefs pourraient profiter de cette approche présentant un bon rapport coût-efficacité, ce qui leur permettrait d'échanger leurs droits d'émission en fonction de leurs besoins dans un marché élargi, avec des opérateurs industriels ou d'autres compagnies aériennes.

Bringing civil aviation into the scheme would allow aircraft operators to benefit from this cost-effective approach, enabling them to trade emission allowances in an expanded market with industrial operators and other airlines as necessary.


Ces obligations en matière de TVA pourraient néanmoins être grandement simplifiées si le Conseil adoptait la proposition de la Commission du 29 octobre 2004 concernant un système de guichet unique parmi d'autres mesures visant à simplifier les obligations relatives à la TVA (voir IP/04/1331).

However, these obligations would be greatly simplified if the Council adopts the Commission's proposal of 29 October 2004 for a One-Stop-Shop and other measures to simplify VAT obligations (see IP/04/1331).


Trois possibilités pourraient néanmoins être envisagées:

Nevertheless, three options could be envisaged:


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