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Traduction de «dont le montant diminuerait progressivement » (Français → Anglais) :

Je suggère de combiner le montant supplémentaire de base par enfant et le crédit d'impôt pour TPS pour en faire un seul crédit dont le montant diminuerait progressivement pour la plupart des familles mais qui serait accordé à un niveau de revenu un peu plus bas qu'actuellement.

I suggest folding the basic and per-child supplementary amount as well as the relevant GST credit into one credit that is phased out at a lower rate for most families, but starting at a slightly lower income.


En conséquence, l’excédent ne diminuerait également que progressivement, de sorte que le marché devrait continuer à fonctionner pendant plus d'une décennie avec un excédent d’environ 2 milliards de quotas voire davantage.

Accordingly, the surplus would also only gradually decline, such that the market would have to continue to operate for more than a decade with a surplus of around 2 billion allowances or more.


Par conséquent, l'excédent ne diminuerait également que progressivement, de sorte que le marché devrait continuer à fonctionner pendant plus d'une décennie avec un excédent d'environ 2 milliards de quotas, voire davantage, ce qui empêcherait le SEQE de l'UE de remplir sa fonction d'incitation à investir en vue de réduire les émissions de CO dans des conditions économiquement efficaces, et d'être un moteur pour l'innovation à faible ...[+++]

Accordingly, the surplus would also only gradually decline, such that the market would have to continue to operate for more than a decade with a surplus of around 2 billion allowances or more, thereby preventing the EU ETS from delivering the necessary investment signal to reduce CO emissions in a cost-efficient manner and from being a driver of low-carbon innovation contributing to economic growth and jobs.


Ensuite, il diminuerait progressivement mais à la fin 2013, la différence entre les TAM serait encore de près de 40 %.

Rates would gradually reduce but there would still be almost 40% difference between MTRs by the end of 2013.


Les Canadiens qui gagnent moins de 20 000 $ par an recevraient 2 000 $ et le montant diminuerait progressivement, jusqu'à atteindre zéro pour les personnes qui gagnent 40 000 $.

It would put $2,000 in the hands of those Canadians who make less than $20,000 a year. The amount would decline to zero at $40,000.


À titre d'exemple, si un État membre reçoit aujourd'hui un montant moyen par hectare correspondant à 75 % de la moyenne de l'UE, soit 15 % de moins par rapport aux 90 %, ce montant sera progressivement augmenté jusqu'à atteindre 80 %.

For example, if a Member State currently receives an average amount per hectare which is 75% of the EU average, ie 15% below 90%, then it will gradually increase to 80%.


Après avoir très légèrement crû à 1,9% du PIB en 2004, le déficit public diminuerait progressivement pour revenir à 0,9% du PIB en 2007. Il resterait donc inférieur à la valeur de référence de 3% du PIB sur toute la période couverte.

Increasing marginally to 1.9% of GDP in 2004 and then declining gradually to 0.9% of GDP by 2007, general government deficits are foreseen to stay below the 3% of GDP reference value in each year.


Afin de permettre un lancement rapide, avec une masse critique de ressources, un montant de l'ordre 500 millions d'EUR sera progressivement octroyé dans le cadre du budget pour une période pouvant aller jusqu'à l'évaluation intermédiaire du septième programme-cadre, visée à l'article 7, paragraphe 2, de la présente décision.

In order to ensure a rapid launch with a critical mass of resources, an amount in the order of EUR 500 million will be progressively allocated in the budget for a period up to the interim evaluation of the Seventh Framework Programme, referred to in Article 7(2) of this Decision.


Ce montant sera mis progressivement à la disposition de la BEI en fonction du niveau de la demande.

The amount will be made available progressively to the EIB taking account of the level of demand.


Pour les mutuelles d'assurance visées à l'article 3, point 6, de la présente directive, dès qu'elles tombent dans le champ d'application de la présente directive, et pour les sociétés à forme tontinière, chaque État membre peut autoriser la constitution d'un minimum de fonds de garantie de 100 000 euros porté progressivement au montant fixé au point b) de la présente section par tranches successives de 100 000 euros chaque fois que le montant des cotisations augmente de 500 000 euros.

For mutual associations referred to in the second sentence of the second indent of Article 3(6) of this Directive, as soon as they come within the scope of this Directive, and for tontines, any Member State may permit the establishment of a minimum of the guarantee fund of EUR 100 000 to be increased progressively to the amount fixed in (b) of this section by successive tranches of EUR 100 000 whenever the contributions increase by ...[+++]


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