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Français
Traduction
Voir le Procès-verbal.

Traduction de «donc trois amendements » (Français → Anglais) :

Nous présentons donc trois amendements, qui se trouvent aux pages 235, 238 et 250.

We are therefore presenting three amendments found on pages 235, 238 and 250.


L’étape suivante a donc consisté à supprimer du calcul du préjudice les données des deux sociétés françaises condamnées à une amende et à examiner la situation relative au préjudice sur la base des données concernant les trois autres sociétés de l’échantillon.

Therefore, in a next step, the data of the two fined French companies were removed from the injury calculation and the injury picture of the original case was examined on the basis of the data from the remaining three sampled companies.


Je le suis. La motion qui vous est proposée porte sur le G-6 (L'amendement est adopté [Voir le Procès-verbal.].) (L'article 42 est adopté tel que modifié.) (Article 43) En ce qui concerne l'article 43, les trois amendements proposés sont essentiellement les mêmes, et nous passons donc à l'amendement Lib-8.

The motion before you is G-6 (Amendment agreed to [See Minutes of Proceedings]) (Clause 42 as amended agreed to) (On clause 43) On clause 43, all three are basically the same, so we'll move to Lib-8.


La Commission peut donc accueillir sans aucune difficulté les amendements qui reflètent ces trois principes et supporte donc les amendements de compromis, c’est-à-dire les amendements 19 à 25.

The Commission therefore has no difficulty in accepting the amendments that reflect these three principles and therefore supports the compromise amendments, that is to say Amendments 19 to 25.


Le rapporteur propose donc trois amendements à la position commune, s'agissant en particulier des pauses pendant les périodes de travail requérant l'utilisation de masques respiratoires individuels, de la détermination des "expositions sporadiques et expositions de faible intensité" à l'amiante sur le lieu de travail et des dispositions relatives à des sanctions adéquates en cas de violation de la législation nationale adoptée dans le prolongement de la présente directive.

Therefore the rapporteur proposes three amendments to the Common Position as regards in particular breaks during periods of work, which require the use of individual breathing equipment, the determination of "sporadic and low-intensity exposure" to asbestos at work and provisions for adequate sanctions in the event of breaches of national legislation adopted pursuant to this Directive.


Sur les trois amendements adoptés en commission, il faut, même si nous avons dû mettre un peu d’eau dans notre vin, se féliciter du compromis, qui a été atteint entre les trois institutions et qui nous permet donc d’éviter la procédure de conciliation.

Regarding the three amendments adopted in Committee, although we have been forced to water down our position, we should welcome the compromise, which was reached between the three institutions and therefore means that we can avoid the conciliation procedure.


[Traduction] Le président: Vous avez donc entendu l'amendement (L'amendement est adopté) [Français] Le président: À l'article 2, nous avons trois amendements provenant de Mme Girard-Bujold, qui n'est pas arrivée.

[English] The Chair: So you've heard the amendment (Amendment agreed to) [Translation] The Chair: In clause 2, we have three amendments from Ms. Girard-Bujold, who has not yet arrived.


Comme nous entrerons donc de toute façon dans une discussion, il est important que nous votions sur ces trois amendements sous cette forme.

So there will be a clash between us anyway, and that is why it is important for us to vote on all three amendments in this way.


Afin d'éliminer ces empiétements dans les champs des provinces, le Bloc québécois propose donc trois amendements au projet de loi.

In order to eliminate this intrusion, the Bloc Quebecois is proposing three amendments to the bill.


Il restait donc trois séries d'amendements portant sur des questions plus délicates.

This left three groups of amendments touching upon more difficult issues:




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donc trois amendements ->

Date index: 2024-06-15
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