Vertaling van "document qui pourrait ensuite servir " (Frans → Engels) :

Il pourrait ensuite servir de cadre pour l'examen des performances dans le domaine social et de l'emploi en fonction de l'évolution des modèles d'organisation du travail et des sociétés.
In turn, this could serve as a framework to screen employment and social performance in the light of changing work patterns and societies.

Si ces règles ont besoin d'être améliorées, le personnel très compétent du bureau du greffier peut préparer un document pour le Comité de la procédure et des affaires de la Chambre, document qui pourrait ensuite servir de guide à tous les comités.
If that needs to be refined in any way we have very excellent staff in the clerk's office that can prepare a document for us to be fine tuned for the committee on procedure and House affairs and then used by all committees.

S'il a du succès, ce modèle pourrait ensuite servir à d'autres bandes ailleurs au pays.
If its form of self-governance is successful it could serve as a model for other bands throughout the country.

Vous pourriez ensuite poursuivre l'examen de la Loi sur la concurrence qui pourrait ensuite servir à la prochaine série de modifications et vous pourriez ajouter le rapport à ce qui se trouve déjà sur la table, c'est-à-dire l'article 45.
You then could continue your report on the Competition Act, which we would then use for the next round of amendments and add it to what is already on the table, which is section 45.

Le processus pourrait ensuite servir à modifier celles que l'on aurait retenues. Cela fait partie du processus démocratique que suit la société.
This is part of the democratic process in our society.

Cet argent pourrait ensuite servir dans le cadre de partenariats publics-privés pour mettre à niveau les voies ferrées et les ponts des 40 lignes ferroviaires sur courte distance du Canada, pour que ces compagnies puissent se conformer à la nouvelle norme nord-américaine, c'est-à-dire des wagons de 286 000 livres.
These funds would then be used on a P3 basis to upgrade the track, beds, and bridges of Canada's 40 short-line and regional railways, to enable them to accommodate the new North American standard of the 286,000-pound cars.

Ce rapprochement pourrait ensuite servir de base à l'étape suivante, qui pourrait consister à harmoniser davantage l'approche multilatérale des échanges de données PNR.
This could then form the basis for the next step, which could consist of a more harmonised multilateral approach to exchanges of PNR data.

Pour y parvenir, la conférence annuelle pourrait accueillir des présentations, et un manuel ou une base de données pourrait servir à compiler les exemples, ensuite mis à disposition par l’intermédiaire de la CE.
This can be done in several ways, including presentations made during the annual conference, compiling a handbook or database of examples, which is made available via the EC.

i) La Commission pense qu'il faudrait envisager la délivrance d'un document de transit spécial ("Document facilitant le transit). Ce document, remis aux personnes de bonne foi de nationalité russe qui font souvent le trajet direct entre Kaliningrad et la Russie continentale, équivaudrait à un visa de transit à entrées multiples. Les autorités russes pourraient fournir, à l'avance, les listes des personnes qui effectuent souvent ce voyage. Le document, exonéré de droits ou à droits réduits, serait ensuite délivré par les consulats des pays candidats concernés. L'annexe I expose en détail la manière dont ce nouveau système pourrait fonctionner.
(i) the Commission believes that issue of a special transit document ("FacilitatedTransit Document" should be considered. The document would be deemed equivalent to a multiple-entry transit visa for bona-fide persons who are Russia citizens travelling frequently and directly between Kaliningrad and the Russian mainland. Lists of frequent travellers could be provided in advance by the Russian authorities. The Document would then be issued at low cost or free of charge by the consulates of the candidate countries concerned. Fuller details of how such a new system could work are set out in annex I.