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Traduction de «des disparités peuvent apparaître entre » (Français → Anglais) :

Du fait de cette marge d’appréciation, des disparités peuvent apparaître entre les législations nationales[6].

Within those limits differences in national legislation may arise[6].


3. Lorsque de nouvelles preuves scientifiques montrent qu'il y a une nette disparité entre les possibilités de pêche qui ont été fixées pour un stock précis et l'état réel de ce stock, les États membres ayant un intérêt direct peuvent soumettre une demande motivée à la Commission pour qu'elle présente une proposition visant à atténuer cette disparité tout en respectant les objectifs énoncés à l'article 2, paragraphe 2.

3. Where new scientific evidence shows that there is a significant disparity between the fishing opportunities that have been fixed for a specific stock and the actual state of that stock, Member States having a direct management interest may submit a reasoned request to the Commission for it to submit a proposal to alleviate that disparity, while respecting the objectives set out in Article 2(2).


Il subsiste toutefois, comme le présent examen l'a fait apparaître, de grandes disparités entre les États membres de l'UE dans l'approche comme dans la mise en oeuvre de l'EIE.

Yet, as this review has revealed, there remains wide disparity in both the approach and the application of EIA in the Member States of the EU.


C'est ce qu'on signale dans le rapport Mintz, où l'on mentionne plusieurs autres taxes qui font apparaître une disparité entre le Canada et les États-Unis.

That was certainly brought out in the Mintz report, as were several other taxes in which there is disparity between Canada and the United States.


Même si l'octroi d'un report inconditionnel permet de résoudre la différence immédiate de traitement entre les contribuables qui s'établissent dans un autre État membre et ceux qui continuent de résider dans le même État membre, cette mesure ne constitue pas nécessairement une solution aux problèmes de la double imposition et de la non-imposition involontaire qui peuvent apparaître en raison des disparités entre les ...[+++]

Although granting an unconditional deferral may resolve the immediate difference in treatment between taxpayers who move to another Member State and those who remain in the same Member State, it will not necessarily provide a solution for double taxation or inadvertent non-taxation which may arise due to discrepancies between the different national rules.


Les éléments disponibles font apparaître de fortes disparités entre les pays candidats et les États membres en ce qui concerne les cadres et les performances d'innovation.

The available evidence points to strong disparities in the innovation frameworks and performance of Candidate Countries compared to Member States.


Si cette situation persiste, on verra apparaître une disparité dans la lutte contre la pauvreté entre certains territoires et provinces.

If this situation persists, it may be the case that poverty reduction will look very different in some Canadian jurisdictions than others.


Ce que nous voyons apparaître, c'est une plus grande disparité entre les provinces et une diminution des services.

What we see happening is greater disparity among the provinces and a lessening of service.


Sont transmis en même temps les résultats d'une comparaison entre les statistiques des importations dans la Communauté (obtenues via le SCENT) avec celles des captures et des exportations déclarées par les deux pays ACP, qui, en faisant apparaître d'importantes disparités, permettent de supposer qu'une partie au moins des importations dans la Communauté étaient faites irrégulièrement.

At the same time, the results of a comparison between Community import statistics (obtained via SCENT) and catch and export figures declared by the two ACP countries were transmitted.


Dans le domaine de l'éducation et de la formation, le rapport fait apparaître des disparités notables en ce qui concerne les personnes ayant entre 15 et 19 ans, le nombre des emplois offerts dans certaines régions du Nord représentant souvent le double du nombre des emplois offerts dans certaines régions du Sud.

In the field of education and training the report reveals wide disparities in provision for 15-19 year-olds, with often double the number of places on offer in northern regions compared to some southern regions.


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