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Vertaling van "d'autre part les annexes contiennent également " (Frans → Engels) :

Plusieurs annexes contiennent également la liste des espèces interdites qui, si elles sont capturées comme prises accessoires, doivent être immédiatement rejetées à la mer, la liste des zones fermées pour la protection des habitats sensibles, ainsi que la liste des espèces qui ne peuvent pas être capturées au moyen de filets dérivants.

There are also annexes containing a list of prohibited species that if caught as bycatches must be returned immediately to the sea; closed areas established for the protection of sensitive habitats and a list of species that are prohibited for capture with driftnets.


2. Les documents comptables contiennent également les résultats de la vérification effectuée à la réception des produits biologiques et toute autre information requise par l'autorité ou l'organisme de contrôle aux fins de la bonne mise en œuvre du contrôle.

2. The documentary accounts shall also comprise the results of the verification at reception of organic products and any other information required by the control authority or control body for the purpose of proper control.


Ces eaux contiennent également des nutriments, tels que l'azote et le phosphore, susceptibles de nuire aux réserves d'eau douce et au milieu marin en favorisant la prolifération d'algues qui étouffent les autres formes de vie, un phénomène appelé «eutrophisation».

It also contains nutrients, such as nitrogen and phosphorous, which can damage freshwaters and the marine environment by promoting the excessive growth of algae that chokes other life, a process known as 'eutrophication'.


Certains accords contiennent également des clauses obligeant les studios à veiller à ce que dans leurs accords de licence avec d'autres télédiffuseurs que Sky UK, ces télédiffuseurs ne puissent proposer leurs services de télévision payante au Royaume-Uni et en Irlande.

Some agreements also contain clauses requiring the studios to ensure that, in their licensing agreements with broadcasters other than Sky UK, these broadcasters are prevented from making their pay-TV services available in the UK and Ireland.


Ces eaux contiennent également des nutriments tels que l’azote et le phosphore, susceptibles de nuire aux réserves d’eau douce et au milieu marin en favorisant la prolifération d’algues qui étouffent les autres formes de vie, un phénomène appelé «eutrophisation».

It also contains nutrients such as nitrogen and phosphorous which can damage freshwaters and the marine environment by promoting excessive growth of algae that chokes other life, a process known as eutrophication.


Ces eaux contiennent également des nutriments, tels que l’azote et le phosphore, susceptibles de nuire aux réserves d’eau douce et au milieu marin en favorisant la prolifération d’algues qui étouffent les autres formes de vie, un phénomène appelé «eutrophisation».

It also contains nutrients such as nitrogen and phosphorous, which can damage freshwaters and the marine environment by promoting excessive growth of algae that chokes other life, a process known as eutrophication.


D'ordinaire, selon l'usage du Sénat, les annexes contiennent, entre autres, la liste des témoins qui comparaissent devant le comité ou d'autres données factuelles, mais leur contenu n'est pas lié à l'élément central du rapport.

In our experience in this chamber, an appendix usually contains information like lists of witnesses who appear before the committee or other factual information, but which is not central to the main purpose of the report itself.


Ces eaux contiennent également des nutriments, tels que l’azote et le phosphore, susceptibles de nuire aux réserves d’eau douce et au milieu marin en favorisant la prolifération d’algues qui étouffent les autres formes de vie, un phénomène appelé «eutrophisation».

It also contains nutrients such as nitrogen and phosphorous, which can damage freshwaters and the marine environment by promoting excessive growth of algae that chokes other life, a process known as eutrophication.


39 Dans la même perspective, il convient de mentionner les articles 10 et 11 de la convention qui, tout en énonçant les obligations afférentes aux importations et aux exportations des produits chimiques inscrits à l’annexe III de cette convention, contiennent également certaines règles telles que celles contenues à l’article 10, paragraphe 9, sous b), de la convention ou à l’article 11, paragraphe 1, sous c), de celle-ci – relatives à la production et à la gestion internes desdits produits – visant à assurer un niveau élevé de protection de la santé et de ...[+++]

Similarly, it is appropriate to mention Articles 10 and 11 of the Convention which, while setting out the obligations relating to imports and exports of chemicals listed in Annex III to the Convention, also contain certain rules – for example in Article 10(9)(b) and Article 11(1)(c) – concerning the domestic production and management of those products, with a view to ensuring a high level of protection of health and the environment, regardless of the o ...[+++]


Les accords d'association prévoient, au terme d'une période de transition, le libre-échange pour les produits industriels et la libéralisation progressive du commerce de produits agricoles tout en fixant un «rendez-vous» pour l'ouverture de négociations sur la libéralisation des échanges de services. Ils contiennent également des dispositions ayant trait à la coopération politique, économique, sociale et culturelle ainsi qu'à la coopération en matière de justice et d'affaires intérieures. De plus, une clause de suspension permet à l'une ou l'autre partie ...[+++] suspendre l'accord en cas de violation d'un de ses aspects essentiels (notamment le respect des droits de l'homme et de la démocratie).

The Association Agreements establish, over a transitional period, free trade in industrial goods and progressive liberalisation of agricultural trade and a 'rendezvous' to open negotiations on liberalisation of trade in services; they also contain provisions for cooperation in political, economic, social and cultural matters, justice and home affairs and a 'suspension' clause which allows either party to suspend the agreement if an essential element of the Association Agreement (notably respect for human rights and democracy) is brea ...[+++]




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d'autre part les annexes contiennent également ->

Date index: 2021-10-16
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