Vertaling van "plusieurs annexes contiennent " (Frans → Engels) :

Plusieurs annexes contiennent également la liste des espèces interdites qui, si elles sont capturées comme prises accessoires, doivent être immédiatement rejetées à la mer, la liste des zones fermées pour la protection des habitats sensibles, ainsi que la liste des espèces qui ne peuvent pas être capturées au moyen de filets dérivants.
There are also annexes containing a list of prohibited species that if caught as bycatches must be returned immediately to the sea; closed areas established for the protection of sensitive habitats and a list of species that are prohibited for capture with driftnets.

L'attention est attirée également sur les annexes qui, dans plusieurs cas, contiennent déjà des éléments de formulation juridique présentés comme des "pistes possibles" et qui pourraient être repris dans la future proposition de la Commission.
Attention is drawn also to the Annexes which, in several cases, already contain formulated legal text elements as "possible ways forward" in drafting a forthcoming legal proposal of the Commission.

En outre, ces programmes de travail contiennent une section indiquant les questions transversales visées à l'article 14 et dans le sous-titre "Questions transversales et mesures de soutien dans Horizon 2020" à l'annexe I du règlement (UE) no 1291/2013, recoupant deux ou plusieurs objectifs spécifiques relevant de la même priorité ou de deux ou plusieurs priorités.
In addition, those work programmes shall contain a section which identifies the cross-cutting issues as referred to in Article 14 and under the subtitle "Cross-cutting issues and support measures in Horizon 2020" in Annex I to Regulation (EU) No 1291/2013, across two or more specific objectives both within the same priority or across two or more priorities.

En outre, ces programmes de travail contiennent une section indiquant les actions transversales visées à l'article 13 et dans l'encadré concernant les questions transversales et mesures de soutien à l'annexe I du règlement (UE) n° XX/2012 [«Horizon 2020»], recoupant deux ou plusieurs objectifs spécifiques relevant de la même priorité ou de deux ou plusieurs priorités.
In addition, those work programmes shall contain a section which identifies the cross-cutting actions as referred to in Article 13 and in the box of cross-cutting issues and support measures in Annex I of Regulation (EU) No XX/2012 [Horizon 2020], across two or more specific objectives both within the same priority and across two or more priorities.

3 bis. Si la Commission décide d'annuler ou de modifier l'inscription d'une substance active à l'annexe –I pour un ou plusieurs types de produits, les États membres ou, dans le cas d'une autorisation de l'Union, la Commission annulent ou, le cas échéant, modifient l'autorisation des produits biocides du ou des types de produits concernés qui contiennent cette substance active.
3a. Where the Commission decides to cancel or amend the inclusion of an active substance in Annex -I for one or more product-types, the Member States or, in the case of a Union authorisation, the Commission shall cancel or, where appropriate, amend the authorisations of biocidal products of the product-type(s) concerned containing that active substance.

6. Si la Commission décide de ne pas renouveler ou de modifier l'inscription d'une substance active à l'annexe –I pour un ou plusieurs types de produits, les États membres ou, dans le cas d'une autorisation de l'Union, la Commission annulent ou, le cas échéant, modifient l'autorisation des produits biocides du ou des types de produits concernés qui contiennent cette substance active.
6. Where the Commission decides not to renew or to amend the inclusion of an active substance in Annex -I for one or more product-types, the Member States or, in the case of a Union authorisation, the Commission shall cancel or, where appropriate, amend the authorisations of biocidal products of the product-type(s) concerned containing that active substance.

5. Les programmes opérationnels concernés par une ou plusieurs des dotations spécifiques visées dans les dispositions complémentaires de l'annexe II contiennent des informations relatives aux procédures prévues pour attribuer ces dotations spécifiques et en garantir le suivi.
5. Operational programmes affected by one or more specific allocations referred to in the additional provisions in Annex II shall contain information on the procedures foreseen to allocate and ensure the monitoring of these specific allocations.

2. Nonobstant l'article 145, un établissement de crédit peut ne pas publier une ou plusieurs des rubriques d'information incluses dans les communications prévues à l'annexe XII, parties 2 et 3, lorsque ces rubriques contiennent des informations qui, à la lumière des critères fixés à l'annexe XII, partie 1, points 2 et 3, sont considérées comme sensibles ou confidentielles.
2. Notwithstanding Article 145, credit institutions may omit one or more items of information included in the disclosures listed in Annex XII, Parts 2 and 3 if those items include information which, in the light of the criteria specified in Annex XII, Part 1, points 2 and 3, is regarded as proprietary or confidential.

(1) L'annexe 2, inventaire A, des instructions consulaires communes ainsi que l'annexe 5, inventaire A, du manuel commun contiennent la liste des pays dont les ressortissants ne sont pas soumis à l'obligation de visa dans un ou plusieurs États membres lorsqu'ils sont titulaires de passeports diplomatiques, officiels ou de service, mais sont soumis à cette obligation lorsqu'ils sont titulaires de passeports ordinaires.
(1) Annex 2, Schedule A, of the Common Consular Instructions and Annex 5, Schedule A, of the Common Manual contain the list of countries whose nationals are not subject to a visa requirement in one or more Member States when they are holders of diplomatic, official or service passports, but which are subject to this requirement when they are holders of ordinary passports.