Vertaling van "contient des dispositions très détaillées " (Frans → Engels) :

De plus, pour garantir l'utilisation la plus performante possible des crédits, la proposition contient des dispositions très détaillées en ce qui concerne les objectifs opérationnels à atteindre ainsi que les types d'actions considérés comme contribuant à ces objectifs.
Furthermore, to ensure the use of funds in the most efficient way, the proposal contains very detailed provisions as regards the operational objectives to be achieved as well as the types of actions identified as contributing to these objectives.

M. Michael Hardin: Monsieur le président, je pourrais référer votre comité à l'Accord sur les revendications territoriales du Nunavut, qui contient des dispositions très détaillées sur les répercussions et les avantages.
Mr. Michael Hardin: Perhaps just very briefly, Mr. Chairman, I could refer the committee to the Nunavut Land Claims Agreement, which contains very detailed provisions on impact and benefit agreements.

Un plan national de création de jardins d'enfants visant à accroître la capacité de garde des enfants a été présenté, mais le PAN ne contient pas d'informations détaillées à ce sujet, et des dispositions financières ont été prises en vue de faciliter l'accès des structures de garde aux familles monoparentales.
To increase childcare facilities, a National Plan for kindergartens was presented, though the NAP is not completely informative on that point, and financial provisions for childcare facilities for single parent families were made.

Il contient une information très détaillée, et notre comité est toujours très heureux de recevoir de l'excellente information comme celle-là.
It's very instructive and detailed, and our committee appreciates it when we get good information like that.

Ainsi qu'il est expliqué ci-dessus, la législation relative à l'actuel programme de recherche de l'Union contient des dispositions détaillées régissant le soutien financier de l'Union à la recherche sur les cellules souches embryonnaires humaines.
As described above, the legislation on the current EU research programme contains detailed provisions governing EU support for human embryonic stem cell research.

Monsieur le Président, à propos, outre la très sérieuse question du rapatriement de nos soldats tombés au champ d'honneur, le site web contient des hypothèses très détaillées sur ce qui figurera ou non dans le budget qui sera révélé mardi prochain.
Mr. Speaker, with respect to that website, apart from the very serious issue in relation to the repatriation of our fallen soldiers, that website includes very detailed speculation about what may or may not be in the budget next Tuesday.

Mme Geraldine Graham: Le règlement d'application de la loi actuelle contient des spécifications très détaillées en matière d'étiquetage.
Ms. Geraldine Graham: There are quite detailed specifications for labels in the current regulations, under the current act.

3. Un règlement est adopté, qui contient des dispositions détaillées en vue de la mise aux enchères, par les États membres, des quotas qui ne doivent pas obligatoirement être délivrés à titre gratuit conformément aux paragraphes 1 et 2 du présent article ou à l’article 3 septies, paragraphe 8.
3. A Regulation shall be adopted containing detailed provisions for the auctioning by Member States of allowances not required to be issued free of charge in accordance with paragraphs 1 and 2 of this Article or Article 3f(8).

[11] En ce qui concerne le droit d'auteur et les droits voisins, la position commune du Conseil relative à la directive sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information contient des dispositions détaillées sur la protection juridique des mesures techniques.
[11] On the question of copyright and related rights, the Council's common position on the Directive on the harmonisation of certain aspects of copyright and related rights in the information society contains detailed provisions on the legal protection of technological measures.

La documentation contient une note très détaillée sur l'historique du dossier et de tous les arguments techniques présentés de part et d'autre au cours des ans.
There is quite a detailed note in the materials that goes through the history of the file and all the various technical arguments that went back and forth over the years.