Vertaling van "proposition contient des dispositions très détaillées " (Frans → Engels) :

De plus, pour garantir l'utilisation la plus performante possible des crédits, la proposition contient des dispositions très détaillées en ce qui concerne les objectifs opérationnels à atteindre ainsi que les types d'actions considérés comme contribuant à ces objectifs.
Furthermore, to ensure the use of funds in the most efficient way, the proposal contains very detailed provisions as regards the operational objectives to be achieved as well as the types of actions identified as contributing to these objectives.

La proposition contient des dispositions sur l'utilisation d'outils, de méthodes et de procédures d'ETS communs dans l'Union et établit quatre piliers de coopération entre les États membres.
The proposal includes provisions for the use of common HTA tools, methodologies and procedures across the EU. It sets out four pillars for joint work of Member States at EU-level.

Dans ces conditions, et comme la proposition contient des dispositions relatives à diverses catégories non encore couvertes de manière obligatoire par le cadre juridique actuel, des documents explicatifs, y compris un tableau de correspondances entre les dispositions nationales et la directive accompagnant la notification des mesures de transposition, seront nécessaires pour que les mesures de transposition ajoutées par les États membres à la législation existante soient clairement identifiables.
Given this, and the fact that the proposal includes provisions on a number of groups not yet covered in a mandatory way by the current legal framework, explanatory documents, including a correlation table between national provisions and the Directive, accompanying the notification of transposition measures will be needed so that the transposition measures that the Member States have added to existing legislation are clearly identifiable.

M. Michael Hardin: Monsieur le président, je pourrais référer votre comité à l'Accord sur les revendications territoriales du Nunavut, qui contient des dispositions très détaillées sur les répercussions et les avantages.
Mr. Michael Hardin: Perhaps just very briefly, Mr. Chairman, I could refer the committee to the Nunavut Land Claims Agreement, which contains very detailed provisions on impact and benefit agreements.

Il contient une information très détaillée, et notre comité est toujours très heureux de recevoir de l'excellente information comme celle-là.
It's very instructive and detailed, and our committee appreciates it when we get good information like that.

Ainsi qu'il est expliqué ci-dessus, la législation relative à l'actuel programme de recherche de l'Union contient des dispositions détaillées régissant le soutien financier de l'Union à la recherche sur les cellules souches embryonnaires humaines.
As described above, the legislation on the current EU research programme contains detailed provisions governing EU support for human embryonic stem cell research.

La documentation des appels à propositions contient des indications détaillées sur les règles d’éligibilité, et notamment sur les erreurs les plus fréquentes liées aux coûts de personnel.
The documentation of calls for proposal contains detailed guidance about eligibility rules and notably about the most frequent errors in relation to staff costs.

Monsieur le Président, à propos, outre la très sérieuse question du rapatriement de nos soldats tombés au champ d'honneur, le site web contient des hypothèses très détaillées sur ce qui figurera ou non dans le budget qui sera révélé mardi prochain.
Mr. Speaker, with respect to that website, apart from the very serious issue in relation to the repatriation of our fallen soldiers, that website includes very detailed speculation about what may or may not be in the budget next Tuesday.

La proposition contient des dispositions visant à fournir une information de meilleure qualité et plus complète sur des médicaments soumis à prescription sélectionnés, à la demande des patients, afin d'assurer que des informations valables, à la portée du patient, soient mises à la disposition des patients européens.
The proposal includes provisions for more and better information for selected prescription medicines at the request of patients in order to ensure that valid, patient-orientated information is available to European patients.

L'approche par programme implique un effort special de la Communaute pour assister ses partenaires nationaux, regionaux et locaux notamment dans la preparation des actions, c'est pourquoi la proposition contient des dispositions speciales en matiere d'assistance technique et d'etudes preparatoires.
The approach by programmes implies a special effort on the part of the Community to assist its national, regional and local partners in particular in the preparation of actions, and the proposal contains special provisions for such technical assistance and preparatory studies.