Vertaling van "conseil ait déjà répondu " (Frans → Engels) :

L'Union a déjà répondu à des appels pressants et des résolutions du Conseil de sécurité des Nations unies en adoptant des mesures interdisant l'importation d'objets culturels en provenance d'Iraq et de Syrie.
The EU has already responded to urgent calls for action and to resolutions from the United Nations Security Council by adopting measures prohibiting the import of cultural artefacts from Iraq and Syria.

Il est possible que M. Jones y ait déjà répondu dans une certaine mesure, mais je vais l'adresser à Mme Charron.
Mr. Jones may have already answered it to some extent, but I will ask it of Ms. Charron.

[14] La Commission a déjà évoqué cette question devant le Conseil des ADPIC en juin 2005, lors de la présentation de la Communication ayant pour thème la manière de mieux faire respecter les droits de propriété intellectuelle, puisque cette dernière faisait état dans le chapitre concernant les résultats escomptés du fait que parmi les propositions pour lesquelles il serait souhaitable que le Conseil ADPIC ait une attention particulière, figurait.les mesures douanières et leur application pour ce qui concerne l'exportation et le transit (para 26 de la communication de la Commission IP/C/W/448)
[18] The Commission has already introduced this question before the TRIPs Council in June 2005, when it presented a Communication on the enforcement of Intellectual Property rights which stated in the Chapter describing the expected results that "among the issues that should be given special attention by the TRIPs Council should be.the customs measures and their availability for export and transit" (para.26 of Commission Communication IP/C/W/448).

Il semble que la députée ait déjà répondu à cette question.
It seems that the member has addressed the particular concern.

8.2. Le conseil de surveillance prudentielle peut également demander au président ou au vice-président d'adopter: i) le texte définitif d'un acte, tel que défini à l'article 8.1, à condition que la substance de cet acte ait déjà été définie lors de ses délibérations; et/ou ii) des décisions définitives, pour lesquelles cette délégation porte sur des pouvoirs d'exécution limités et clairement définis, dont l'exercice est soumis à un réexamen strict sur la base de critères objectifs définis par le conseil de surveillance prudentielle.
8.2. The Supervisory Board may also ask the Chair or the Vice-Chair to adopt (i) the definitive text of any instrument as defined in Article 8.1 on condition that the substance of such instrument has already been determined in discussion, and/or (ii) final decisions, where such delegation involves limited and clearly defined executive powers, the exercise of which is subject to strict review in the light of objective criteria established by the Supervisory Board.

Le Conseil a également informé les personnes, groupes et entités concernés qu’il était possible d’adresser au Conseil une demande en vue d’obtenir l’exposé des motifs pour lesquels ils ont été inscrits sur la liste, à moins qu’il ne leur ait déjà été communiqué.
The Council also informed the persons, groups and entities concerned that it was possible to request a statement of the Council’s reasons for putting them on the list where one had not already been communicated to them.

Le Conseil s'est déclaré profondément déçu que l'Iran n'ait pas répondu de manière positive à la proposition de négociations qui lui a été présentée le 6 juin par le Haut Représentant, M. Solana, et a noté que, étant donné que l'Iran n'avait manifesté aucune volonté de traiter sérieusement sur la base des propositions, la communauté internationale devrait de nouveau faire appel au Conseil de sécurité des Nations unies.
The Council expressed deep disappointment that Iran had not responded positively to the international offer of negotiations put to it on 6 June by HR Solana and noted that, since Iran had given no indication of willingness to engage seriously on the basis of the proposals, the international community will have to return to the UN Security Council.

Mme Betty Hinton (Kamloops, Thompson and Highland Valleys, Alliance canadienne): Oui, comme je viens de me joindre au comité il y a à peine quelques mois, il se peut qu'on y ait déjà répondu, il y a plusieurs mois.
Mrs. Betty Hinton (Kamloops, Thompson and Highland Valleys, Canadian Alliance): I do have a question, but since I just joined the committee a few short months ago it may have already been answered many months back.

3. L'évaluation, la mesure et/ou les calculs visés aux paragraphes 1 et 2 ne doivent pas nécessairement être effectués dans des lieux de travail ouverts au public à condition qu'une évaluation ait déjà été menée à bien conformément aux dispositions de la recommandation 1999/519/CE du Conseil du 12 juillet 1999 relative à la limitation de l'exposition du public aux champs électromagnétiques (de 0 Hz à 300 GHz) et que les restrictions qui y figurent soient respectées pour les travailleurs et que les risques pour la sécurité soient exclus.
3. The assessment, measurement and/or calculations referred to in paragraphs 1 and 2 need not be carried out in workplaces open to the public provided that an evaluation has already been undertaken in accordance with the provisions of Council Recommendation 1999/519/EC of 12 July 1999 on the limitation of exposure of the general public to electromagnetic fields (O Hz to 300 GHz) , and the restrictions as specified therein are respected for workers and safety risks are excluded.

M. Leon Benoit: Je ne crois que l'on ait déjà répondu à cette question.
Mr. Leon Benoit: I don't think this has been answered before today.